2018-pfra-normandie-archivage
Prefecture Normandie
Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'archivage au profit des services de l'État et des établissements publics en région Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Papier Carton
- • Cauchard
- • Collectif d'Urgence
- • Nouvelle Attitude
- • nouvelle attitude SAS
- • Pro Archives Systemes
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Basse-Normandie › Orne
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-26 | Avis de marché |
| 2019-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2018-PFRA-NORMANDIE-ARCHIVAGE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Calvados 🏙️
Eure 🏙️
Basse-Normandie 🏙️
Manche 🏙️
Normandie 🏙️
Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture Normandie
Adresse postale: 7 place de la Madeleine, CS 16036
Code postal: 76036
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@normandie.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417414&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094915
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 76 (Seine-Maritime) et 27 (Eure)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit 2 fois pour des périodes maximales de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 14 (Calvados), 50 (Manche) et 61 (Orne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 27 (Eure).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 14 (Calvados)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 50 (Manche).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne)
Numéro du lot: 12
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne).
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-adminitratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics pour la Normandie:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 042-094915 (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: 2018-PFRA-NORMANDIE-ARCHIVAGE
Brève description:
Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'archivage au profit des services de l'État et des établissements publics en région Normandie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Calvados 🏙️
Eure 🏙️
Basse-Normandie 🏙️
Manche 🏙️
Normandie 🏙️
Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture Normandie
Adresse postale: 7 place de la Madeleine, CS 16036
Code postal: 76036
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@normandie.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417414&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094915
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 76 (Seine-Maritime) et 27 (Eure)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 76 (Seine-Maritime) et 27 (Eure).
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: Il pourra être reconduit 2 fois pour des périodes maximales de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 14 (Calvados), 50 (Manche) et 61 (Orne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 14 (Calvados), 50 (Manche) et 61 (Orne).
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 76 (Seine-Maritime)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 76 (Seine-Maritime).
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 27 (Eure)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 27 (Eure).
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 14 (Calvados)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 14 (Calvados).
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 50 (Manche)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 50 (Manche).
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 76 (Seine-Maritime)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 76 (Seine-Maritime).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 27 (Eure)
Numéro du lot: 9
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 27 (Eure).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 14 (Calvados)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 14 (Calvados).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 50 (Manche)
Numéro du lot: 11
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 50 (Manche).
Intitulé du lot: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne)
Numéro du lot: 12
Brève description: Enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne).
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-adminitratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics pour la Normandie:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 042-094915 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556942
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-094915
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Pro Archives Systemes
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.proarchives-systemes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie — 44118, la Chevrolière
Nom: Nouvelle Attitude SAS
Adresse postale: 2/5 rue des Cateliers
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76500
Pays: Normandie 🏙️
Adresse Internet: http://nouvelle-attitude.fr 🌏
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Nom: Nouvelle Attitude
Association Papier Carton
Adresse postale: 10 allée de la Cotonnière
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Adresse Internet: http://www.atelier-papier-carton-pavilly.fr 🌏
Valeur totale du marché: 191 667 EUR 💰
Nom: Collectif d'urgence
Adresse postale: 12 rue Louis Bleriot
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Adresse Internet: http://www.collectif-urgence.com 🌏
Valeur totale du marché: 141 667 EUR 💰
Nom: Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://cauchard.fr 🌏
Valeur totale du marché: 87 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics pour la Normandie
Source: OJS 2019/S 227-556942 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'archivage au profit des services de l'État et des établissements publics en région Normandie
Valeur totale du marché: 1 779 167 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556942
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-094915
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d'archives (versement aux archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Pro Archives Systemes
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.proarchives-systemes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie — 44118, la Chevrolière
Nom: Nouvelle Attitude SAS
Adresse postale: 2/5 rue des Cateliers
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76500
Pays: Normandie 🏙️
Adresse Internet: http://nouvelle-attitude.fr 🌏
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Nom: Nouvelle Attitude
Association Papier Carton
Adresse postale: 10 allée de la Cotonnière
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Adresse Internet: http://www.atelier-papier-carton-pavilly.fr 🌏
Valeur totale du marché: 191 667 EUR 💰
Nom: Collectif d'urgence
Adresse postale: 12 rue Louis Bleriot
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Adresse Internet: http://www.collectif-urgence.com 🌏
Valeur totale du marché: 141 667 EUR 💰
Nom: Cauchard
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://cauchard.fr 🌏
Valeur totale du marché: 87 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics pour la Normandie
Source: OJS 2019/S 227-556942 (2019-11-20)
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