Culture et patrimoine — musée — la banque — emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres du musée d'Hyères pour le parcours permanent et pour l'exposition temporaire — appel d'offres ouvert
Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la banque, Musée des cultures et du patrimoine d'Hyères dans le cadre de son inauguration prévue le 21.9.2019. Le marché est scindé en 2 lots:
— lot 1: conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au soleil (1850-1950)» (aller-retour),
— lot 2: conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Culture et patrimoine — musée — la banque — emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres du musée d'Hyères pour le parcours permanent et...”
Titre
Culture et patrimoine — musée — la banque — emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres du musée d'Hyères pour le parcours permanent et pour l'exposition temporaire — appel d'offres ouvert
Aoo03/19
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la banque, Musée des cultures et du patrimoine d'Hyères dans le cadre de son inauguration prévue le 21.9.2019. Le marché est scindé en 2 lots:
— lot 1: conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au soleil (1850-1950)» (aller-retour),
— lot 2: conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au soleil (1850-1950)» (aller-retour)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers, 83400 Hyères.
Description du marché:
“Pour ce lot, le titulaire doit prévoir d'effectuer le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation de 89 œuvres, principalement des huiles...”
Description du marché
Pour ce lot, le titulaire doit prévoir d'effectuer le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation de 89 œuvres, principalement des huiles sur toiles, au sein d'une salle d'exposition temporaire de 250 m au rez-de-chaussée, mais aussi d'une salle au sous-sol et d'une salle à l'étage. Le stockage des caisses devra être prévu par le prestataire tout au long de l'exposition.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-02-21 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du 1 marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
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Informations complémentaires:
“La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de...”
Informations complémentaires
La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours...”
Description du marché
Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours permanent, au 1 étage du musée:
a) 3 œuvres grand-formats de la collection à transporter du garde-meubles (société Brenguier, 1640 chemin du Puits de la Commune, 83250 La Londe-les-Maures) jusqu'au musée (annexe 2);
b) 3 œuvres à récupérer à Paris (75) et à Honfleur.
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Informations complémentaires: La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 6.9.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché certificats de qualifications professionnelles: une licence de transport.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les délais d'exécution sont prévus par le planning prévisionnel précisant le délai d'exécution global exprimés en semaines dans la limite des délais...”
Conditions d'exécution du contrat
Les délais d'exécution sont prévus par le planning prévisionnel précisant le délai d'exécution global exprimés en semaines dans la limite des délais maximaux définis au planning prévisionnel d'exécution global.
Pour le lot nº 1, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres.
Le lot nº 2, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 6.9.2019. Le groupement pourra prendre la forme d'un groupement:
— solidaire,
— conjoint avec mandataire solidaire,
— conjoint avec mandataire non solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hyères-les-Palmiers.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — Le pouvoir adjudicateur fera application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique et se réserve la possibilité de procéder à la vérification des candidatures avant ou après le classement des offres. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www;marchespublics.hyeres.fr Renseignements plate-forme de dématérialisation: entreprise@aws-france.com, tel +33 480041260, nomenclature interne: 61-09 prévisionnelle de notification et d'exécution: 3 trimestre 2019 unité monétaire: euros. Documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués au règlement de consultation. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif) dans un délai global de paiement de 30 jours. Budget communal — avance forfaitaire de 5 % pour le lot 1 uniquement selon les modalités fixées à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique, son versement est conditionné à la constitution par le titulaire:
— soit d'une caution personnelle et solidaire,
— soit d'une garantie à première demande.
Pas d'avance pour le lot nº 2. Pas de retenue de garantie pour aucun lot. Pour le lot nº 2, les candidats devront établir leur offre à l'appui d'une visite sur site. Cette visite présente un caractère obligatoire et devra être justifiée par la remise par le candidat d'une attestation de visite remplie et signée par le service culture et patrimoine — musée — la banque dans son dossier d'offre. Les conditions sont définies à l'article 4 du règlement de consultation la remise d'offre initiale par courriel n'est pas acceptée, les conditions de dépôt des offres sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation. Conformément à l'article R. 2151-7 du code de la commande publique, un même candidat ne peut se présenter sur le présent marché pour chaque lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements et/ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2019/S 080-192115 (2019-04-19)
Informations complémentaires (2019-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Culture et patrimoine — musée — la banque — emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres du Musée d'Hyères pour le parcours permanent et...”
Titre
Culture et patrimoine — musée — la banque — emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres du Musée d'Hyères pour le parcours permanent et pour l'exposition temporaire — appel d'offres ouvert
Aoo03/19
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la Banque, Musée des cultures et du patrimoine d'Hyères dans le cadre de son inauguration prévue le 21.9.2019. Le marché est scindé en 2 lots:
— lot 1: conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au Soleil (1850-1950)» (aller-retour),
— lot 2: conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 080-192115
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Budget communal
Nouvelle valeur
Texte: Budget communal + fonds propres
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours...”
Texte
Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours permanent, au 1 étage du musée:
a) 3 œuvres grand-formats de la collection à transporter du garde-meubles (Société Brenguier, 1640 chemin du puits de la Commune, 83250 La Londe-les-Maures) jusqu'au musée (annexe 2);
b) 3 œuvres à récupérer à Paris (75) et à Honfleur.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours...”
Texte
Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des 6 œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours permanent, au 1 étage du musée: (description des œuvres: annexe 3: «Liste des œuvres»):
a) 3 œuvres grand-formats de la collection à transporter du garde-meubles (Société Brenguier, 1640 chemin du puits de la Commune, 83250 La Londe-les-Maures) jusqu'au musée (annexe 3);
b) 3 œuvres à récupérer à Paris (75) et à Honfleur (annexe 3).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte:
“Pour le lot nº 1, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020....”
Texte
Pour le lot nº 1, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot nº 1, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats...”
Texte
Pour le lot nº 1, la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir du lendemain de la fin de l'exposition, soit à compter du 20.1.2020.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Pour le lot nº 1: la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020....”
Texte
Pour le lot nº 1: la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot nº 1: la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020....”
Texte
Pour le lot nº 1: la date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019. La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020. Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir du lendemain de la fin de l'exposition, soit à compter du 20.1.2020.
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Source: OJS 2019/S 087-209616 (2019-05-02)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Culture et patrimoine-musée-la banque-emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres
Aoo03/19”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la banque, musée des cultures et du patrimoine d'Hyères dans le cadre de son inauguration prévue le 21.9.2019 le marché est scindé en 2 lots:
— lot 1: conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au Soleil (1850-1950)» (aller-retour),
— lot 2: conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 012 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au Soleil (1850-1950)» (aller-retour)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 Hyères.
Description du marché:
“Pour ce lot, le titulaire doit prévoir d'effectuer le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation de 89 œuvres, principalement des huiles...”
Description du marché
Pour ce lot, le titulaire doit prévoir d'effectuer le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation de 89 œuvres, principalement des huiles sur toiles, au sein d'une salle d'exposition temporaire de 250 m au rez-de-chaussée, mais aussi d'une salle au sous-sol et d'une salle à l'étage.
Le stockage des caisses devra être prévu par le prestataire tout au long de l'exposition.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019 la date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020 le délai de...”
Informations complémentaires
La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17.9.2019 la date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31.1.2020 le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'État, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres.
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Description du marché:
“Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des six œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours...”
Description du marché
Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des six œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours permanent, au premier étage du musée:
a) 3 œuvres grand-formats de la collection à transporter du garde-meubles (Société Brenguier, 1640 chemin du puits de la commune, 83250 La Londe-les-Maures) jusqu'au musée (annexe 2);
b) 3 œuvres à récupérer à Paris (75) et à Honfleur.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-192115
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire «Face au Soleil (1850-1950)» (aller-retour)”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Axal — Artrans
Adresse postale: 7 rue du Canal — CS 10626 Bennwihr Gare
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68009
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 012 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple)” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bovis Transports
Adresse postale: 11 rue Edouard Aubert — ZI les Ciroliers
Commune postale: Fleury-Mérogis
Code postal: 91712
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
“Montants contractuels des marchés (TVA à 20 %):
— lot nº 1: 113 011,84 EUR HT (dont 19 058,44 EUR non soumis à la TVA) soit 131 802,52 EUR TTC
— lot nº 2: 6...”
Montants contractuels des marchés (TVA à 20 %):
— lot nº 1: 113 011,84 EUR HT (dont 19 058,44 EUR non soumis à la TVA) soit 131 802,52 EUR TTC
— lot nº 2: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC nº de momenclature: 61-09.
Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2019/S 164-403195 (2019-08-22)