Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Téléphone: +33 372740301📞
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr📧
Région: Lorraine🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Dr Petitjean, BP 87999
Commune postale: Dijon Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes
19B41”
Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes....”
Brève description
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 900 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'Institut national supérieur des...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 544 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au...”
Description des renouvellements
Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est...”
Informations complémentaires
Le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. Il est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers couleurs en groupement de commandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est...”
Informations complémentaires
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. L'accord-cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création en groupement de commandes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de présentation de la candidature (formulaire DC1) dûment complétée,
— déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment renseignée.
À titre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— lettre de présentation de la candidature (formulaire DC1) dûment complétée,
— déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment renseignée.
À titre informatif, un Document unique de marché européen (DUME) au sens de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, associé à la présente consultation a été créé sur le profil acheteur Place.
Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
— une déclaration appropriée de banques prouvant la capacité économique et financière de l'entreprise ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
En cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire DC1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À compter de septembre 2023.
Informations complémentaires
“Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
À l'appui de leur(s)...”
Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
À l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies à l'article 9 du règlement de la consultation.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite soit à l'adresse électronique suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr ou soit via la plate-forme des achats de l'État Place. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 16.9.2019 à 12:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif.
Il est porté à l'attention des candidats que l'université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 29 juillet au 23.8.2019 inclus et qu'aucun échange ne peut avoir lieu durant cette période.
Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 19b41 et valider ladite recherche les réponses à la présente consultation doivent être remises exclusivement sous forme dématérialisée. La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons (nº de référence de la consultation 19b41) en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Dépôts.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 140-344132 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes....”
Brève description
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 544 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés”
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Papiers couleurs
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de gamme proposé par les candidats
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création” Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et...”
Description du marché
Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort — Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19B41
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SM bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 544 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et la livraison de papiers couleurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et la livraison de papiers spéciaux
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux car les offres proposées...”
Conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux car les offres proposées par les sociétés étaient irrégulières. Le montant indiqué est un montant estimatif sur une période de 48 mois pour l'ensemble du groupement. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2020/S 029-066796 (2020-02-07)