Achat de produits de volaille fraîche pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne- rhône- alpes
Région Auvergne Rhône Alpes
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Allier volailles
- • france viandes
- • Groupe gp
- • Moriceau
- • SAS Vey
- • Vey SAS
- • Voldis
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-25 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Numéro de référence: DAF_2019_000441
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Ardèche 🏙️
Ain 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: direction des achats 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456716
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Numéro du lot: 1
Brève description: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Poulet
Numéro du lot: 2
Brève description: Poulet.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poulet grosse découpe
Numéro du lot: 4
Brève description: Poulet grosse découpe
Intitulé du lot: Poulet petite découpe
Numéro du lot: 5
Brève description: Poulet petite découpe.
Intitulé du lot: Dinde et autres volailles
Numéro du lot: 6
Brève description: Dinde et autres volailles.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dindes et autres volailles.
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 15
30
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 188-456716 (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Numéro de référence: DAF_2019_000441
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Ardèche 🏙️
Ain 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: direction des achats 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456716
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
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Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Numéro du lot: 1
Brève description: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Poulet.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poulet grosse découpe
Numéro du lot: 4
Brève description: Poulet grosse découpe
Intitulé du lot: Poulet petite découpe
Numéro du lot: 5
Brève description: Poulet petite découpe.
Intitulé du lot: Dinde et autres volailles
Numéro du lot: 6
Brève description: Dinde et autres volailles.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dindes et autres volailles.
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Ardèche, Cantal, Drôme, Loire, Haute-Loire, Rhône.
Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie.
Puy-De- dôme, Allier
Puy-de-Dôme, Allier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— agrément CE 853/2004,
— attestation de candidature simplifiée à compléter.
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 15
30
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_IV5bxTd9Us 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
La région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
Afficher plus
Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016030
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456716
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes)
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Puy de Dôme, Allier.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Groupe GP
Numéro d'enregistrement national: 75051747600016
Adresse postale: ZA Fortuneau, 23 chemin de Daurelle
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/ 🌏
Nom: Voldis
Numéro d'enregistrement national: 33270018800049
Adresse postale: 190 rue Gay Lussac, CS 9720
Commune postale: Pont-de-L'Isère Cedex
Code postal: 26603
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/voldis/ 🌏
Nom: France Viandes
Numéro d'enregistrement national: 31563143200038
Adresse postale: 30 rue du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/france-viandes/ 🌏
Nom: Moriceau
Numéro d'enregistrement national: 80759722400011
Adresse postale: Route du moulin d'Eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/moriceau/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: Vey SAS
Numéro d'enregistrement national: 32289394200019
Adresse postale: ZA de bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.volaillesvey.fr/ 🌏
Nom: SAS Vey
Allier volailles
Numéro d'enregistrement national: 97612027900014
Adresse postale: 9 rue David et Perot
Commune postale: Escurolles
Code postal: 03110
Pays: Allier 🏙️
Adresse Internet: https://allier-volailles.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 009-016030 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016030
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456716
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes)
Brève description:
Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes).
Poulet
Poulet grosse découpe.
Site principal ou lieu d'exécution: Puy de Dôme, Allier.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Groupe GP
Numéro d'enregistrement national: 75051747600016
Adresse postale: ZA Fortuneau, 23 chemin de Daurelle
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/ 🌏
Nom: Voldis
Numéro d'enregistrement national: 33270018800049
Adresse postale: 190 rue Gay Lussac, CS 9720
Commune postale: Pont-de-L'Isère Cedex
Code postal: 26603
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/voldis/ 🌏
Nom: France Viandes
Numéro d'enregistrement national: 31563143200038
Adresse postale: 30 rue du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/france-viandes/ 🌏
Nom: Moriceau
Numéro d'enregistrement national: 80759722400011
Adresse postale: Route du moulin d'Eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegp.fr/implantation/moriceau/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: Vey SAS
Numéro d'enregistrement national: 32289394200019
Adresse postale: ZA de bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.volaillesvey.fr/ 🌏
Nom: SAS Vey
Allier volailles
Numéro d'enregistrement national: 97612027900014
Adresse postale: 9 rue David et Perot
Commune postale: Escurolles
Code postal: 03110
Pays: Allier 🏙️
Adresse Internet: https://allier-volailles.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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