Service de transport en autocar des enfants fréquentant les écoles, Centres de loisirs et établissements Petite Enfance de la Commune, pour diverses activités
Service de transport en autocar des enfants fréquentant les écoles, Centres de loisirs et établissements Petite Enfance de la Commune, pour diverses activités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:
“Service de transport en autocar des enfants fréquentant les écoles, Centres de loisirs et établissements Petite Enfance de la Commune, pour diverses activités.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-000734
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78-II alinéa...”
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78-II alinéa 3 du décret n
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Source: OJS 2019/S 001-000734 (2018-12-28)
Informations complémentaires (2019-01-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Service de transport en autocar des enfants fréquentant les écoles, centres de loisirs et établissements Petite Enfance de la commune, pour diverses activités.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 222 esplanade du Levant — BP 125
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-051285
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-000734
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est repoussée au vendredi 8.2.2019 (12:00).”
Source: OJS 2019/S 023-051285 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187814
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 — iI...”
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 — iI alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Source: OJS 2019/S 078-187814 (2019-04-18)