Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besançon Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS souhaitent, de nouveau, s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur des prestations de conception graphique. En effet, les 3 collectivités sont amenées à produire de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global. Chaque co
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.besancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso Cedex 2039
Commune postale: Besançon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le...”
Titre
Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon
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Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besançon Coordonnateur du...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besançon Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS souhaitent, de nouveau, s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur des prestations de conception graphique. En effet, les 3 collectivités sont amenées à produire de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global. Chaque co
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Valeur estimée hors TVA: EUR 299 999 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum 149 999,50 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la conception graphique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 299 999 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07
09:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Numéro de la consultation: 2018-etu-comm-0221
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.mieist.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 128-291976 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Besançon, CCAS, Communauté d'agglomération du Grand Besançon....”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Besançon, CCAS, Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon.
Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS souhaitent, de nouveau, s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur des prestations de conception graphique. En effet, les 3 collectivités sont amenées à produire de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché global.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 999 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum (HT) 149 999,50 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 908941
Titre: Travaux de conception graphique et de mise en page
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: JPM et associés
Adresse postale: 6b avenue du général Canzio
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Anne Habermacher
Adresse postale: 8 rue Peclet
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️
Nom: Gris plume — Adeline Pasteur
Adresse postale: 20 rue du Chasnot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Coopilote — Champ Libre
Adresse postale: 7 rue Alfred de Vigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl Rhodosigne
Adresse postale: 95 rue des Granges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Besancon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2018/S 208-475384 (2018-10-25)