Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
Port autonome de Paris
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alsen
- • Gaz de Bordeaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-10 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2019AOO003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Port autonome de Paris
Adresse postale: 2 quai de Grenelle
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaports.com 🌏
Courrier électronique: alexandra.michel@paris-ports.fr 📧
Téléphone: +33 140582857 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173932
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marchespubics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 073-173932 (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2019AOO003
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Port autonome de Paris
Adresse postale: 2 quai de Grenelle
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaports.com 🌏
Courrier électronique: alexandra.michel@paris-ports.fr 📧
Téléphone: +33 140582857 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173932
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Durée initiale: 1 an à compter de sa date de notification.reconduction tacite: 3 fois pour une nouvelle période de 1 an sans excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire de l'AC ne peut pas la refuser. En cas de non-reconduction, PAP adresse une décision expresse, par recommandé avec AR, intervenant au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiquées à l'article 4-1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiquées à l'article 4-1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des prestations est assuré par le budget du port autonome de Paris. Les paiements des prestations seront réalisés par le pouvoir adjudicateur selon les dispositions du marché. Paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats:
— soit individuellement,
— soit sous forme de groupement solidaire,
— soit sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424193&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marchespubics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 073-173932 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-018153
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-173932
Numéro JO-S: 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Alsen
Adresse postale: 10 rue des Bonnes Gens
Commune postale: Colmar
Code postal: 68004
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsen-energies.fr/ 🌏
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 009-018153 (2020-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-018153
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-173932
Numéro JO-S: 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Alsen
Adresse postale: 10 rue des Bonnes Gens
Commune postale: Colmar
Code postal: 68004
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsen-energies.fr/ 🌏
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 009-018153 (2020-01-10)
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