Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de 0 à 6 ans (pouponnière) à Fleury-sur-Orne

Département du Calvados

Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de 0 à 6 ans (pouponnière) à Fleury-sur-Orne (2019stb101).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMC
• CPL bois
• Eiffage route IDF Centre Ouest Basse Normandie
• Michel Marie MM KL
• Orona Ouest Nord
• Piquot
• SARL K14 Peinture
• SAS MAE 50
• SELCA
• SMAC

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-06	Avis de marché
2019-05-10	Informations complémentaires
2019-12-20	Avis d'attribution de marché
2020-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Brève description:

Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de 0 à 6 ans (pouponnière) à Fleury-sur-Orne (2019stb101).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de bâtiments 📦
Ouvrages en bois 📦
Travaux d'isolation de toiture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Échafaudages 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Revêtements de sol 📦
Carrelage de sols 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Ascenseurs 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: Pôle Procédures, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.plantegenet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571038 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 089-212347
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-054253
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 10, 11, 14 et 16 font l'objet d'une clause sociale. Critères des lots 1 à 15 et 19: prix: 50 % valeur technique, 50 % décomposée ainsi: performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 25 %, indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 %, moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 10 %; critères des lots 16 à 18: prix: 40 % valeur technique, 60 % décomposée ainsi: performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 40 %, indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 %, moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 5 %.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Intitulé du lot: Terrassements — aménagements extérieurs — espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements — aménagements extérieurs — espaces verts.
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: gros-œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros-œuvre.
Intitulé du lot: Structure bois — panneaux de façade bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Structure bois — panneaux de façade bois.
Description des options:

PSE1: préau atelier, PSE2: préau RDC bâtiment administratif, PSE3: préau local poubelle bâtiment administratif.

Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Couverture et revêtement de façade en zinc
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture et revêtement de façade en zinc.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure PVC
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie extérieure PVC.
Durée de l'accord: 108 mois
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure aluminium — serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie extérieure aluminium — serrurerie.
Description des options:

PSE1: préau atelier, PSE2: préau RDC bâtiment administratif, PSE3: préau local poubelle bâtiment administratif, PSE4: motorisation portes sectionnelles.

Intitulé du lot: Isolation thermique extérieure — vêture
Numéro du lot: 8
Brève description: Isolation thermique extérieure — vêture.
Intitulé du lot: Échafaudages
Numéro du lot: 9
Brève description: Échafaudages.
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure bois — mobilier
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiserie intérieure bois — mobilier.
Description des options: PSE1: joints anti-pince doigts affaiblissement acoustique 32 dB.
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux plafonds
Numéro du lot: 11
Brève description: Plâtrerie — faux plafonds.
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Numéro du lot: 12
Brève description: Revêtements de sols souples.
Intitulé du lot: Carrelage — chapes
Numéro du lot: 13
Brève description: Carrelage — chapes.
Intitulé du lot: Peinture intérieure — nettoyage de mise en service
Numéro du lot: 14
Brève description: Peinture intérieure — nettoyage de mise en service.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseur.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation
Numéro du lot: 16
Brève description: Chauffage — ventilation.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire
Numéro du lot: 17
Brève description: Plomberie — sanitaire.
Intitulé du lot: Assainissement
Numéro du lot: 18
Brève description: Assainissement.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 19
Brève description: Électricité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fleury-sur-Orne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Certificats demandés: lot 2 Qualibat 2112, lot 4 Qualibat 3213, lot 5 Qualibat 3152, lot 6 Qualibat 3542, lot 7 Qualibat 3522 + 4412, lot 8 Qualibat 3422, lot 9 Qualibat 1412, lot 10 Qualibat 4322, lot 11 Qualibat 4132,, lot 12 Qualibat 6223, lot 13 Qualibat 6312, lot 14 Qualibat 6112, lot 19 Qualifelec, courant fort, courant faible appréciée mais non obligatoire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction achats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe Central, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. le recours peut être effectué sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 089-212347 (2019-05-06)

Informations complémentaires (2019-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier modulaire 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle procédures — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-221440
Se réfère à l'avis: 2019/S 089-212347
Numéro JO-S: 92

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500001
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 092-221440 (2019-05-10)

Avis d'attribution de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 376 857 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle procédures, BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-611714
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Critères des lots 1 à 15 et 19: prix: 50 %, valeur technique 50 % décomposée ainsi: — performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 25 %, — indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 %, — moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 10 %. Critères des lots 16 à 18: prix: 40 %, valeur technique 60 % décomposée ainsi: — performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 40 %, — indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 %, — moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 5 %, — le pouvoir adjudicateur a sursoit à statuer sur le lot 3 et reporte sa décision. Le financement des travaux sera effectué sur les fonds propres du Département et sur des fonds de l'État sous forme d'une subvention de la préfecture de la région Normandie accordée pour la dotation de soutien à l'investissement départemental (numéro d'enregistrement 191401).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description: Gros œuvre.
Description des options:

— PSE 1: préau atelier,

— PSE 2: préau RDC bâtiment administratif,

— PSE 3: préau local poubelle bâtiment administratif.

— PSE 3: préau local poubelle bâtiment administratif,

— PSE 4: motorisation portes sectionnelles.

PSE 1: joints anti-pince doigts affaiblissement acoustique 32 DB.

Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafonds
Brève description: Plâtrerie — faux-plafonds.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagement sur le respect du planning DCE avec le projet de planning détaillé et méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom: Eiffage route IDF Centre Ouest Basse Normandie
Adresse postale: 7 rue Newton
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 324 404 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Smac
Adresse postale: ZAC Object'IFS Sud, 960 boulevard Charles Cros
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Valeur totale du marché: 203 250 EUR 💰
Nom: CPL Bois
Adresse postale: ZI rue de la Résistance
Commune postale: Bayeux
Code postal: 14400
Nom: SAS MAE 50
Adresse postale: ZI La Porionnais
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 636 701 EUR 💰
Nom: Michel Marie MM KL
Adresse postale: ZA de la Fossette, BP 38
Commune postale: Douvres-la-Délivrande
Code postal: 14440
Valeur totale du marché: 167 761 EUR 💰
Nom: Cmc
Adresse postale: 6 rue des Jonquiles
Commune postale: Saint-Ovin
Valeur totale du marché: 49 794 EUR 💰
Nom: SARL K14 Peinture
Adresse postale: 4 avenue de Tsukuba
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Valeur totale du marché: 160 547 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Orona Ouest Nord
Adresse postale: ZA Beauséjour
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 19 600 EUR 💰
Nom: Piquot
Adresse postale: 9 rue des Coutures
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Valeur totale du marché: 227 948 EUR 💰
160 031 EUR 💰
Nom: Eiffage Route IDF Centre Ouest Basse Normandie
Valeur totale du marché: 75 183 EUR 💰
Nom: Selca
Adresse postale: Zone activité Maisons Georges
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50440
Valeur totale du marché: 351 638 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
6
3
1

Référence
Informations complémentaires

Critères des lots 1 à 15 et 19: prix: 50 %, valeur technique 50 % décomposée ainsi:

— performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 25 %,

— indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 %,

— moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 10 %.

Critères des lots 16 à 18: prix: 40 %, valeur technique 60 % décomposée ainsi:

— performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 40 %,

— moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 5 %,

— le pouvoir adjudicateur a sursoit à statuer sur le lot 3 et reporte sa décision.

Le financement des travaux sera effectué sur les fonds propres du Département et sur des fonds de l'État sous forme d'une subvention de la préfecture de la région Normandie accordée pour la dotation de soutien à l'investissement départemental (numéro d'enregistrement 191401).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe central, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le recours peut être effectué sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 248-611714 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'une structure d'accueil pour les enfants de 0 à 6 ans (pouponnière) à Fleury-sur-Orne (2019STB101), attribution du lot 3.

Valeur totale du marché: 406 456 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091474
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Prix: 50 %, valeur technique 50 %, décomposée ainsi: performances techniques des ouvrages, qualité des matériaux proposés, programme d'exécution des ouvrages: 25 % indications concernant les procédés d'exécution envisagés, la méthodologie et les moyens (études, hommes, matériels): 15 % moyens mis en œuvre pour prévenir les nuisances générées par le chantier (sonores, visuelles, poussière, propreté…): 10 % montant offre retenue sur offre de base.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— PSE1: préau atelier,

— PSE2: préau RDC, bâtiment administratif,

— PSE3: préau local poubelle bâtiment administratif.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Valeur totale du marché: 406 456 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 039-091474 (2020-02-21)

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