Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE

EDF SA

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Qu'est-ce que c'est ?

• Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-25	Avis de marché
2020-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf sa
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317 88948
Adresse postale: Agence achats hydraulique (AAH), 4 rue Claude Marie-Perroud – TSA 60041
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31096
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Lucile Follut – Agence achats hydraulique
Téléphone: +33 567694061 📞
Courrier électronique: lucile.follut@edf.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com. 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL de participation: https://pha.edf.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Brève description:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: rivières Rhône et Moselle”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rivières: Rhône et Moselle.
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées 1 à 2 fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 1 Rhône – Moselle: environ 1 campagne annuelle pour 12 stations (4 stations * 3 sites), soit 60 stations sur la durée totale du marché.

Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 2 périodes optionnelles d'un an chacune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: rivière Garonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rivière Garonne.
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées 1 à 2 fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 2 Garonne: environ 2 campagnes annuelles pour 5 stations (5 stations * 1 site), soit 50 stations sur la durée totale du marché.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: rivières Vienne et Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rivières Vienne et Loire.
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées 1 à 2 fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 3 Loire – Vienne: environ 2 campagnes annuelles pour 9 stations (4 stations Vienne + 5 stations Loire), soit 90 stations sur la durée totale du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Conditions de participation

“— le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à 130 000 EUR en cas de candidature sur...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales suivantes: — le candidat doit fournir tous les éléments permettant...”

Liste et brève description des critères de sélection

Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales suivantes:
— le candidat doit fournir tous les éléments permettant d'évaluer son expérience et sa capacité technique à réaliser la prestation de «campagnes herbiers aquatiques en amont des CNPE»,
— le candidat doit avoir une de ses activités principales basée dans le domaine des inventaires de plantes aquatiques de type IBMR (Indice biologique macrophytes en rivière),
— le candidat devra disposer des capacités techniques suivantes:
—— compétences en botanique afin de réaliser une description de la végétation aquatique (caractéristiques et écologie des principaux taxons, espèces patrimoniales, espèces exotiques envahissantes...),
—— compétence en hydroécologie afin de réaliser des calculs d’abondance, de biomasse ou de recouvrement, de comparer les évolutions spatio-temporelles de la végétation et de les croiser avec d’autres données environnementales disponibles (physico-chimie, hydrologie...),
—— compétences en cartographie afin de localiser les stations et différentes informations recueillies sur le terrain ainsi que de réaliser la délimitation de la végétation aquatique à l'aide de photos aériennes.
Capacité à réaliser annuellement, pour chacun des lots, une à 2 campagnes de mesures de terrain sur plusieurs stations, sur une période donnée (printemps/été),
—— capacité à fournir toutes les couches d'informations cartographiques sous un format compatible avec ArcGis et respectant les modèles standardisés proposés par EDF,
—— capacité à fournir dans un délai court les informations brutes de relevés de terrain sous un format standardisé proposé par EDF (rapport minute et données),
—— capacité à fournir les données sous un format compatible avec la base de données environnementales EDF (Gedeo)
— le candidat doit disposer des matériels adaptés à la prestation du(es) lot(s) pour le(s)quel(s) il se porte candidat,
— le candidat doit posséder des habilitations relatives à la sécurité nécessaires pour ce type de prestations (permis bateau, etc.) ou faire appel à des sous-traitants habilités.
Le candidat fournit les références, s'il en dispose, au cours des 3 dernières années permettant de juger s'il dispose des capacités techniques requises.
Le candidat doit fournir pour l'identification de chacune des références produites:
— l'objet et la référence du ou des marché(s),
— la nature des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,
— le volume (quantité, montant, sauf si soumis à accord de confidentialité, l'indiquer alors et le justifier) des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,
— la durée globale du ou des marché(s),
— les délais d'exécution pour la part réalisée par le candidat,
— les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),
— la situation juridique du candidat pour le ou les marchés concernés (titulaire, cotraitant, sous-traitant en précisant le rang de sous-traitance).

Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Suite de la liste et description succincte des critères de sélection (ci-dessus): Le candidat justifie des moyens annoncés en fournissant les documents de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — Demande d'information n rfx_075800 — et rattacher...”
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 145-358438 (2019-07-25)

Avis d'attribution de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Rhône et Moselle”
Description
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 1 Rhône – Moselle: environ une campagne annuelle pour 12 stations (quatre stations × 3 sites), soit 60 stations sur la durée totale du marché.

Informations sur les options
Description des options: Trois périodes optionnelles d'un an chacune.
Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivière Garonne”
Description
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 2 Garonne: environ deux campagnes annuelles pour cinq stations (cinq stations × une site), soit 50 stations sur la durée totale du marché.

Champ d'application du marché
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Vienne et Loire”
Description
Description du marché:
“La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et...”

Description du marché

La prestation comprend principalement les activités de fourniture d'inventaires floristiques sur les rivières ciblées, l’évolution des biomasses et recouvrements des surfaces d’herbiers sur les zones étudiées et la remise de cartographies des surfaces d’herbiers et relevés terrain (plantes aquatiques de type IBMR — Indice biologique macrophytes en rivière). La description de la végétation aquatique consiste en la réalisation d'un échantillonnage de cette végétation sous la forme de transects et de placettes réalisées une à deux fois par an.
Sur chaque station (entre 500 et 800 m) sont réalisés une dizaine de transects perpendiculaires au cours d'eau, espacés d'une cinquantaine de mètres. La largeur de chaque transect est de l'ordre de 2 m. La longueur varie en fonction de la distance atteinte par les herbiers par rapport à la rive. Sur chaque transect, un protocole adapté de la méthode des points-contacts (définition d'un indice d'abondance) est mis en œuvre ainsi qu’une évaluation visuelle du taux de recouvrement de chaque espèce.
En plus des transects, une dizaine de pesées sur des placettes de 1 m chacune sont réalisées et géo-référencées afin de calculer la biomasse de végétaux présents.
Ces données de relevés terrain sont extrapolées sur un linéaire de plusieurs kilomètres en amont de chaque Centrale nucléaire concernée (CNPE) à partir de la photo-interprétation des images acquises en parallèle par EDF.
Ces suivis ponctuels sont complétés par un suivi allégé mais plus régulier en amont des CNPE consistant à avoir une idée de l’évolution au cours de la saison de développement des espèces présentes et de leur recouvrement.
Si nécessaire, en fonction des espèces identifiées et de leur développement (notamment si développement massif d’algues et de lentilles), des descentes en bateau et/ou des estimations quantitatives supplémentaires peuvent être demandées.
Quantité estimée:
Sur le lot 3 Loire – Vienne: environ deux campagnes annuelles pour neuf stations (quatre stations Vienne +cinq stations Loire), soit 90 stations sur la durée totale du marché.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-358438

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Rhône et Moselle”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivière Garonne”

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Campagnes terrain de suivi des herbiers aquatiques en amont de CNPE: Rivières Vienne et Loire”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information n rfx_075800 — et rattacher...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
URL: www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
URL: www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 066-158189 (2020-03-30)

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