Affaire nº 19a026 — études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre sur la rivière et ses ouvrages associés
Chartres Métropole
L'objectif de cet accord-cadre est d'avoir un outil à disposition qui permette de lancer rapidement des études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre.
L'objectif est également d'avoir un bureau d'études qui puisse avoir une vision globale de la rivière au niveau du territoire et une cohérence dans les études à mener.
Les éléments de missions seront définis dans le programme annexé au bon de commande et selon la problématique rencontrée. Les études pourront concerner une commune ou un secteur défini, un ou plusieurs ouvrages (vannages, seuils...), un linéaire de berge...
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-14 | Avis de marché |
| 2019-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227404
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 094-227404 (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
L'objectif de cet accord-cadre est d'avoir un outil à disposition qui permette de lancer rapidement des études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre.
L'objectif est également d'avoir un bureau d'études qui puisse avoir une vision globale de la rivière au niveau du territoire et une cohérence dans les études à mener.
Les éléments de missions seront définis dans le programme annexé au bon de commande et selon la problématique rencontrée. Les études pourront concerner une commune ou un secteur défini, un ou plusieurs ouvrages (vannages, seuils...), un linéaire de berge...
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227404
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objectif de cet accord-cadre est d'avoir un outil à disposition qui permette de lancer rapidement des études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre.
L'objectif est également d'avoir un bureau d'études qui puisse avoir une vision globale de la rivière au niveau du territoire et une cohérence dans les études à mener.
Les éléments de missions seront définis dans le programme annexé au bon de commande et selon la problématique rencontrée. Les études pourront concerner une commune ou un secteur défini, un ou plusieurs ouvrages (vannages, seuils...), un linéaire de berge...
Afficher plus
Brève description:
La nature et quantité des services et/ou indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA,
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 094-227404 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 371 989 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-479334
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227404
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Nom: Sogeti Ingenierie Infra
Adresse postale: 387 rue des Champs — BP 509
Commune postale: Bois Guillaume Cedex
Code postal: 76235
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 371 989 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 197-479334 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'objectif de cet accord-cadre est d'avoir un outil à disposition qui permette de lancer rapidement des études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre,
— l'objectif est également d'avoir un bureau d'études qui puisse avoir une vision globale de la rivière au niveau du territoire et une cohérence dans les études à mener.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-479334
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227404
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum ni montant maximum. Son estimation est de 500 000 EUR HT pour toute sa durée.
Annonce initiale publiée sur https://marches.agglo-chartres.fr/ le 16.5.2019 et sur le BOAMP le 16.5.2019 (Avis nº 19-75029).
Les pièces de l'accord-cadre seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole, service marchés publics, place des Halles, 28019 Chartres Cedex.
La communication des pièces de l'accord-cadre se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'objectif de cet accord-cadre est d'avoir un outil à disposition qui permette de lancer rapidement des études de faisabilité et de maîtrise d'œuvre,
— l'objectif est également d'avoir un bureau d'études qui puisse avoir une vision globale de la rivière au niveau du territoire et une cohérence dans les études à mener.
La nature et quantité des services et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Nom: Sogeti Ingenierie Infra
Adresse postale: 387 rue des Champs — BP 509
Commune postale: Bois Guillaume Cedex
Code postal: 76235
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 371 989 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum ni montant maximum. Son estimation est de 500 000 EUR HT pour toute sa durée.
Annonce initiale publiée sur https://marches.agglo-chartres.fr/ le 16.5.2019 et sur le BOAMP le 16.5.2019 (Avis nº 19-75029).
Les pièces de l'accord-cadre seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole, service marchés publics, place des Halles, 28019 Chartres Cedex.
La communication des pièces de l'accord-cadre se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 197-479334 (2019-10-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (20)
- Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets (1)
- Services de laboratoire (5)
- Services de surveillance et de contrôle (7)
- Services relatifs à la construction (20)