Les stipulations du présent cahier des charges s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de classes de découvertes pour un groupe de 10 à 11 classes de Cm2 sur un seul et même hébergement en montagne. Elles se dérouleront du dernier lundi du mois de septembre au vendredi de la semaine suivante. Le séjour comporte donc 12 jours et 11 nuits (À titre indicatif en 2016: 251 enfants, en 2017: 226 enfants et en 2018: 191 enfants). Le présent marché concerne 10 ou 11 classes de Cm2.
Le nombre d'élèves est aléatoire selon les années et ne pourra être précisé avant la fin du mois de juin précédant la période du séjour.
Un enseignant par classe.
Le taux d'encadrement en vigueur selon le bulletin officiel de l'éducation nationale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accueil et mise en œuvre de classes de découvertes
59/279/2019/30/012
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Les stipulations du présent cahier des charges s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de classes de découvertes pour un...”
Brève description
Les stipulations du présent cahier des charges s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de classes de découvertes pour un groupe de 10 à 11 classes de Cm2 sur un seul et même hébergement en montagne. Elles se dérouleront du dernier lundi du mois de septembre au vendredi de la semaine suivante. Le séjour comporte donc 12 jours et 11 nuits (À titre indicatif en 2016: 251 enfants, en 2017: 226 enfants et en 2018: 191 enfants). Le présent marché concerne 10 ou 11 classes de Cm2.
Le nombre d'élèves est aléatoire selon les années et ne pourra être précisé avant la fin du mois de juin précédant la période du séjour.
Un enseignant par classe.
Le taux d'encadrement en vigueur selon le bulletin officiel de l'éducation nationale.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 24 rue Marthe Nollet, 59433 Halluin Cedex.
Description du marché: Accueil et mise en œuvre de classes de découvertes.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique — références requises (droit d'accès):
— le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants),
— le DC2...”
Liste et brève description des règles et critères
Situation juridique — références requises (droit d'accès):
— le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants),
— le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires,
— la copie du/des jugement(s) prononcé(s) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Capacité économique et financière du soumissionnaire (critères de sélection):
1) déclaration du candidat individuel ou le cas échéant de chaque me...(voir DCE).
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 180-439391 (2019-09-16)