Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon

Ville de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besançon Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS souhaitent, de nouveau, s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur des prestations de conception graphique. En effet, les 3 collectivités sont amenées à produire de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global. Chaque co

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-04 Avis de marché
2018-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso Cedex 2039
Commune postale: Besançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
URL: http://www.besancon.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25043

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878889 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Mesnier Mylène
Téléphone: +33 381878534 📞
Courrier électronique: mylene.mesnier@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.besancon.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le...”    Afficher plus
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besançon Coordonnateur du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 299 999 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la conception graphique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 299 999 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.mieist.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 128-291976 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2018-10-25)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Besançon, CCAS, Communauté d'agglomération du Grand Besançon....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 999 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291976

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 908941
Titre: Travaux de conception graphique et de mise en page
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: JPM et associés
Adresse postale: 6b avenue du général Canzio
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne Habermacher
Adresse postale: 8 rue Peclet
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Région: Doubs 🏙️
Nom: Gris plume — Adeline Pasteur
Adresse postale: 20 rue du Chasnot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopilote — Champ Libre
Adresse postale: 7 rue Alfred de Vigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl Rhodosigne
Adresse postale: 95 rue des Granges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 999 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besancon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2018/S 208-475384 (2018-10-25)