19s0165 — DRM — réalisation d'études générales

Département de la Moselle

Réalisation d'études générales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 19s0165
Brève description: Réalisation d'études générales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606264
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP
Numéro du lot: 01
Brève description: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP.
Intitulé du lot: Études d'ouvrages d'art
Numéro du lot: 02
Brève description: Études d'ouvrages d'art.
Informations complémentaires: Études d'ouvrages d'art
Intitulé du lot: Études hydrauliques, loi sur l'eau,éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic
Numéro du lot: 03
Brève description:

Études hydrauliques, loi sur l'eau,éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.

Informations complémentaires:

Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. À titre indicatif, et sans que cela n'engage la collectivité, la fourchette annuelle du montant commandé des prestations est la suivante:

— lot nº 1: de 50 000 à 70 000 EUR HT,

— lot nº 2: de 250 000 à 350 000 EUR HT,

— lot nº 3: de 50 000 à 75 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 246-606264 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-306785
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-606264
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Études d'ouvrages d'art.
Intitulé du lot: Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic
Brève description:

Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Nom: L'atelier des territoires
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 214 620 EUR 💰
Nom: Coredia
Adresse postale: 64 boulevard Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 357 695 EUR 💰
Nom: ERA Ingénieurs Conseil
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe
Code postal: 57070
Valeur totale du marché: 264 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 5.6.2020. Marchés à bons de commande sans montants minimaux ni montants maximaux, attribués selon bordereaux des prix. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 125-306785 (2020-06-29)

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