Avis de marché (2019-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 19S0229
Brève description:
“Il s'agit de prestations de service concernant le transport de personnes entre le littoral et la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: 147 bd du Mercantour, Bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45 et 14:00 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186368📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352502
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4...”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 — 1º) dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 10 000 EUR, minimum/an — 70 000 EUR (HT) maximum/an.
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Source: OJS 2019/S 143-352502 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: 147 bd. du Mercantour, bâtiment Mounier, BP 3007, 4e étage, bureau 427, de 09:00 à 11:45, et 14:00 à 16:00
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-073037
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-352502
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R....”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 10 000 EUR HT minimum/an — 70 000 EUR HT maximum/an.
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Source: OJS 2020/S 031-073037 (2020-02-12)