Avis de marché (2019-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320169587📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPH Lille Métropole Habitat
Adresse postale: LMH service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320885123📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Fax: +33 320169596 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux «Tout corps d'état»
1-19s0097
Produits/services: Réparation et entretien de toiture📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (sauf lot 25 en mono_attributaire)
La consultation est composée de 27 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD/assainissement (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Joints d'étanchéité📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Titulaires maximum: 3.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture (G2 - Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Titulaires maximum: 3
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Bois/PVC (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois/PVC (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort et faible (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture/revêtement de sols (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Titulaires maximum: 4.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture/revêtement de sols (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Titulaires maximum: 2.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux accès difficile (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement humidité bois et murs (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pompage/curage/débouchage (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de dragage et de pompage📦
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G1 — Territoire Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G2 — Territoire Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enlèvement de gravats📦
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graffitis/tags (Toutes agences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis📦
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recherche de fuites non destructive (Toute agence)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Détecteurs de fluides📦
Description du marché: Titulaires maximum: 1.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adaptation logements PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cabines de douche en résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de salle de bains📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: (Cf. règlement de la consultation).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: (Cf. règlement de la consultation).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: (Cf. règlement de la consultation).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter de l'ordre de service.
Modalités de retrait des documents: par voie dématérialisée uniquement: internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Autres renseignements complémentaires:
— remise possible pour plusieurs lots mais attribution dans la limite de 2 lots,
— habilitation amiante sous-section 4 requise,
— répartition géographique des prestations entre les titulaires en fonction du classement (cf. DCE),
— obligations sur la normalisation des échanges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant:
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
59014 Lille
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Source: OJS 2019/S 139-341488 (2019-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux «tous corps d'état»
1-19s0097
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (sauf lot 25 en mono-attributaire).
La consultation est composée de 27 lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: VRD/assainissement (toutes agences)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G1 — territoire sud)
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G2 — territoire nord)
Titre: Charpente/couverture (G1 — territoire sud)
Titre: Charpente/couverture (G2 — territoire Nord)
Titre: Étanchéité (G1 — territoire sud)
Titre: Étanchéité (G2 — territoire nord)
Titre: Menuiseries bois/PVC (G1 — territoire sud)
Titre: Menuiseries bois/PVC (G2 — territoire nord)
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G1 — territoire sud)
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G2 — territoire nord)
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation (G1 — territoire sud)
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation (G2 — territoire Nord)
Titre: Electricité courant fort et faible (G1 — territoire Sud)
Titre: Electricité courant fort et faible (G2 — territoire nord)
Titre: Peinture/revêtement de sols (G1 — territoire sud)
Titre: Peinture/revêtement de sols (G2 — territoire nord)
Titre: Vitrerie (toutes agences)
Titre: Travaux accès difficile (toutes agences)
Titre: Pompage/curage/débouchage (toutes agences)
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G1 — territoire sud)
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G2 — territoire nord)
Titre: Graffitis/tags (toutes agences)
Titre: Recherche de fuites non destructive (toute agence)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 139-341488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VRD/assainissement (toutes agences)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambiances TP
Adresse postale: 2 rue des Rémouleurs
Commune postale: Prémesques
Code postal: 59840
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Flandres TP
Adresse postale: 30 avenue de la Libération
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G1 — territoire sud)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie (G2 — territoire nord)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charpente/couverture (G1 — territoire sud).
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Charpente/couverture (G2 — territoire nord)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Grimonpon
Adresse postale: 67 rue du Bois d'Annappes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Deschoemaker
Adresse postale: 1A rue Roger Salengro
Commune postale: Lys-lez-Lannoy
Code postal: 59390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Lys Toiture Service
Adresse postale: 745 rue de l'Alloeu
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Étanchéité (G1 — territoire sud)
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étanchéité (G2 — territoire nord)
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries bois/PVC (G1 — territoire sud)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries bois/PVC (G2 — territoire nord)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G1 — territoire sud)
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiseries métalliques/ferronnerie (G2 — territoire nord).
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation (G1 — territoire sud)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Confort Gaz CPST
Adresse postale: ZA chemin des 2 Tilleuls
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Plouvier guy
Adresse postale: 497 rue de Gand
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Asept
Adresse postale: 112 rue Denfert Rochereau
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation (G2 — territoire nord)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: France Gaz Dépannage
Adresse postale: 36 rue Gustave Colliez
Commune postale: Pecquencourt
Code postal: 59146
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Plouvier Guy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Électricité courant fort et faible (G1 — territoire sud)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SN MG2E
Adresse postale: 34 avenue de Vimy — ZI du 14
Commune postale: Avion
Code postal: 62210
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: INEO Hauts-de-France
Adresse postale: ZI A de Seclin
Commune postale: Noyelles-lès-Seclin
Code postal: 59139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sade CGTH
Adresse postale: 23-25 avenue du Dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Electricité courant fort et faible (G2 — territoire nord)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
2️⃣5️⃣
Titre: Électricité courant fort et faible (G2 — territoire nord)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Hauts-de-France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Peinture/revêtement de sols (G1 — territoire sud)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Teffri Peint & Cie
Adresse postale: 12 - 14 rue Gustave Nadaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Prestation Sol Service
Adresse postale: Parc d'entreprises de la Gohelle
Commune postale: Méricourt
Code postal: 62680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Clean Office
Adresse postale: 395 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Peinture/revêtement de sols (G2 — territoire nord)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 000 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 000 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 000 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: PS Nett
Adresse postale: 19 c rue du Faubourg d'Arras
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Vitrerie (toutes agences)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie Trousson
Adresse postale: 29 rue de Blanchemaille
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Travaux accès difficile (toutes agences)
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Traitement humidité bois et murs (toutes agences)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Pompage/curage/débouchage (toutes agences)
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G1 — territoire sud)
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Débarras/évacuation/bennes et nettoyage (G2 — territoire nord)
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Graffitis/tags (toutes agences)
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Recherche de fuites non destructive (toute agence).
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Adaptation logements PMR
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Cabines de douche en résine
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant:
— Tribunal administratif de Lille — 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 020-043683 (2020-01-27)