Les prestations consistent selon les lots en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures «In situ»), et transport des échantillons,
— analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micro polluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées,
— transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre à bons de commande pour le suivi de la qualité des cours d'eau du Pays Basque
2019_elmn_0077”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“Les prestations consistent selon les lots en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées,...”
Brève description
Les prestations consistent selon les lots en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures «In situ»), et transport des échantillons,
— analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micro polluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées,
— transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi physico chimique et bactériologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Suivi physico chimique et bactériologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.clause de reconduction anticipée.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Minimum: 60 000 EUR Ht — maximum: 100 000 EUR Ht pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi phytosanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Suivi phytosanitaire.
Informations complémentaires:
“Minimum: 15 000 EUR Ht — maximum: 25 000 EUR Ht pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Suivi biologique
Informations complémentaires:
“Minimum: 5 000 EUR Ht — maximum: 8 000 EUR Ht pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisée au cours des 3 dernières années.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; les attestations d'accréditation Cofrac doivent être fournies pour les prestations demandées au Cctp prouvant la compétence technique du laboratoire pour:
— les activités d'échantillonnage d'eaux superficielles continentales en vue d'analyse physico-chimiques, bactériologiques et chimiques (Cf. Paramètres du Cctp),
— les activités d'analyses des eaux échantillonnées pour les paramètres indiqués au Cctp,
— pour le prélèvement et l'analyse de macro invertébrés et diatomées en petit et moyen cours d'eau. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres et subvention Agence de l'eau Adour Garonne.Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ 0151 La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (joints au dossier de consultation), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Pays Basque-Service de la commande publique 15 avenue Marechal foch, CS 88507 64185 Bayonne cedex Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 250-620610 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA du Pays Basque
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour le suivi de la qualité des cours d'eau du Pays Basque
2019_elmn_0077”
Brève description:
“Les prestations consistent selon les lots en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées,...”
Brève description
Les prestations consistent selon les lots en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures «In situ»), et transport des échantillons;
— analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées;
— transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 97 688 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Suivi physico-chimique et bactériologique
Description
Description du marché: Suivi physico-chimique et bactériologique.
Informations complémentaires:
“Minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 100 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations complémentaires:
“Minimum: 15 000 EUR HT — maximum: 25 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Description du marché: Suivi biologique.
Informations complémentaires:
“Minimum: 5 000 EUR HT — maximum: 8 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620610
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Suivi physico-chimique et bactériologique
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires des Pyrénées et des Landes
Adresse postale: 88 rue des Écoles
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 912 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Suivi phytosanitaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 348 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Suivi biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecoma
Adresse postale: 45 bis boulevard Coste Baills
Commune postale: Elne
Code postal: 66200
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 428 💰
“La valeur totale du marché indiquée correspond à la somme des montants annuels non contractuels par lot. Les montants indiqués par lot correspondent au...”
La valeur totale du marché indiquée correspond à la somme des montants annuels non contractuels par lot. Les montants indiqués par lot correspondent au montant total annuel du DQE non contractuel. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum:
— lot 1: mini 60 000 EUR HT/an — maxi 100 000 EUR HT/an;
— lot 2: mini 15 000 EUR HT/an — maxi 25 000 EUR HT/an;
— lot 3: mini 5 000 EUR HT/an — maxi 8 000 EUR HT/an.
Les montants sont identiques pour la période initiale et chaque période de reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Source: OJS 2020/S 053-126673 (2020-03-12)