Réalisation des prestations de services de transport de passagers par autocar dans le cadre de l'exercice des compétences et de l'accès aux équipements de Roannais Agglomération. Lieu(x) d'exécution: principalement territoire de Roannais Agglomération.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Roannais agglomération (coordonnateur du groupement pour le lot 3): service commande publique”
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Téléphone: +33 477442995📞
Téléphone: +33 477442910 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport de passagers par autocar pour Roannais agglomération
1801024”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Réalisation des prestations de services de transport de passagers par autocar dans le cadre de l'exercice des compétences et de l'accès aux équipements de...”
Brève description
Réalisation des prestations de services de transport de passagers par autocar dans le cadre de l'exercice des compétences et de l'accès aux équipements de Roannais Agglomération.
Lieu(x) d'exécution: principalement territoire de Roannais Agglomération
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60230.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: transport par autocar des écoles aux centres nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations de services par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées aux centres nautiques de la...”
Description du marché
Prestations de services par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées aux centres nautiques de la communauté d'agglomération (Roanne et le Coteau)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sur la base du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: transport par autocar des activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de services par autocar correspondant aux activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse» de la communauté d'agglomération”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par an”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: transport par autocar: autres publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Autres publics concernés par le transports par autocar (groupement de commandes entre Roannais Agglomération et les communautés de communes Charlieu Belmont...”
Description du marché
Autres publics concernés par le transports par autocar (groupement de commandes entre Roannais Agglomération et les communautés de communes Charlieu Belmont Communauté et Pays d'Urfé) les prestations réalisées en groupement concernent le transport d'élèves et accompagnateurs dans le cadre de l'organisation de journées pédagogiques à l'environnement
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 25 000 EUR HT par an”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 083-187394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: transport par autocar des écoles aux centres nautiques
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquilon- groupe Transarc
Adresse postale: 14 rue de la Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 407 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: transport par autocar des activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse»”
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Planche
Adresse postale: ZI Les Guerins
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10311.82 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: transport par autocar: autres publics
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4511.89 💰
“Accord-cadre mono-attributaire «à bons de commande» avec montant minimum et montant maximum annuel par lot, pour une durée de 2 ans fermes à compter du...”
Accord-cadre mono-attributaire «à bons de commande» avec montant minimum et montant maximum annuel par lot, pour une durée de 2 ans fermes à compter du 1.9.2018, puis reconduction tacite éventuelle de 2 fois pour une période d'1 an.
Lot 1 — montant minimum annuel de 50 000 EUR HT, montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Lot 2 — montant minimum annuel de 10 000 EUR HT, montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Lot 3 — montant minimum annuel de 1 000 EUR HT, montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.
Les montants indiqués correspondent aux montants HT du devis quantitatif annuel sur la base du prévisionnel. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du Code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
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Source: OJS 2018/S 163-372876 (2018-08-22)