Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement

CA du Grand Besançon

Pour réaliser ses missions, le département eau et assainissement doit procéder à des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales. Ces travaux permettront d'assurer la réparation, le renouvellement et les extensions des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales dont la Communauté d'agglomération du Grand Besançon est maître d'ouvrage. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 23 200 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-01 Avis de marché
2019-02-11 Informations complémentaires
2019-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement
Produits/services: Eau potable 📦
Brève description:
“Pour réaliser ses missions, le département eau et assainissement doit procéder à des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 23 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Eau potable 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur plateau + Chapelle-des-Buis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: analyse et appréhension du chantier
Critère de qualité (pondération): 4.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: description de la préparation et de l'installation du chantier”
Critère de qualité (pondération): 7.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités et contrôles de l'exécution du chantier
Critère de qualité (pondération): 12.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: implication de l'entreprise dans les réceptions du chantier
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires:
“Une note informative exposant le contexte, les grandes lignes de l'accord-cadre, ainsi que des données complémentaires au présent avis que l'entité...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur Besançon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs sud-ouest + Saint-Vitois + ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs est + Dame Blanche + nord.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur plateau + Chapelle-des-Buis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: définition des besoins, des contraintes et des exigences de l'opération”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthodologie d'exécution pour la réalisation du chantier
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité, caractéristiques et provenance des matériaux assainissement”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité, caractéristiques et provenance des matériaux d'eau potable”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur Besançon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs sud-ouest + Saint-Vitois + ouest.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs est + Dame Blanche + nord.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur plateau + Besançon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 11.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gestion des déblais et des déchets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur est + Dame Blanche + nord + sud-ouest + Saint-Vitois + ouest.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 3 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices), —...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-058719 (2019-02-01)
Informations complémentaires (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour réaliser ses missions, le département eau et assainissement doit procéder à des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 026-058719

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: — déclaration indiquant les effectifs moyens...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: — déclaration indiquant les effectifs moyens...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“[...] À l'issue de cette phase candidature, une fois que la liste des candidats admis à présenter une offre sera établie, une réunion de présentation de la...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 031-070554 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour réaliser ses missions, le département eau et assainissement doit procéder à des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur Plateau + Chapelle des Buis
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Description du marché:
“Pour réaliser ses missions, le département eau et assainissement doit procéder à des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur Besançon
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur Plateau + Chapelle des Buis
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur Besançon
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
Titre: Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur Plateau + Besançon
Titre:
“Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur Est + Dame Blanche + Nord + Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-058719

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur Plateau + Chapelle des Buis
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL PTP, mandataire du groupement PTP-Clerget-Cuenot-Contey
Commune postale: Gonsans
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SARL Clerget Location TP
Commune postale: Dammartin-les-Templiers
Nom: SARL Cuenotet Fils
Commune postale: Saint-Juan
Nom: SAS Contey Claude
Commune postale: Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 684 235 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Roulans TP
Commune postale: Roulans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 211 036 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteur Besançon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Heitmann et Fils
Commune postale: Velesmes-Essarts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1866778.75 💰

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 011 380 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint Vitois + Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1637697.55 💰

6️⃣
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1734602.50 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Seuil de 0 à 80 000 EUR HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1731902.50 💰

8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Desset Travaux Publics
Commune postale: Chevroz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1694441.60 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur Plateau + Chapelle des Buis
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Malpesa, mandataire du groupement Malpesa/TP JC Bonnefoy
Commune postale: Levier
Nom: TP JC Bonnefoy
Commune postale: Saône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3506199.50 💰

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 942 054 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteur Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3323119.20 💰

1️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Sogea Rhône Alpes — agence Sogea Franche-Comté, mandataire du groupement Sogea/agence EBM”
Commune postale: Baume-les-Dames
Le contractant est une PME
Nom: Agence EBM
Commune postale: Saint-Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3558197.35 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 003 092 💰

1️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Stpi
Commune postale: Rioz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 208 110 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Seuil de 80 001 à 200 000 EUR HT pour secteurs Est + Dame Blanche + Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 208 110 💰

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3506199.50 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur Plateau + Besançon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9498492.14 💰

1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 934 837 💰

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12288038.02 💰

2️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12300075.30 💰

2️⃣1️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord Est centre de travaux Lacoste
Commune postale: Évillers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 047 210 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Seuil à partir de 200 001 EUR HT pour secteur Est + Dame Blanche + Nord + Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 934 837 💰

2️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11045094.52 💰

2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11101340.10 💰

2️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 892 665 💰

2️⃣6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Entreprise Roger Martin, mandataire du groupement R. Martin/SNCTP
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Nom: SNCTP — Secteur déplombage, désamiantage, déconstruction, démolition, recyclage
Commune postale: Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 498 499 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“À compter du 1.7.2019, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon est devenue Grand Besançon Métropole. Le marché est consultable, dans le respect des...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 200-487173 (2019-10-11)
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