L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour des montants inférieurs à 50 000 EUR HT avant révision. Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la création de branchements d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales ou mixte,
— la réparation des branchements,
— la réparation de conduite,
— les extensions, renouvellements ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de branchements et petits travaux de moins de 50 000 EUR HT en réseaux humides”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour des montants inférieurs à 50 000 EUR HT avant révision. Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la création de branchements d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales ou mixte,
— la réparation des branchements,
— la réparation de conduite,
— les extensions, renouvellements ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes:...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: l'attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots à savoir: d'abord le lot 1, puis le lot 2, etc.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint-Victor, Caloire, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Nizier-de-Fornas, Aboen, Rozier-Côtes-d'Aurec et Saint-Maurice-en-Gourgois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Territoire Ondaine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Ondaine: Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire Ondaine: Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Ondaine: La Ricamarie, Roche-la-Molière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: La Ricamarie, Roche-la-Molière.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Étienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Territoire Furan.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Furan: Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Etrat” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fontanes, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Furan: Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-les-Oules, La Gimond” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gier: Valfleury, Cellieu, Lorette, La Grand-Croix
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Valfleury, Cellieu, Lorette, La Grand-Croix.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: L'Horme, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-en-Gier” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: L'Horme, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Chagnon, Génilac” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Chagnon.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: Rive-de-Gier, Dargoire, Tartaras, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Rive-de-Gier, Dargoire, Tartaras, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gier: Saint-Chamond
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Saint-Chamond.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres de Saint-Étienne Métropole et subventions éventuelles.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 23.3.2020 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 206-503156 (2019-10-21)
Informations complémentaires (2019-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour des montants inférieurs à 50 000 EUR HT avant révision. Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximal fixé notamment en:
— la création de branchements d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales ou mixte,
— la réparation des branchements,
— la réparation de conduite,
— les extensions, renouvellements ou renforcements de réseaux,
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement,
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 206-503156
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 225-552766 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations ont pour objet la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour des montants inférieurs à 50 000 EUR HT avant révision.
Les travaux consisteront, quel que soit le diamètre et la profondeur et les contraintes, dans la limite du montant maximum fixé notamment en:
— la création de branchements d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales ou mixte;
— la réparation des branchements;
— la réparation de conduite;
— les extensions, renouvellements ou renforcements de réseaux;
— la mise en séparatif de réseau d'assainissement;
— la réhabilitation par l'intérieur de réseau d'assainissement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 383 316 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Territoire Ondaine/Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles.
Description du marché: La Ricamarie, Roche-la-Moliere.
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne
Description
Description du marché: Territoire Furan
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Furan: Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, l'Etrat” Description
Description du marché: Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez.
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-Les-Oules, La Gimond”
Titre: Territoire Gier: Valfleury, Cellieu, Lorette, La Grand Croix
Description
Description du marché: Valfleury, Cellieu, Lorette, La Grand Croix.
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Gier: l'Horme, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-en-Gier” Description
Description du marché: Rive de Gier, Dargoire Tartaras, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 206-503156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Territoire Ondaine: Saint-Victor, Caloire, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Nizier-de-Fornas, Aboen, Rozier-Côtes-d'Aurec et Saint-Maurice-en-Gourgois”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptp
Adresse postale: 61 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 196 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire Ondaine: Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade CGTH
Adresse postale: La Rama
Commune postale: Montagny
Code postal: 42840
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 265 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Ondaine: La Ricamarie, Roche-la-Molière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Bercet Travaux Publics
Adresse postale: 109 rue Max de Saint-Genest
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 891 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire Furan: La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Étienne
Nom et adresse du contractant
Nom: Smtp
Adresse postale: ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 227 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Territoire Furan: Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, l'Etrat” Nom et adresse du contractant
Nom: Les Travaux Publics du Jarez
Adresse postale: 163 chemin des Mitanes
Commune postale: Saint-Christo-en-Jarez
Code postal: 42320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 840 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Territoire Furan: Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie
Adresse postale: quartier Chantoiseau
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Territoire de la Plaine: Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Héand, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Bonnet-les-Oules, La Gimond” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 769 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Territoire Gier: Valfleury, Cellieu, Lorette, La Grand-Croix
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia DALA Agence LMTP
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 682 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Territoire Gier: l'Horme, Farnay, Saint-Paul-en-Jarez, La Terrasse-sur-Dorlay, Doizieux, La Valla-en-Gier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 355 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Territoire Gier: Saint-Romain-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Chagnon, Génilac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 400 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Territoire Gier: Rive-de-Gier, Dargoire, Tartaras, Châteauneuf, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin” Nom et adresse du contractant
Nom: Cholton
Adresse postale: ZA La Madeleine — lieudit Le Chambon — BP 81
Commune postale: Saint-Maurice-sur-Dargoire
Code postal: 69440
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 880 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Territoire Gier: Saint-Chamond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 411 💰
“Les accords-cadres sont passés sans minimum ni maximum sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de...”
Les accords-cadres sont passés sans minimum ni maximum sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 056-134059 (2020-03-17)