18v0821 — gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de 3 lots:
— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments,
— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés,
— lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.
La ville de Nice est coordonnateur du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2 Presse
• CID (Centre international distribution
• France Publication

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2020-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de 3 lots: — lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments, — lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés, — lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La ville de Nice est coordonnateur du groupement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457399
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: Courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr B) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; C) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments,

— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés,

— lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés.

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.

La ville de Nice est coordonnateur du groupement.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Journaux et quotidiens + supplements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur

— mini: 25 000,00 EUR,

— maxi: 180 000,00 EUR.

Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante:

— lot nº 1 Journaux et quotidiens + suppléments VDN:

—— minimum annuel: 10 000 EUR HT,

—— maximum annuel: 60 000 EUR HT,

— NCA:

—— minimum annuel: 15 000 EUR HT,

—— maximum annuel: 120 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Periodiques generaux et periodiques specialises
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur minimum: 65 000,00 EUR — maximum: 260 000,00 EUR.

Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot nº 2 périodiques généraux et périodiques spécialisés

— VDN:

—— minimum annuel: 35 000 EUR HT,

—— maximum annuel: 150 000 EUR HT,

—— minimum annuel: 30 000 EUR HT,

—— maximum annuel: 110 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Periodiques avec mises a jour, reliures et sites internet
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimum: 23 000,00 EUR — maximum: 140 000,00 EUR.

Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante lot nº 3 Périodiques avec mises à jour, reliures et sites internet spécialisés

—— minimum annuel: 5 000 EUR HT

—— maximum annuel: 30 000 EUR HT

—— minimum annuel: 18 000 EUR HT

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: Courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

B) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;

C) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que:

— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,

— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 188-457399 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de trois lots: — lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments; — lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés; — lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La ville de Nice est coordonnateur du groupement.

Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-194008
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-457399
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 754,65 EUR HT; — lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 709,18 EUR HT; — lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 81 972 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments;

— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés;

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La ville de Nice est coordonnateur du groupement.

Intitulé du lot: Journaux et quotidiens + suppléments
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur mini: 25 000,00 EUR, maxi: 180 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n

— VDN: minimum annuel: 10 000 EUR HT, maximum annuel: 60 000 EUR HT;

— NCA: minimum annuel: 15 000 EUR HT, maximum annuel: 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Périodiques généraux et périodiques spécialisés
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur minimale: 65 000,00 EUR, maximale: 260 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n

— VDN: minimum annuel: 35 000 EUR HT, maximum annuel: 150 000 EUR HT;

— NCA: minimum annuel: 30 000 EUR HT, maximum annuel: 110 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Périodiques avec mises a jour, reliures et sites internet
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimale: 23 000,00 EUR, maximale: 140 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n

— VDN: minimum annuel: 5 000 EUR HT, maximum annuel: 30 000 EUR HT;

— NCA: minimum annuel: 18 000 EUR HT, maximum annuel: 110 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: A2 Presse
Adresse postale: 27 boulevard de Launay
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44944
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 115 754 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: CID (Centre international distribution
Adresse postale: 216 route de Bayonne, CS 17607
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31076
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 038 709 EUR 💰
Nom: France publication
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92541
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 81 972 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 754,65 EUR HT;

— lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 709,18 EUR HT;

— lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 81 972 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 6.3.2020 pour le lot 1, 9.3.2020 pour les lot 2 et 3 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04— 4

Source: OJS 2020/S 082-194008 (2020-04-22)

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