Achat de matériels de bureaux, de matériels pédagogiques, de jeux et jouets éducatifs, de matériels et équipements sportifs et de manuels scolaires

Ville de Carros

Le présent accord-cadre concerne l'achat de fournitures administratives de bureau, de papier de reprographie à usage des services administratifs de la ville; l'achat de matériels pédagogiques à usage scolaire et éducatif; l'achat de jeux et de jouets éducatifs et sportifs; l'achat de manuels scolaires à destination des écoles élémentaires de la ville et l'achat de matériels et équipements sportifs pour les services des sports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Carros

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-26	Avis de marché
2019-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Matériel pédagogique 📦
Papier d'impression 📦
Jeux éducatifs 📦
Manuels scolaires 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue l'Eusière — CS 70002
Code postal: 06512
Commune postale: Carros Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493088049 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date limite de soumission: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302193
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est de 3 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 29 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 8 échantillons sont demandées (voir cadre du mémoire technique et RC).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fournitures administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend notamment les familles de produits suivants:

— écriture,

— papeterie (cahier, étiquette, enveloppe…),

— petits accessoires de bureau (calculatrice, règle…),

— classement, archivage (boite d'archives, intercalaire, chemise à élastique 3 rabats, parapheurs, pochettes perforées, classeurs…),

— fournitures diverses (agrafes, ôte agrafes, ciseaux, colle, punaises, trombones, élastiques…),

— agendas, calendriers

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la date anniversaire.

L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement à chaque date anniversaire, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché sur le fondement de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériels fongibles et pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il comprend notamment les familles de produits suivants:

— classement, archivage, enveloppe, intercalaire, pochettes, classeur à levier, registre d'appel…,

— agendas,

— protège-cahier,

— colle,

— cahier d'écritures,

— matériels pédagogiques (perles de rocailles, fil de nylon, gomettes, pâtes à modeler…),

— feuilles, feuilles de dessin.

Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 6 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 58 000,00 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 3 échantillons sont demandés (voir cadre du mémoire technique et RC).

Intitulé du lot: Papier pour reprographie
Numéro du lot: 3
Brève description:

— papier blanc A4,

— papier blanc A3,

— papier couleur A4.

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 4 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 18 000,00 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 1 échantillon est demandé (voir cadre du mémoire technique et RC).

Intitulé du lot: Achats de jouets et de jeux éducatifs
Numéro du lot: 4
Brève description:

— animaux de la ferme,

— balles en mousse,

— ballon de football,

— cerceaux,

— cônes de délimitation,

— légumes dinette,

— jeux.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 1 500,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 12 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Achats de manuels scolaires et supports audio et vidéo
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fichier élève mathématiques — Cycle 2,

— cahier d'activités mathématiques élève — Cycle 2,

— manuels guide pédagogique du maître mathématiques — Cycle 2,

— fichier élève mathématiques — Cycle 3,

— cahier d'activités mathématiques élève — Cycle 3,

— fichiers élève lecture — Cycle 2,

— cahiers d'activités lecture Cycle 2,

— fichiers élève lecture — Cycle 3,

— cahiers d'activités lecture — Cycle 3,

— dictées — Cycle 3,

— cup of tea — Cycle 3,

— livre élève — livre scolaire de l'école élémentaire.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la date anniversaire. L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement à chaque date anniversaire, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 5 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 25 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Achat de matériels et équipements sportifs
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il comprend notamment les familles de produits suivants: activités athlétiques — basket — divers accessoires pour des activités ludiques et sportives football/Futsal — handball — volley Ball/Beach volley.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 1 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 9 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Mairie de Carros, 2 rue de l'Eusière — CS 70002 06512 Carros Cedex.

Direction de l'education — 33 rue des Selves — maison de l'enfance — rue des abeilles — CAJIP — place André Verdet — école élémentaire Jean Moulin — rue des abeilles — école maternelle Lou Souléou — a.

Mairie de Carros — 2 rue de l'Eusière.

Direction de l'éducation — 33 rue des Selves — maison de l'enfance — rue des abeilles — CAJIP — place André Verdet — école élémentaire Jean Moulin — rue des abeilles — école maternelle Lou Souléou — a.

Gymnase — quartier du Planet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des modifications en cours d'exécution (article R2194-1 du code de la commande publique) pourront être conclues dans le respect des seuils de mise en concurrence, sans qu'il soit besoin de l'acter par avenant dans les circonstances indiquées à l'article 4.4 du Ccp. Les prix unitaires figurent dans le bordereau des prix unitaires et représentent la grande majorité des articles susceptibles d'être commandés par le pouvoir adjudicateur. Les prix unitaires des produits du catalogue du titulaire, entrant dans l'objet de l'accord-cadre et ne figurant pas au BPU, résultent du tarif public en eur ht de l'article auquel s'applique le taux de remise " catalogue " proposé par le titulaire. Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'Accord-Cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel avis public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 1

L'unité monétaire utilisée: l'euro.

Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation.

La transmission des documents par voie électronique est obligatoirement effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: mairie de Carros — service de la commande publique — 2 rue de l'Eusière CS 70002 — 06512 Carros Cedex. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde».

Les échantillons, indiqués dans le BPU, sont exigés pour les lots nº 1, 2, et 3. Ces échantillons sont à déposer pour la même date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: direction administration et finances service de la commande publique 2 rue de l'Eusière — CS 70002 06512 Carros Cedex.

Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Un récépissé sera remis aux candidats ayant remis des échantillons avec l'indication du jour et heure de dépôt.

Les prix sont révisables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 124-302193 (2019-06-26)

Avis d'attribution de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 604 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618147
Se réfère à l'avis: 2019/S 124-302193
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fournitures diverses (agrafes, ôte agrafes, ciseaux, colle, punaises, trombones, élastiques …),

— agendas, calendriers.

— classement, archivage, enveloppe, intercalaire, pochettes, classeur à levier, registre d'appel …,

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 6 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 58 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 3 échantillons sont demandés (voir cadre du mémoire technique et RC).

Le montant minimum annuel est de 4 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 18 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 1 échantillon est demandé (voir cadre du mémoire technique et RC).

Brève description:

— fichier élève mathématiques cycle 2,

— cahier d'activités mathématiques élève cycle 2 ,

— manuels guide pédagogique du maître mathématiques cycle 2,

— fichier élève mathématiques cycle 3,

— cahier d'activités mathématiques élève cycle 3,

— fichiers élève lecture cycle 2 ,

— cahiers d'activités lecture cycle 2 ,

— fichiers élève lecture cycle 3,

— cahiers d'activités lecture cycle 3,

— dictées cycle 3,

— cup of tea cycle 3. Livre élève,

— livre scolaire de l'école élémentaire.

Il comprend notamment les familles de produits suivants: activités athlétiques — basket — divers accessoires pour des activités ludiques et sportives Football/Futsal — handball — volley Ball/Beach volley.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Mairie de Carros, 2 rue de l'Eusière, CS 70002, 06512 Carros Cedex.

Direction de l'éducation — 33 rue des Selves — maison de l'enfance — rue des Abeilles — CAJIP — place André Verdet — école élémentaire Jean Moulin — rue des Abeilles — école maternelle Lou Souléou — A.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Adresse postale: ZI Molinala Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Nom: Riviera Office
Numéro d'enregistrement national: 41103280200056
Adresse postale: 2720 chemin Saint-Bernard, les Moulins, porte 14
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Charlemagne Professionnel
Numéro d'enregistrement national: 65950183700010
Adresse postale: ZAC les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichons SAS
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Casal Sport — Sports et Loisirs
Numéro d'enregistrement national: 31026937800015
Adresse postale: ZA Activeum, rue Bleriot-Altorf
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060033400010

Référence
Informations complémentaires

L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des documents par voie électronique est obligatoirement effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-securises. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: mairie de Carros — service de la commande publique — 2 rue de l'Eusière CS 70002 — 06512 Carros Cedex.

Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde». Les échantillons, indiqués dans le BPU, sont exigés pour les lots nº 1, 2, et 3. Ces échantillons sont à déposer pour la même date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: direction administration et finances service de la commande publique 2, rue de l'Eusière — CS 70002 — 06512 Carros Cedex, horaires: du lundi au vendredi de 08:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Un récépissé sera remis aux candidats ayant remis des échantillons avec l'indication du jour et heure de dépôt. Les prix sont révisables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 249-618147 (2019-12-23)

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