Acquisition de matériel de pré collecte des déchets. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel de pré collecte des déchets
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“Acquisition de matériel de pré collecte des déchets. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”
Brève description
Acquisition de matériel de pré collecte des déchets. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 264 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conteneurs à ordures ménagères — à emballages ménagers recyclables — à papiers administratifs — à cartons” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Conteneurs à ordures ménagères — à emballages ménagers recyclables — à papiers administratifs — à cartons.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Colonnes de tri sélectif parement bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Colonnes de tri parement plastique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Colonnes métalliques sérigraphiées pour la collecte en apport volontaire et bac d'ordures ménagères sérigraphiés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Colonnes pour la collecte des huiles usagées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget propre de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-29
10:56 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Aggmi19f01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 055-126445 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 107
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel de précollecte des déchets
Brève description: Acquisition de matériel de précollecte des déchets.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Colonnes tri sélectif parement bois
Description
Description du marché: Colonnes tri sélectif parement bois.
Champ d'application du marché
Titre: Colonnes tri sélectif parement plastique
Description
Description du marché: Colonnes tri sélectif parement plastique.
Champ d'application du marché
Titre: Colonnes métalliques sérigraphiées pour AV et bacs OM sérigraphiés
Description
Description du marché:
“Colonnes métalliques sérigraphiées pour apport volontaire et bacs OM sérigraphiés.” Champ d'application du marché
Titre: Colonnes collecte huiles usagées
Description
Description du marché: Colonnes collecte huiles usagées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 055-126445
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Conteneurs OM/EMR/papiers/cartons
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Colonnes tri sélectif parement bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecoba SNN Eco
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Colonnes tri sélectif parement plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Colonnes métalliques sérigraphiées pour apport volontaire et bacs OM sérigraphiés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Compoeco
Commune postale: Tarbes
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Colonnes collecte huiles usagées
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo
Commune postale: Bruguières
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2019/S 167-408455 (2019-08-28)