Objet Champ d'application du marché
Titre: 19s0165 — DRM — réalisation d'études générales
19s0165
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description: Réalisation d'études générales.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études d'ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Études d'ouvrages d'art.
Informations complémentaires: Études d'ouvrages d'art
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau,éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau,éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.”
Informations complémentaires:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. À titre indicatif, et sans que cela n'engage la collectivité, la fourchette annuelle du montant commandé des prestations est la suivante:
— lot nº 1: de 50 000 à 70 000 EUR HT,
— lot nº 2: de 250 000 à 350 000 EUR HT,
— lot nº 3: de 50 000 à 75 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 246-606264 (2019-12-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Études d'ouvrages d'art.
Champ d'application du marché
Titre:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic” Description
Description du marché:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-606264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Études initiales, d'impact, d'acoustique et DUP
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier des territoires
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 620 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Études d'ouvrages d'art
Nom et adresse du contractant
Nom: Coredia
Adresse postale: 64 boulevard Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357 695 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Études hydrauliques, loi sur l'eau, éclairage public, expertise en accidentologie et en gestion trafic” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ERA Ingénieurs Conseil
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 780 💰
“Date de signature des marchés: 5.6.2020. Marchés à bons de commande sans montants minimaux ni montants maximaux, attribués selon bordereaux des prix. Les...”
Date de signature des marchés: 5.6.2020. Marchés à bons de commande sans montants minimaux ni montants maximaux, attribués selon bordereaux des prix. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 125-306785 (2020-06-29)