Accueil et mise en œuvre de classes de découvertes

Commune d'Halluin

Les stipulations du présent cahier des charges s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de classes de découvertes pour un groupe de 10 à 11 classes de Cm2 sur un seul et même hébergement en montagne. Elles se dérouleront du dernier lundi du mois de septembre au vendredi de la semaine suivante. Le séjour comporte donc 12 jours et 11 nuits (À titre indicatif en 2016: 251 enfants, en 2017: 226 enfants et en 2018: 191 enfants). Le présent marché concerne 10 ou 11 classes de Cm2.
Le nombre d'élèves est aléatoire selon les années et ne pourra être précisé avant la fin du mois de juin précédant la période du séjour.
Un enseignant par classe.
Le taux d'encadrement en vigueur selon le bulletin officiel de l'éducation nationale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.

Qui ?

• Commune d'Halluin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-16	Avis de marché

Avis de marché (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 59/279/2019/30/012
Brève description:

Les stipulations du présent cahier des charges s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de classes de découvertes pour un groupe de 10 à 11 classes de Cm2 sur un seul et même hébergement en montagne. Elles se dérouleront du dernier lundi du mois de septembre au vendredi de la semaine suivante. Le séjour comporte donc 12 jours et 11 nuits (À titre indicatif en 2016: 251 enfants, en 2017: 226 enfants et en 2018: 191 enfants). Le présent marché concerne 10 ou 11 classes de Cm2. Le nombre d'élèves est aléatoire selon les années et ne pourra être précisé avant la fin du mois de juin précédant la période du séjour. Un enseignant par classe. Le taux d'encadrement en vigueur selon le bulletin officiel de l'éducation nationale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Halluin
Adresse postale: 24 rue Marthe Nollet
Code postal: 59433
Commune postale: Halluin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.halluin.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-halluin.fr 📧
Téléphone: +33 320288365 📞
Fax: +33 320288351 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-439391
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nombre d'élèves est aléatoire selon les années et ne pourra être précisé avant la fin du mois de juin précédant la période du séjour.

Un enseignant par classe.

Le taux d'encadrement en vigueur selon le bulletin officiel de l'éducation nationale.

Accueil et mise en œuvre de classes de découvertes.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 24 rue Marthe Nollet, 59433 Halluin Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique — références requises (droit d'accès):

— le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants),

— le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires,

— la copie du/des jugement(s) prononcé(s) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.

En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière du soumissionnaire (critères de sélection):

1) déclaration du candidat individuel ou le cas échéant de chaque me...(voir DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 180-439391 (2019-09-16)

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