Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes

Université de Lorraine

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologique de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'université de Bourgogne (UB), l'université de Haute Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (UL).
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-18 Avis de marché
2020-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Téléphone: +33 372740301 📞
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Dr Petitjean, BP 87999
Commune postale: Dijon Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 21079
Courrier électronique: annelaure.pereira@agrosupdijon.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: http://Agrosupdijon.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Site de Belfort
Commune postale: Belfort

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 90010
Courrier électronique: marches@utbm.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.utbm.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 21078
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
URL: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université de Haute Alsace
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 68093
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Région: Haut-Rhin 🏙️
URL: http://www.uha.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal, CS 90032
Commune postale: Strasbourg Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 67081
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.unistra.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes 19B41”
Produits/services: Papier et carton traités 📦
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 900 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers 📦
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités 📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Lieu d'exécution: Lorraine 🏙️
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'Institut national supérieur des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 544 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papiers couleurs en groupement de commandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création en groupement de commandes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de présentation de la candidature (formulaire DC1) dûment complétée, — déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment renseignée. À titre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, — une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À compter de septembre 2023.
Informations complémentaires

“Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. À l'appui de leur(s)...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 140-344132 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 544 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés”
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Papiers couleurs
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des papiers proposés évaluée sur la base des échantillons de papiers transmis et des fiches techniques des produits échantillonnés et sur l'effet de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création”
Description
Description du marché:
“Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344132

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19B41
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SM bureau SAS — groupe Majuscule
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 544 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et la livraison de papiers couleurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et la livraison de papiers spéciaux

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux car les offres proposées...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2020/S 029-066796 (2020-02-07)