Travaux d'aménagement paysagers pour le barreau de liaison RD5 et la rue Ariane II
DREAL BFC/SG/DAJCP
Réalisation des travaux d'aménagement paysagers de 2 secteurs géographiques situés sur les communes de Miserey — Salines, École — Valentin et Pirey
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-04 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Numéro de référence: DREAL-BFC-18-A36-DVC-AMP-RD5
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — BP 1269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dajcp.sg.dreal-bourgogne-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=379658&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 170-386181
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 170-386181 (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Numéro de référence: DREAL-BFC-18-A36-DVC-AMP-RD5
Brève description:
Réalisation des travaux d'aménagement paysagers de 2 secteurs géographiques situés sur les communes de Miserey — Salines, École — Valentin et Pirey
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — BP 1269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.dajcp.sg.dreal-bourgogne-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=379658&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 170-386181
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat qui sont précisées ci-dessous. Liste et description succincte des conditions:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: le candidat utilisera les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/Formulaires — marchés publics); la forme juridique du candidat,
Afficher plus
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire, les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
Afficher plus
— une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé de recouvrement des cotisations et contributions sociales et datant de moins de 6 mois.
Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 170-386181 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17e rue Alain Savary, BP 1269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-040137
Se réfère à l'avis: 2018/S 170-386181
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Proposition financière
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: SAS France Clôture Environnement (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: ID Verde SAS
Numéro d'enregistrement national: 33960966100295
Adresse postale: 6 rue Camille Flammarion
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 299821.91 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000901200019
Source: OJS 2019/S 019-040137 (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des travaux d'aménagement paysagers de 2 secteurs géographiques situés sur les communes de Miserey — Salines, École — Valentin et Pirey.
Valeur totale du marché: 299821.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17e rue Alain Savary, BP 1269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-040137
Se réfère à l'avis: 2018/S 170-386181
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Proposition financière
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: SAS France Clôture Environnement (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Nom: ID Verde SAS
Numéro d'enregistrement national: 33960966100295
Adresse postale: 6 rue Camille Flammarion
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 299821.91 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000901200019
Source: OJS 2019/S 019-040137 (2019-01-23)
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