Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la maîtrise d'œuvre pour les travaux chauffage — étanchéité — ascenseur”
Produits/services: Services de prestations📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la maîtrise d'œuvre pour les travaux chauffage — étanchéité — ascenseur.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: MOE chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché: MOE travaux de chauffage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché sera conclu pour une période de 1 an (12 mois) reconductible expressément 3 fois pour une durée de 1 an (12 mois), sans pouvoir excéder 48...”
Description des renouvellements
Chaque marché sera conclu pour une période de 1 an (12 mois) reconductible expressément 3 fois pour une durée de 1 an (12 mois), sans pouvoir excéder 48 mois, à compter de sa date de notification au titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: MOE travaux étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Description du marché: MOE travaux d'étanchéité.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: MOE travaux ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 3
Description
Description du marché: MOE travaux d'ascenseur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est rappelé qu'en respect du code de la commande publique, il ne sera demandé qu'au soumissionnaire pressenti pour remporter le marché de justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
Il est rappelé qu'en respect du code de la commande publique, il ne sera demandé qu'au soumissionnaire pressenti pour remporter le marché de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par la loi.
Le soumissionnaire pressenti transmettra notamment, dans le délai fixé par le représentant du pouvoir adjudicateur:
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— les pièces mentionnées à l'article D. 8222-5 du code du travail du candidat et du sous-traitant (ces pièces sont à fournir au stade de l'attribution et tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du présent marché).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 225-552151 (2019-11-18)