Arsbfc-2019-05

Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une évaluation de la pertinence des journées d'hospitalisation et des admissions évitables pour un groupe de 5 à 6 établissements dans 2 unités d'hospitalisation de médecine chacun (services de court séjour gériatrique, services de médecine interne ou polyvalente). À l'issue de cette évaluation, un accompagnement pourra être proposé aux établissements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.

Qui ?

• Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Bourgogne-Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-09	Avis de marché

Avis de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Numéro de référence: ARSBFC-2019-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 2 place des Savoirs
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.marechal@ars.sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429378&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429378&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219537
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an par reconduction expresse.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300079330018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429378&orgAcronyme=h8j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 091-219537 (2019-05-09)

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