Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales
Ville de Besançon
Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 11.5.2019 jusqu'au 10.5.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 080 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
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- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-28 | Avis de marché |
| 2019-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 022-047508
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description: Manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description: Feuilles, cahiers, crayons.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ergonomie et fonctionnalités du site internet personnalisé
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: service après-vente, conditions de livraison et moyens humains dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public à l'exception des ouvrages concernés par la loi du 10.8.1981 modifiée par la loi du 18.6.2003 (livres scolaires)
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public des ouvrages concernés par la loi du 10.8.1981 modifiée par la loi du 18.6.2003 (livres non scolaires)
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Bordereau de prix (BPU) valant détail estimatif
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 022-047508 (2019-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Brève description:
Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 11.5.2019 jusqu'au 10.5.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 080 000,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 022-047508
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description: Manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description: Feuilles, cahiers, crayons.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ergonomie et fonctionnalités du site internet personnalisé
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: service après-vente, conditions de livraison et moyens humains dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public à l'exception des ouvrages concernés par la loi du 10.8.1981 modifiée par la loi du 18.6.2003 (livres scolaires)
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public des ouvrages concernés par la loi du 10.8.1981 modifiée par la loi du 18.6.2003 (livres non scolaires)
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Bordereau de prix (BPU) valant détail estimatif
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-educ-0020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Avis d'attribution de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-218618
Se réfère à l'avis: 2019/S 022-047508
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
30
20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public à l'exception des ouvrages concernés par la loi du 10 août 1981 modifiée par la loi du 18 juin 2003 (livres scolaires)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public des ouvrages concernés par la loi du 10 août 1981 modifiée par la loi du 18 juin 2003 (livres non scolaires)
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations: bordereau de prix (BPU) valant détail estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations: remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom: Librairie Laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales.
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-218618
Se réfère à l'avis: 2019/S 022-047508
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Une fois signé, le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi à la ville après fixation d'un rendez-vous.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livres scolaires.
Fournitures scolaires.
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
30
20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public à l'exception des ouvrages concernés par la loi du 10 août 1981 modifiée par la loi du 18 juin 2003 (livres scolaires)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations: rabais unique sur prix de vente au public des ouvrages concernés par la loi du 10 août 1981 modifiée par la loi du 18 juin 2003 (livres non scolaires)
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations: bordereau de prix (BPU) valant détail estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations: remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom: Librairie Laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
Source: OJS 2019/S 091-218618 (2019-05-09)
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