19m095ac-va/nf-prestations de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'espaces publics du Projet de renouvellement urbain Mirail Université à Toulouse

Toulouse Métropole

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161- 5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1-1, R. 2162-2 à R. 2162-10 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sans minimum, ni maximum. Dans le cadre de l'exécution des missions, les candidats devront avoir des compétences dans les différents domaines:
— voirie,
— réseaux divers,
— éclairage public,
— ouvrages de génie civil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-10 Avis de marché
2019-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 19m095ac
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 — voirie, — réseaux divers, — éclairage public, — ouvrages de génie civil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-09-04 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329720
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public: 19m095ac)). Dépôt: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements dématérialisation: direction de la commande publique, Toulouse Métropole-Mme Hana Zarevucka, Tél +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à: marchespublics@toulouse-metropole.fr Financement: ressources propres de Toulouse Metropole. Les prestations du présent accord-cadre feront l'objet de marchés, désignés ci-après «Marchés subséquents». Chacune des prestations de ces marchés sera conclue soit sur la base du bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires, soit sur la base d'une rémunération forfaitaire provisoire selon le type de mission demandée. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prix seront soit révisables, soit fermes actualisables. Le montant de l'avance est fixé à 5 %. Constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, sauf stipulation contraire mentionnée dans le marché subséquent. Condition DE Participation: aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Demande de renseignements: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur 19m095ac). Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme aws: — par mail à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité, — ou par téléphone au +33 480041260. L'acheteur impose la transmission des fichiers au format PDF.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1
— voirie,
— réseaux divers,
— éclairage public,
— ouvrages de génie civil.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- 5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-2 à R. 2162-10 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sans minimum, ni maximum. Dans le cadre de l'exécution des missions, les candidats devront avoir des compétences dans les différents domaines:
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale s'étendant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023.
L'accord-cadre pourra être reconduit pour une période supplémentaire de 4 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2027.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ressources propres de Toulouse Metropole,Des subventions Anru étant possibles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Mirail à Toulouse 31000 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature pour présenter leur candidature, les candidats peuvent:
— soit produire un e-DUME (Dossier unique de marché européen) qu'ils compléteront sur le profil acheteur.
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME . Il en va de même pour chaque sous-traitant,
— soit répondre avec les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou DC2),
— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (ou DC2),
— pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur le profil acheteur un dossier complet avec présentation du formulaire DC4 joint au présent dossier de consultation,
— les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur le profil acheteur un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe,
— en complément des pièces demandées ci-dessus les candidats produiront:
a) Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
b) Les certificats de qualifications Opqibi suivants:
—— Opqibi 03.01: Ordonnancement-planification-coordination (OPC) d'exécution courant
—— Opqibi 03.31: direction de l'exécution des Travaux
—— Opqibi 11.03: étude de voiries courantes,
—— Opqibi 11.04: étude de voiries complexes,
—— Opqibi 11.05: étude du génie civil de réseaux enterrés,
—— Opqibi 13.02: étude de réseaux complexes de distribution d'eau,
—— Opqibi 13.03: étude de réseaux courants d'assainissement,
—— Opqibi 13.04: étude de réseaux complexes d'assainissement,
—— Opqibi 18.11: ingénierie de voirie et réseaux divers courants,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— les références équivalentes si le candidat ne dispose pas des qualifications requises; et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat à réaliser ces prestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comportera donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Marchés subséquents: 70 h par tranche de 100 000,00 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public: 19m095ac)).
Dépôt: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
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Renseignements dématérialisation: direction de la commande publique, Toulouse Métropole-Mme Hana Zarevucka, Tél +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Financement: ressources propres de Toulouse Metropole.
Les prestations du présent accord-cadre feront l'objet de marchés, désignés ci-après «Marchés subséquents». Chacune des prestations de ces marchés sera conclue soit sur la base du bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires, soit sur la base d'une rémunération forfaitaire provisoire selon le type de mission demandée.
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Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Les prix seront soit révisables, soit fermes actualisables.
Le montant de l'avance est fixé à 5 %.
Constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, sauf stipulation contraire mentionnée dans le marché subséquent.
Condition DE Participation: aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Demande de renseignements: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur 19m095ac).
Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres.
Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme aws:
— par mail à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité,
— ou par téléphone au +33 480041260.
L'acheteur impose la transmission des fichiers au format PDF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 134-329720 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- 5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-2 à R. 2162-10 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sans minimum, ni maximum. Dans le cadre de l'exécution des missions, les candidats devront avoir des compétences dans les différents domaines: — voirie, — réseaux divers, — éclairage public, — ouvrages de génie civil.
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Valeur totale du marché: 1 743 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-557588
Se réfère à l'avis: 2019/S 134-329720
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum, ni maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale s'étendant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023 et pourra être reconduit pour une période supplémentaire de 4 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2027.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Mirail à Toulouse, 31000 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Egis Villes & Transports
Adresse postale: Héliopôle — bât D
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 743 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2019/S 227-557588 (2019-11-20)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie