Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. 4 lots prévoient l'utilisation par ailleurs de la bouillie de sel. 2 lots enfin seront dédiés à la réalisation de prestation de déneigement à la fraise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Service hivernal des routes départementales du département du Doubs
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de...”
Brève description
Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.
4 lots prévoient l'utilisation par ailleurs de la bouillie de sel.
2 lots enfin seront dédiés à la réalisation de prestation de déneigement à la fraise.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée de l'Ognon — secteur de Châtillon/Devecey/Moncey (environ 34 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec...”
Description du marché
Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40ù
Prix (pondération): 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée du Doubs: Secteur de Chalezeule / Chaleze / Deluz (environ 26 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec...”
Description du marché
Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations de déneigement et de salage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Geneuille / Emagny / Les Auxons (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chemaudin / Vaux / Franois / Audeux (environ 25 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Mercey le Grand / Saint Vit / Lavernay (environ 54 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Osselle / Routelle / Byans / Doubs (environ 26 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Grandfontaine / Torpes (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Avanne / Montferrand / Boussières (environ 28 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Larnod / Beure / Montfaucon (environ 36 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de La Chevillotte / Saône / Mamirolle (environ 32 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bonnevaux (environ 32 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de La Bareche (environ 38 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Reugney (environ 40 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Crouzet (environ 37 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'alaise (environ 42 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Liesle (environ 29 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Le Val (environ 28 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Myon (environ 29 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dambelin (environ 34 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Colombier Fontaine (environ 34 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Blamont (environ 31 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Fesches le Chatel (environ 36 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Grand Charmont (environ 30 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Issans (environ 33 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Montenois (environ 25 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Roulans (environ 46 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Soye (environ 31 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bouclans (environ 42 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Roche les Clerval (environ 46 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pont les Moulins (environ 45 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Rigney (environ 26 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Viethorey (environ 34 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'autechaux (environ 20 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'uzelle (environ 38 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Faimbe (environ 37 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'anteuil (environ 38 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Feule (environ 15 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Les Combes Deniers / Chapelle des Bois (environ 24 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Mouthe / Remoray / Boujeons (environ 18 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Métabief / Mont d'or (environ 15 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Rochejean / Les Hopitaux Neufs (environ 22 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Oye et Pallet / Malpas / St Point Lac (environ 22 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de la Planée / Bannans (environ 19 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pontarlier / Bonneveaux (environ 26 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pontarlier / Les Gras (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Boujailles / Villeneuve d'amont (environ 30 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Levier / Evillers (environ 21 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Sombacour / Val d'usiers (environ 19 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Maisons-Du-Bois / Lièvremont / Bugny (environ 25 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Gilley (environ 25 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Orchamps Vennes / Gilley / Les Fournets (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Morteau (environ 45 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Le Memont (environ 32 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Grand Combe des Bois / Le Russey (environ 38 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Orchamps Vennes / rn 57 (environ 29 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Etalans / Vernierfontaine (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Gonsans / Naisey (environ 33 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Orsans / Belmont (environ 29 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dessoubre Haut / Plaimbois Vennes (environ 20 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Grandfontaine / Germefontaine (environ 27 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Avoudrey / Landresse (environ 31 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Sancey / Passavant (environ 29 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Laviron / Surmont (environ 31 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pierrefontaine / Froidevaux (environ 37 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dessoubre (environ 28 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Damprichard Goumois (environ 26 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bonnetage (environ 22 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dessoubre Bas (environ 21 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Montancy / Montursin (environ 23 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lesplains / Indevillers (environ 33 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Terres de Chaux (environ 37 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Belvoir / Lomont (environ 35 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Crosey / Chazot (environ 28 km)
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pontarlier / Gilley
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Morteau / Maîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 086-193590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vallée de l'Ognon — secteur de Châtillon/Devecey/Moncey (environ 34 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Desset Travaux Publics
Commune postale: Chevroz
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 101600
Offre la plus élevée: 102400
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vallée du Doubs: Secteur de Chalezeule / Chaleze / Deluz (environ 26 km)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur de Geneuille / Emagny / Les Auxons (environ 27 km)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur de Chemaudin / Vaux / Franois / Audeux (environ 25 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eta rabasse
Commune postale: Ruffey-le-Chateau
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur de Mercey le Grand / Saint Vit / Lavernay (environ 54 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cadoux et fils
Commune postale: Mercey-le-Grand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 800 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur de Osselle / Routelle / Byans / Doubs (environ 26 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas gerard sage et fils
Commune postale: Quingey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur de Grandfontaine / Torpes (environ 27 km
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl lambert tp
Commune postale: Villers Buzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur de Avanne / Montferrand / Boussières (environ 28 km)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur de Larnod / Beure / Montfaucon (environ 36 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ectpa chouffe
Commune postale: Nancray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 400 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur de La Chevillotte / Saône / Mamirolle (environ 32 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl pusard travaux publics
Commune postale: Gonsans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur de Bonnevaux (environ 32 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: olivier eme
Commune postale: Cleron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 173600
Offre la plus élevée: 231120
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur de La Bareche (environ 38 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl kolly tp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 040 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur de Reugney (environ 40 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl franck ordinaire tpf
Commune postale: Amancey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 400 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur de Crouzet (environ 37 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: stef sage gabriel et fils
Commune postale: Gevresin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur d'alaise (environ 42 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 800 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur de Liesle (environ 29 km)
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur de Le Val (environ 28 km)
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur de Myon (environ 29 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sage
Commune postale: Echay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 900 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur de Dambelin (environ 34 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl entreprise de transports et de travaux
Commune postale: Voujeaucourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 400 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Secteur de Colombier Fontaine (environ 34 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl pierre-alain masson et fils entreprise forestiere
Commune postale: Villars-les-Blamonts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 580 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Secteur de Blamont (environ 31 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl fantini tp
Commune postale: Autechaux Roide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 400 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Secteur de Fesches le Chatel (environ 36 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas climent travaux publics
Commune postale: Audincourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 800 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Secteur de Grand Charmont (environ 30 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 200 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Secteur de Issans (environ 33 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 500 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Secteur de Montenois (environ 25 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 120500
Offre la plus élevée: 162960
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Secteur de Roulans (environ 46 km)
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eurl magnin emmanuel travaux forestiers
Commune postale: Baume-les-Dames
Nom: sarl petite freres
Commune postale: Battenans-les-Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 800 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Secteur de Soye (environ 31 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 800 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Secteur de Bouclans (environ 42 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Secteur de Roche les Clerval (environ 46 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: cometrac sas
Commune postale: Rang
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 160900
Offre la plus élevée: 168000
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Secteur de Pont les Moulins (environ 45 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cuenot-freres
Commune postale: Grosbois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 400 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Secteur de Rigney (environ 26 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl magnin emmanuel travaux forestier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Secteur de Viethorey (environ 34 km)
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Baumes-les-Dames
Nom: ets blanchot bernard
Commune postale: Clerval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 400 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Secteur d'autechaux (environ 20 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 400 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Secteur d'uzelle (environ 38 km)
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Secteur de Faimbe (environ 37 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 400 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Secteur d'anteuil (environ 38 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 241800
Offre la plus élevée: 251400
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Secteur de Feule (environ 15 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl haut doubs travaux agricoles
Commune postale: Belleherbe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 65000
Offre la plus élevée: 74680
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Secteur de Les Combes Deniers / Chapelle des Bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl colombo jean-pierre
Commune postale: Mouthe
Nom: sarl verticelli sebastien
Commune postale: Remoray Boujeons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 143960
Offre la plus élevée: 200328
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Secteur de Mouthe / Remoray / Boujeons (environ 18 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 109240
Offre la plus élevée: 177640
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Secteur de Métabief / Mont d'or (environ 15 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl societe nouvelle saulnier
Commune postale: Levier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 600 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Secteur de Rochejean / Les Hopitaux Neufs (environ 22 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 400 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Secteur de Oye et Pallet / Malpas / St Point Lac (environ 22 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Rapid'Services
Commune postale: Dommartin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 328 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Secteur de la Planée / Bannans (environ 19 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl jmg
Commune postale: Vuillecin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100520
Offre la plus élevée: 114600
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Secteur de Pontarlier / Bonneveaux (environ 26 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Rapid'Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 129560
Offre la plus élevée: 130300
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Secteur de Pontarlier / Les Gras (environ 27 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas jacquet transports et tp
Commune postale: Ville-du-Pont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 720 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Secteur de Boujailles / Villeneuve d'amont (environ 30 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 151500
Offre la plus élevée: 169160
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Secteur de Levier / Evillers (environ 21 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 440 💰
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Secteur de Sombacour / Val d'usiers (environ 19 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 89320
Offre la plus élevée: 90900
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Secteur de Maisons-Du-Bois / Lièvremont / Bugny (environ 25 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl isabey tp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 600 💰
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: Secteur de Gilley (environ 25 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 161200
Offre la plus élevée: 172400
5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: Secteur de Orchamps Vennes / Gilley / Les Fournets (environ 27 km)
Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl tpa dodane
Commune postale: Fuans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 110000
Offre la plus élevée: 110800
5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: Secteur de Morteau (environ 45 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 800 💰
5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: Secteur de Le Memont (environ 32 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl A'Tout BOIS
Commune postale: Le Russey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 800 💰
5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: Secteur de Grand Combe des Bois / Le Russey (environ 38 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl mougin regis
Commune postale: Grand Combe-des-Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 98800
Offre la plus élevée: 137000
5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 55
Titre: Secteur de Orchamps Vennes / rn 57 (environ 29 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: Secteur de Etalans / Vernierfontaine (environ 27 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: Secteur de Gonsans / Naisey (environ 33 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl pusard pascal travaux publics
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 200 💰
5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: Secteur de Orsans / Belmont (environ 29 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 700 💰
5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: Secteur de Dessoubre Haut / Plaimbois Vennes (environ 20 km)
6️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 60
Titre: Secteur de Grandfontaine / Germefontaine (environ 27 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 200 💰
6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 61
Titre: Secteur de Avoudrey / Landresse (environ 31 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 300 💰
6️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 62
Titre: Secteur de Sancey / Passavant (environ 29 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 000 💰
6️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 63
Titre: Secteur de Laviron / Surmont (environ 31 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: ets girod alain
Commune postale: Charmoille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
6️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 64
Titre: Secteur de Pierrefontaine / Froidevaux (environ 37 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
6️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: Secteur de Dessoubre (environ 28 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: henri miotte sarl
Commune postale: Cour-Saint-Maurice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 200 💰
6️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 66
Titre: Secteur de Damprichard Goumois (environ 26 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: aubry serge
Commune postale: Charmauvillers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 119800
Offre la plus élevée: 278000
6️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 67
Titre: Secteur de Bonnetage (environ 22 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mj broyage
Commune postale: Bonnetage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 84200
Offre la plus élevée: 90000
6️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 68
Titre: Secteur de Dessoubre Bas (environ 21 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
6️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 69
Titre: Secteur de Montancy / Montursin (environ 23 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl loichot pere et fils
Commune postale: Montancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 160 💰
7️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: Secteur de Lesplains / Indevillers (environ 33 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl dubail gilles
Commune postale: Courtefontaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 400 💰
7️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 71
Titre: Secteur de Terres de Chaux (environ 37 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 200 💰
7️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 72
Titre: Secteur de Belvoir / Lomont (environ 35 km)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 200 💰
7️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 73
Titre: Secteur de Crosey / Chazot (environ 28 km)
Nom et adresse du contractant
Nom: eta pegeot thierry
Commune postale: Crosey-le-Petit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
7️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 74
Titre: Secteur de Pontarlier / Gilley
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 24000
Offre la plus élevée: 26400
7️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 75
Titre: Secteur de Morteau / Maîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25600
Offre la plus élevée: 40000
“Infructuosité pour les lots nº 34 (M16 secteur d'Uzelle) et nº 59 (P 60: secteur Dessoubre Haut/Plaimbois Vennes) en raison d'absence d'offre. Ils ont donc...”
Infructuosité pour les lots nº 34 (M16 secteur d'Uzelle) et nº 59 (P 60: secteur Dessoubre Haut/Plaimbois Vennes) en raison d'absence d'offre. Ils ont donc fait l'objet d'une procédure négociée et ont été attribués:
— lot nº 34 (M16: secteur d'Uzelle) à SARL Entreprise de Transports et de Travaux (Voujeaucourt) le 27.10.2018 montant HT: 175 578 EUR,
— lot nº 59 (P 60: secteur Dessoubre Haut/Plaimbois Vennes) à l'EURL Pillot TP (Guyans Vennes) le 27.10.2018 — montant HT: 128 300 EUR.
Les lots nº 2, 3, 8, 16 et 17 ont fait l'objet d'un 2 appel d'offres ouvert (avis nº 18-132513).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 220-504238 (2018-11-13)