Achat de chèques d'accompagnement personnalisés et de bons d'achat sous forme de chèques et/ou de cartes cadeaux

CCAS de Meudon

Achat de chèques d'accompagnement personnalisés et de bons d'achat sous forme de chèques et/ou de cartes cadeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-12 Avis de marché
2019-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formules de chèque
Numéro de référence: 18F126
Brève description:
Achat de chèques d'accompagnement personnalisés et de bons d'achat sous forme de chèques et/ou de cartes cadeaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Formules de chèque 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr/la-mairie 🌏
Courrier électronique: marchesccas@mairie-meudon.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333461&orgAcronyme=b4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333461&orgAcronyme=b4b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-121333
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sera conclu sans montant minimum et maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Chèques d'accompagnement personnalisé
Numéro du lot: 1
Brève description:
Edition, livraison et personnalisation de chèques d'accompagnement personnalisé d'une valeur faciale est de 5 EUR de 10 EUR TTC avec le logo, le nom du CCAS.
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il peut être reconduit 3 fois, par reconduction tacite par période d'1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Description des options: Calendrier 2023.
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sera conclu sans montant minimum et maximum annuel.
Intitulé du lot: Bons d'achat sous forme de chèques et/ou cartes cadeaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Bons d'achat sous forme de chèques et/ou cartes cadeaux. Édition, livraison et personnalisation de chèques cadeaux multi enseignes d'une valeur faciale est de 10 EUR TTC. Édition, livraison et personnalisation de cartes cadeaux multi enseignes d'une valeur faciale de 30 EUR TTC.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que la preuve de poursuite de son activité couvrant la période correspondante à la durée du marché public, la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— la déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées et/ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels, une description l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333461&orgAcronyme=b4b 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333461&orgAcronyme=b4b 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement à l'échéance du prochain accord-cadre 2023.
La remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La signature électronique des offres est autorisée mais n'est pas obligatoire.
Le candidat peut présenter de sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) transmis par voie électronique (e-DUME).
Le dispositif est détaillé à l'annexe nº 4 du règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur met également à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit «Marché public simplifié» (MPS) qui permet aux candidats de déposer par voie électronique: un dossier de candidature sur la base du formulaire électronique pré-rempli via le numéro SIRET, complété et modifiable par le candidat, auquel il ajoutera les compléments de capacités professionnelles et techniques et son offre.
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Le dispositif est détaillée dans l'annexe nº 3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 053-121333 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329277
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-121333
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois, par reconduction tacite par période de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Édition, livraison et personnalisation de chèques d'accompagnement personnalisé d'une valeur faciale est de 5 EUR de 10 EUR TTC avec le logo, le nom du CCAS.
Bons d'achat sous forme de chèques et/ou cartes cadeaux. Édition, livraison et personnalisation de chèques cadeaux multi-enseignes d'une valeur faciale est de 10 EUR TTC. Édition, livraison et personnalisation de cartes cadeaux multi-enseignes d'une valeur faciale de 30 EUR TTC.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir du cadre réponse
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à partir du cadre réponse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Nom: Edrenred
Adresse postale: 166-180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
— recours en contestation de la validation du contrat par tout tiers, assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public (arrêt Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 du Conseil d'État, nº 358994). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Meudon — service des marchés publics — 6 avenue le Corbeiller — 92190 Meudon.
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Source: OJS 2019/S 134-329277 (2019-07-10)
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