Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État

Commune de Valserhône

Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État pour les bâtiments de la commune de Valserhône et de la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Accord-cadre mono-attributaire, par lot, à bons de commande avec minimum et maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-16 Avis de marché
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Valserhone
Numéro d'enregistrement national: 20008386300015
Adresse postale: 34 rue de la République, Bellegarde-sur-Valserine
Commune postale: Valserhône Cedex
Code postal: 01206
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valserhone.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.valserhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Valserhône
Adresse postale: 34 rue de la République
Commune postale: Valserhône
Téléphone: +33 972276509 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: servicemarchespublics@valserhone.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État 19f21
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Brève description:
“Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'État pour les bâtiments de la commune de Valserhône et de la Communauté de communes du Pays Bellegardien....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 000 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter du 1.2.2020. Chaque accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 000 EUR HT et maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 25 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Astreinte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 16 000 EUR HT et maximum annuel de 300 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 20 000 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture — cloisons sèches — faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Clôture-portail
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 29 000 EUR HT et maximum annuel de 400 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — menuiserie aluminium — volet roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie de bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage-faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 29 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 39 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sanitaire-plomberie-chauffage à eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 34 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courant fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 34 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Climatisation-chauffage à air
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description du marché:
“Minimum annuel de 11 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR HT. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-29 12:01 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 203-493262 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Valserhône

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'état — lot 11: revêtement de sol 19f21”
Brève description:
“Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'état — lot 11: revêtement de sol procédure conjointe: marché passé en groupement de commandes (coordonnateur...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Revêtement de sol.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-493262

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Revêtement de sol
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cazajous Decor
Adresse postale: 9 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Valserhône
Code postal: 01200
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Suite à un premier appel d'offres, une seule offre a été déposée par l'entreprise Cazajous pour le lot 11. Toutefois, son offre a été déclarée irrégulière...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 061-144991 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux bâtiments tous corps d'état 19f21
Brève description:
“Accord-Cadre travaux bâtiments tous corps d'état pour les bâtiments de la commune de Valserhône et de la Communauté de communes du Pays Bellegardien....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 000 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 000 EUR HT et maximum annuel de 1 000 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 25 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 16 000 EUR HT et maximum annuel de 300 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 20 000 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Clôture — portail
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 29 000 EUR HT et maximum annuel de 400 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 49 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 29 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Minimum annuel de 39 000 EUR HT et maximum annuel de 450 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Sanitaire — plomberie — chauffage à eau
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 34 500 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Electricité — courant fort
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 40 000 EUR HT et maximum annuel de 600 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Electricité - courant Faible
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 34 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Titre: Climatisation-Chauffage à Air
Description
Description du marché:
“Minimum annuel de 11 500 EUR HT et maximum annuel de 500 000 EUR (HT). Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.”

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Valgo
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallia
Adresse postale: 110 route des Gorges
Commune postale: Châtillon-en-Michaille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente — couverture — zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Ninet Gavin
Adresse postale: 3 chemin Tres Moulin
Commune postale: Lancrans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: APC Etanch
Adresse postale: 1 rue du Pecloz
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plâtrerie — peinture — cloisons sèches — faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Poncet Confort Decor
Adresse postale: 5 avenue Marechal De Lattre De Tassigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Clôture — portail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Espacs
Adresse postale: ZA Les Gonnets Nord
Commune postale: Hauterives
Code postal: 26390
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vitrerie — menuiserie aluminium — volet roulant
Nom et adresse du contractant
Nom: Quillot
Adresse postale: 12 bis rue Joseph Marion
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Serrurerie de bâtiment
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL de SA serrurerie métallerie
Adresse postale: ZA des Epinettes
Commune postale: Les Neyrolles
Code postal: 01130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Carrelage — faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrel'Ain
Adresse postale: 6 rue Léva
Commune postale: Veyziat
Code postal: 01100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

1️⃣1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Sanitaire — plomberie — chauffage à eau
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Facilities
Adresse postale: 23 montée Castellane
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Electricité — courant fort
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE sud-est
Adresse postale: 7 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Electricité — courant faible
Nom et adresse du contractant
Nom: David Telecom
Adresse postale: 337 route de Valparc
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Climatisation — chauffage à air
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale du marché correspond au montant total des maximums de tous les lots sur 4 ans. Le montant du marché par lot correspond au montant du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 062-147102 (2020-03-24)