Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal annuel conclu pour 1 an et reconductible 3 fois. Il est décomposé en 3 lots. Chaque lot est attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation des déchets des services municipaux
2020 Dechets/Jo
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal annuel conclu pour 1 an et reconductible 3 fois. Il est décomposé en 3 lots. Chaque...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal annuel conclu pour 1 an et reconductible 3 fois. Il est décomposé en 3 lots. Chaque lot est attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 496 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et revalorisation des déchets des activités économiques des services municipaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Collecte et revalorisation des déchets des activités économiques des services municipaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnemetnale de l'offre
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Seuil maximal annuel: 80 000 EUR HT soit 320 000 EUR HT sur 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation des papiers de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché: Collecte et revalorisation des papiers de bureau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires: Seuil annuel maximal: 16 000 EUR HT. Soit 64 000 EUR HT pour 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Collecte et revalorisation des déchets verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires: Seuil maximal annuel: 28 000 EUR HT. Soit 112 000 EUR HT pour 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget ville de Bron.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation pourra être lancée courant 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 239-586605 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de Weingarten, CS 30012
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal annuel conclu pour un an et reconductible trois fois. Il est décomposé en trois lots....”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal annuel conclu pour un an et reconductible trois fois. Il est décomposé en trois lots. Chaque lot est attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 496 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre
Description
Informations complémentaires: Seuil maximal annuel: 80 000 EUR HT soit 320 000 EUR HT sur quatre ans.
Informations complémentaires: Seuil annuel maximal: 16 000 EUR HT soit 64 000 EUR HT pour quatre ans.
Informations complémentaires: Seuil maximal annuel: 28 000 EUR HT soit 112 000 EUR HT pour quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-586605
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte et revalorisation des déchets des activités économiques des services municipaux”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Serned
Adresse postale: 2 chemin du Génie — BP 61
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte et revalorisation des papiers de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin SAS
Adresse postale: Mas d'Anglas
Commune postale: Le Cailar
Code postal: 30740
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Collecte et revalorisation des déchets verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Écocyclage
Adresse postale: 12 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Source: OJS 2020/S 056-133353 (2020-03-16)