Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de 3 lots:
— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments,
— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés,
— lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.
La ville de Nice est coordonnateur du groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18v0821 — gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux,...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de 3 lots:
— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments,
— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés,
— lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.
La ville de Nice est coordonnateur du groupement.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Journaux et quotidiens + supplements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur
— mini: 25 000,00 EUR,
— maxi: 180 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur
— mini: 25 000,00 EUR,
— maxi: 180 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante:
— lot nº 1 Journaux et quotidiens + suppléments VDN:
—— minimum annuel: 10 000 EUR HT,
—— maximum annuel: 60 000 EUR HT,
— NCA:
—— minimum annuel: 15 000 EUR HT,
—— maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Periodiques generaux et periodiques specialises
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur minimum: 65 000,00 EUR — maximum: 260 000,00 EUR.
Durée (hors...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum fixés en valeur minimum: 65 000,00 EUR — maximum: 260 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot nº 2 périodiques généraux et périodiques spécialisés
— VDN:
—— minimum annuel: 35 000 EUR HT,
—— maximum annuel: 150 000 EUR HT,
— NCA:
—— minimum annuel: 30 000 EUR HT,
—— maximum annuel: 110 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Periodiques avec mises a jour, reliures et sites internet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimum: 23 000,00 EUR — maximum: 140 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimum: 23 000,00 EUR — maximum: 140 000,00 EUR.
Durée (hors reconduction): 12 mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante lot nº 3 Périodiques avec mises à jour, reliures et sites internet spécialisés
— VDN:
—— minimum annuel: 5 000 EUR HT
—— maximum annuel: 30 000 EUR HT
— NCA:
—— minimum annuel: 18 000 EUR HT
—— maximum annuel: 110 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-06
09:00 📅
“A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: Courriel: dao.nicecotedazur.org adresse...”
A) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: Courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
B) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
C) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 188-457399 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux,...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la gestion des abonnements de journaux, périodiques et revues tous supports confondus pour la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. Ce marché sera constitué de trois lots:
— lot 1 — journaux et quotidiens + suppléments;
— lot 2 — périodiques et revues généraux et spécialisés;
— lot 3 — périodiques et revues avec mises à jour et reliures et sites internet spécialisés.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La ville de Nice est coordonnateur du groupement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Journaux et quotidiens + suppléments
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur mini: 25 000,00 EUR, maxi: 180 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur mini: 25 000,00 EUR, maxi: 180 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n 1: journaux et quotidiens + suppléments:
— VDN: minimum annuel: 10 000 EUR HT, maximum annuel: 60 000 EUR HT;
— NCA: minimum annuel: 15 000 EUR HT, maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques généraux et périodiques spécialisés
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur minimale: 65 000,00 EUR, maximale: 260 000,00 EUR. Durée (hors...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et maximal fixés en valeur minimale: 65 000,00 EUR, maximale: 260 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n 2 périodiques généraux et périodiques spécialisés
— VDN: minimum annuel: 35 000 EUR HT, maximum annuel: 150 000 EUR HT;
— NCA: minimum annuel: 30 000 EUR HT, maximum annuel: 110 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Périodiques avec mises a jour, reliures et sites internet
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimale: 23 000,00 EUR, maximale: 140 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur minimale: 23 000,00 EUR, maximale: 140 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur, dont la répartition est la suivante: lot n 3 périodiques avec mises à jour, reliures et sites internet spécialisés:
— VDN: minimum annuel: 5 000 EUR HT, maximum annuel: 30 000 EUR HT;
— NCA: minimum annuel: 18 000 EUR HT, maximum annuel: 110 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-457399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Journaux et quotidiens + suppléments
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: A2 Presse
Adresse postale: 27 boulevard de Launay
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44944
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 754 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Périodiques généraux, périodiques spécialisés
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CID (Centre international distribution
Adresse postale: 216 route de Bayonne, CS 17607
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31076
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 038 709 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Périodiques avec mises à jour, reliures et sites internet spécialisés VDN09/
Nom et adresse du contractant
Nom: France publication
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92541
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 972 💰
“— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 754,65 EUR HT;
— lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au...”
— lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 754,65 EUR HT;
— lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 709,18 EUR HT;
— lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 81 972 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 6.3.2020 pour le lot 1, 9.3.2020 pour les lot 2 et 3 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04— 4 étage, tél.: +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 082-194008 (2020-04-22)