Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes «Navette estivale de la haute vallée de la Clarée»
Communauté de communes du Briançonnais
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum, sera constitué d'un lot unique. Minimum: 180 000 EUR HT. Maximum: 225 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-19 | Avis de marché |
| 2018-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2018 AO 01 AT
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers 1 rue aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbrianconnais.fr 📧
Téléphone: +33 492213597 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174443
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: piter Cœur en mouvement ALCOTRA France Italie Interreg V
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: La durée du service sera comprise entre 35 et 45 j, pendant la période estivale.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes du Briançonnais.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle aménagement du territoire, communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: 1 rue aspirant Jan
Point de contact: M. Barelle
Courrier électronique: s.barelle@ccbrianconnais.fr 📧
Fax: +33 492203890 📠
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 078-174443 (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2018 AO 01 AT
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum, sera constitué d'un lot unique. Minimum: 180 000 EUR HT. Maximum: 225 000 EUR HT.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers 1 rue aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbrianconnais.fr 📧
Téléphone: +33 492213597 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174443
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégué.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes «Navette estivale de la haute vallée de la Clarée».
Durée de l'accord: 6 mois Nom du projet ou programme financé par l’UE: piter Cœur en mouvement ALCOTRA France Italie Interreg V
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Alpes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La liste des pièces à fournir par les candidats (Art. 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics) apparaît au règlement de la consultation du marché.
Situation économique et financière:
Au titre de la candidature (Art. 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics) le candidat doit produire: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Conditions d'exécution du contrat: La durée du service sera comprise entre 35 et 45 j, pendant la période estivale.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes du Briançonnais.
Informations complémentaires:
Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégué.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gJyZnBBMuX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle aménagement du territoire, communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: 1 rue aspirant Jan
Point de contact: M. Barelle
Courrier électronique: s.barelle@ccbrianconnais.fr 📧
Fax: +33 492203890 📠
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra éventuellement proposer aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de régulariser leur offre dans un délai de 5 j calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 078-174443 (2018-04-19)
Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 213 712 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les cordeliers, 1 rue Aspirant Jan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-478240
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174443
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Piter Cœur en mouvement ALCOTRA France Italie Interreg V
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Alpes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: Sarl Resalp Serre-Chevalier Bus
Adresse postale: 9245 avenue Général de Gaulle, quartier de la Gare
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.autocars-resalp.com 🌏
Valeur totale du marché: 224 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 209-478240 (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum, sera constitué d'un lot unique.
Minimum: 180 000 EUR (HT).
Maximum: 225 000 EUR (HT).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les cordeliers, 1 rue Aspirant Jan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-478240
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174443
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes. Le marché, qui sera un accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum, sera constitué d'un lot unique.
Minimum: 180 000 EUR (HT).
Maximum: 225 000 EUR (HT).
Service saisonnier de transport public routier non urbain de personnes «Navette estivale de la haute vallée de la Clarée»
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Alpes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: Sarl Resalp Serre-Chevalier Bus
Adresse postale: 9245 avenue Général de Gaulle, quartier de la Gare
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.autocars-resalp.com 🌏
Valeur totale du marché: 224 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 209-478240 (2018-10-26)
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