Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes

Université de Lorraine

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SM Bureau SAS — groupe Majuscule

Qui ?

• Université de Lorraine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-18	Avis de marché
2020-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 19B41
Brève description:

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 372740301 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344132
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. Il est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.

À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Valeur totale estimée: 1 900 200 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).

Valeur estimée hors TVA: 1 544 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Papiers couleurs en groupement de commandes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).

Valeur estimée hors TVA: 172 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. L'accord-cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.

Intitulé du lot: Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création en groupement de commandes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).

Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de présentation de la candidature (formulaire DC1) dûment complétée,

— déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment renseignée.

À titre informatif, un Document unique de marché européen (DUME) au sens de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, associé à la présente consultation a été créé sur le profil acheteur Place.

Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.

— une déclaration appropriée de banques prouvant la capacité économique et financière de l'entreprise ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

En cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire DC1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Dr Petitjean, BP 87999
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21079
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Site de Belfort
Commune postale: Belfort
Code postal: 90010
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Code postal: 21078
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute Alsace
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal, CS 90032
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: annelaure.pereira@agrosupdijon.fr 📧
Adresse Internet: http://Agrosupdijon.fr 🌏
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.utbm.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr/ 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Adresse Internet: http://www.unistra.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Pays: Lorraine 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À compter de septembre 2023.

Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

À l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies à l'article 9 du règlement de la consultation.

Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite soit à l'adresse électronique suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr ou soit via la plate-forme des achats de l'État Place. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 16.9.2019 à 12:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif.

Il est porté à l'attention des candidats que l'université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 29 juillet au 23.8.2019 inclus et qu'aucun échange ne peut avoir lieu durant cette période.

Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 19b41 et valider ladite recherche les réponses à la présente consultation doivent être remises exclusivement sous forme dématérialisée. La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons (nº de référence de la consultation 19b41) en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Dépôts.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2019/S 140-344132 (2019-07-18)

Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Valeur totale du marché: 1 544 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066796
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-344132
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux car les offres proposées par les sociétés étaient irrégulières. Le montant indiqué est un montant estimatif sur une période de 48 mois pour l'ensemble du groupement. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

Intitulé du lot: Papiers couleurs
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

Intitulé du lot: Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création
Brève description:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de gamme proposé par les candidats

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: SM bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 544 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
2 rue des frères Lumière

Informations complémentaires
Organe de révision
5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2020/S 029-066796 (2020-02-07)

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