L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de volaille fraîche pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne- rhône- alpes
DAF_2019_000441”
Produits/services: Volaille fraîche📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective.
Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché: Volaille élaborée (Région Auvergne-Rhône-Alpes).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche, Cantal, Drôme, Loire, Haute-Loire, Rhône.
Description du marché: Poulet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet grosse découpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-De- dôme, Allier
Description du marché: Poulet grosse découpe
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet petite découpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme, Allier.
Description du marché: Poulet petite découpe.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dinde et autres volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché: Dinde et autres volailles.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Dindes et autres volailles.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — agrément CE 853/2004,
— attestation de candidature simplifiée à compléter.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“La région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire...”
La région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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Source: OJS 2019/S 188-456716 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de volaille fraîche pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2019_000441”
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes)
Description
Description du marché: Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes).
Description du marché: Poulet
Description du marché: Poulet grosse découpe.
Site principal ou lieu d'exécution: Puy de Dôme, Allier.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-456716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0085001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Volaille élaborée (région Auvergne-Rhône-Alpes)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe GP
Numéro d'enregistrement national: 75051747600016
Adresse postale: ZA Fortuneau, 23 chemin de Daurelle
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
URL: http://www.groupegp.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Voldis
Numéro d'enregistrement national: 33270018800049
Adresse postale: 190 rue Gay Lussac, CS 9720
Commune postale: Pont-de-L'Isère Cedex
Code postal: 26603
URL: http://www.groupegp.fr/implantation/voldis/🌏
Nom: France Viandes
Numéro d'enregistrement national: 31563143200038
Adresse postale: 30 rue du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.groupegp.fr/implantation/france-viandes/🌏
Nom: Moriceau
Numéro d'enregistrement national: 80759722400011
Adresse postale: Route du moulin d'Eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.groupegp.fr/implantation/moriceau/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0085002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Poulet (42 — 43 — 69 — 26 — 07 — 15)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Vey SAS
Numéro d'enregistrement national: 32289394200019
Adresse postale: ZA de bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.volaillesvey.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19A0085003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poulet (38 — 73 — 74 — 01)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Vey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19A0085004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Poulet grosse découpe (63 — 03)
Nom et adresse du contractant
Nom: Allier volailles
Numéro d'enregistrement national: 97612027900014
Adresse postale: 9 rue David et Perot
Commune postale: Escurolles
Code postal: 03110
Région: Allier🏙️
URL: https://allier-volailles.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19A0085005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poulet petite découpe (63-03)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19A0085006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Dinde et autres volailles (42 — 43 — 69 — 26 — 07 — 15)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19A0085007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Dinde et autres volailles (38 — 73 — 74 — 01)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19A0085008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Dinde et autres volailles (63 — 03)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-016030 (2020-01-10)