Aoo 18s0900 LBS — missions SPS de catégorie 2 et 3 pour les opérations s'exécutant sur le patrimoine bâti du département du Pas-de-Calais et son emprise foncière 7 lots
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 18s0900 LBS — missions SPS de catégorie 2 et 3 pour les opérations s'exécutant sur le patrimoine bâti du département du Pas-de-Calais et son emprise...”
Titre
Aoo 18s0900 LBS — missions SPS de catégorie 2 et 3 pour les opérations s'exécutant sur le patrimoine bâti du département du Pas-de-Calais et son emprise foncière 7 lots
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Produits/services: Services de santé et de sécurité📦
Brève description: Missions SPS de catégorie 2 et 3.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Missions SPS de catégorie 2 et 3.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 0 EUR,
— 2016: 578,30 EUR,
— 2017: 0 EUR,
— 2018: 0 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 5 648,48 EUR,
— 2016: 0 EUR,
— 2017: 4 330,58 EUR,
— 2018: 0 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 3 852,00 EUR,
— 2016: 0 EUR,
— 2017: 1 549,44 EUR,
— 2018: 659,97 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Boulonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 4 832,40 EUR,
— 2016: 16 216,55 EUR,
— 2017: 5 366,94 EUR,
— 2018: 4 735,72 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 4 670,40 EUR,
— 2016: 7 134,71 EUR,
— 2017: 4 687,60 EUR,
— 2018: 1 666,58 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)):
— 2015: 2 764,80 EUR,
— 2016: 0 EUR,
— 2017: 7 667,24 EUR,
— 2018: 5 921,31 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Montreuillois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant HT maximum annuel.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros (TTC)): — 2015: 822,00 EUR,
— 2016: 9 210,73 EUR,
— 2017: 3 646,27 EUR,
— 2018: 6 137,19 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1): dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et destinataire public ou privé,
— certificat de qualification professionnelle. Le candidat devra attester que son entreprise ainsi que les personnes physiques désignées dans la fiche chef projet disposent des qualifications de niveaux 2 et 3 pour l'exécution des missions demandées au cahier des charges,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché,
— le candidat garantira dans son offre la mise à disposition d'au moins 3 coordinateurs qualifiés dans le cadre des missions confiées pour cette consultation sous la forme d'une attestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
“Renseignements administratifs: Franck Thellier — Direction de la commande publique — +33 321216728 / Renseignements techniques: M. Denis Becart, +33...”
Renseignements administratifs: Franck Thellier — Direction de la commande publique — +33 321216728 / Renseignements techniques: M. Denis Becart, +33 321216686.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — prix révisables — avance possible.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.5.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 052-119851 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 18S0900 LBS — missions SPS de catégories 2 et 3 pour les opérations s'exécutant sur le patrimoine bâti du département du Pas-de-Calais et son emprise...”
Titre
AOO 18S0900 LBS — missions SPS de catégories 2 et 3 pour les opérations s'exécutant sur le patrimoine bâti du département du Pas-de-Calais et son emprise foncière — 7 lots
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Brève description: Missions SPS.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 130 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'arrageois
Description
Description du marché: Missions SPS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires: Montant du marché selon le détail estimatif: 15 750.00 euroHt
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'artois
Description
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 6 690.00 euro
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'audomarois
Description
Description du marché: Mission SPS
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 5 070.00 euro
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 2 490.00euro
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 3 480.00 euro
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 5 760.00 euro
Informations complémentaires: Montant du marché HT selon le détail estimatif: 4 890.00 euro
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-119851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Acs
Commune postale: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 750 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 690 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 070 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 490 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 480 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 760 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 890 💰
Source: OJS 2019/S 125-306354 (2019-06-27)