19m144ao — NCP/HZ — missions d'études de simulations des déplacements années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

— d'évaluer à l'échelle macroscopique les conséquences (reports modaux, reports de flux, saturation de la voirie, files d'attentes, temps de parcours) des projets de compétence Toulouse Métropole en terme d'infrastructure de déplacements, de développement urbain (Zac...) ou pour tester les effets des stratégies «Mobilité» envisagées sur le territoire métropolitain (modification de hiérarchisation du réseau viaire, modification de plan de circulation zonal en accompagnement de l'insertion de transports en commun en site propre),
— de fournir les analyses statistiques détaillées pouvant conduire à des recommandations en terme d'aménagement ou de gestion des flux, afin de résoudre les éventuelles difficultés soulevées lors des simulations,
– d'approfondir à l'échelle microscopique l'analyse du projet au niveau du fonctionnement des carrefours, en testant les configurations envisagées et leurs effets sur l'écoulement du trafic.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CITEC Ingénieurs Conseils

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-26	Avis de marché
2020-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 19m144ao
Brève description:

— d'évaluer à l'échelle macroscopique les conséquences (reports modaux, reports de flux, saturation de la voirie, files d'attentes, temps de parcours) des projets de compétence Toulouse Métropole en terme d'infrastructure de déplacements, de développement urbain (Zac...) ou pour tester les effets des stratégies «Mobilité» envisagées sur le territoire métropolitain (modification de hiérarchisation du réseau viaire, modification de plan de circulation zonal en accompagnement de l'insertion de transports en commun en site propre), — de fournir les analyses statistiques détaillées pouvant conduire à des recommandations en terme d'aménagement ou de gestion des flux, afin de résoudre les éventuelles difficultés soulevées lors des simulations, – d'approfondir à l'échelle microscopique l'analyse du projet au niveau du fonctionnement des carrefours, en testant les configurations envisagées et leurs effets sur l'écoulement du trafic.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-566830
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec 2 titulaires. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Depot DCE: les candidats doivent transmettre obligatoirement, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Mode de règlement et modalités de financement: les études seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Signature électronique: pour signer une offre électronique, un marché ou un accord-cadre, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématerialsiation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction mobilités gestion réseaux — domaine déplacements, stationnement, expertise, 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, Magali Hanel — tél.: +33 567738240 — magali.hanel@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec 2 titulaires. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Depot DCE: les candidats doivent transmettre obligatoirement, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Mode de règlement et modalités de financement: les études seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Signature électronique: pour signer une offre électronique, un marché ou un accord-cadre, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématerialsiation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction mobilités gestion réseaux — domaine déplacements, stationnement, expertise, 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, Magali Hanel — tél.: +33 567738240 — magali.hanel@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— de fournir les analyses statistiques détaillées pouvant conduire à des recommandations en terme d'aménagement ou de gestion des flux, afin de résoudre les éventuelles difficultés soulevées lors des simulations,

– d'approfondir à l'échelle microscopique l'analyse du projet au niveau du fonctionnement des carrefours, en testant les configurations envisagées et leurs effets sur l'écoulement du trafic.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Une note spécifique attestant des capacité techniques du candidat à faire tourner le modèle Camino_T. M2 sous peine de rejet de la candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'objectif est de procéder à de nouveaux recrutements de personnel en insertion professionnelle à l'occasion des marchés publics. Des candidats pourront être proposés par les chargés de mission clause d'insertion. Les profils retenus devront être validés obligatoirement avant leur prise de poste. Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale. Désignation: lot unique nombre d'heures d'insertion minimales: 150 heures/an.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction de la performance — renseignement(s) administratif(s)
Adresse postale: Service achats — marchés publics — Mme Armande Pinheiro-Sourd, 1 place de la Légion d'honneur
Téléphone: +33 562274733 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec 2 titulaires. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Depot DCE: les candidats doivent transmettre obligatoirement, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19m144ao). Mode de règlement et modalités de financement: les études seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Signature électronique: pour signer une offre électronique, un marché ou un accord-cadre, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématerialsiation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction mobilités gestion réseaux — domaine déplacements, stationnement, expertise, 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, Magali Hanel — tél.: +33 567738240 — magali.hanel@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 231-566830 (2019-11-26)

Avis d'attribution de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'évaluer à l'échelle macroscopique les conséquences (reports modaux, reports de flux, saturation de la voirie, files d'attentes, temps de parcours) des projets de compétence Toulouse Métropole en terme d'infrastructure de déplacements, de développement urbain (ZAC…) ou pour tester les effets des stratégies «mobilité» envisagées sur le territoire métropolitain (modification de hiérarchisation du réseau viaire, modification de plan de circulation zonal en accompagnement de l'insertion de transports en commun en site propre); — de fournir les analyses statistiques détaillées pouvant conduire à des recommandations en terme d'aménagement ou de gestion des flux, afin de résoudre les éventuelles difficultés soulevées lors des simulations; — d'approfondir à l'échelle microscopique l'analyse du projet au niveau du fonctionnement des carrefours, en testant les configurations envisagées et leurs effets sur l'écoulement du trafic.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126695
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-566830
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec deux titulaires classés de la manière suivante au terme de l'analyse multi-critère: 1) SAS Citec Ingénieurs Conseils — 20 boulevard Eugène Deruelle, 69432 Lyon Cedex 3; 2) EGIS Villes et Transports — 170 avenue Thiers, immeuble Le Carat, 69006 Lyon Cedex 06. Les bons de commande seront attribués aux deux titulaires en cascade. Estimation de la dépense annuelle: 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'approfondir à l'échelle microscopique l'analyse du projet au niveau du fonctionnement des carrefours, en testant les configurations envisagées et leurs effets sur l'écoulement du trafic.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Citec Ingénieurs Conseils
Adresse postale: 20 boulevard Eugène Deruelle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec deux titulaires classés de la manière suivante au terme de l'analyse multi-critère:

1) SAS Citec Ingénieurs Conseils — 20 boulevard Eugène Deruelle, 69432 Lyon Cedex 3;

2) EGIS Villes et Transports — 170 avenue Thiers, immeuble Le Carat, 69006 Lyon Cedex 06.

Les bons de commande seront attribués aux deux titulaires en cascade. Estimation de la dépense annuelle: 200 000 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 053-126695 (2020-03-12)

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