Service de transport de passagers par autocar pour Roannais Agglomération

Grand Roanne agglomération

Réalisation des prestations de services de transport de passagers par autocar dans le cadre de l'exercice des compétences et de l'accès aux équipements de Roannais Agglomération. Lieu(x) d'exécution: principalement territoire de Roannais Agglomération.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-26 Avis de marché
2018-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Roanne Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442995 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Roannais agglomération (coordonnateur du groupement pour le lot 3): service commande publique”
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Téléphone: +33 477442995 📞
Téléphone: +33 477442910 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport de passagers par autocar pour Roannais agglomération 1801024”
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“Réalisation des prestations de services de transport de passagers par autocar dans le cadre de l'exercice des compétences et de l'accès aux équipements de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60230.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: transport par autocar des écoles aux centres nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Prestations de services par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées aux centres nautiques de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sur la base du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT par an”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: transport par autocar des activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de services par autocar correspondant aux activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse» de la communauté d'agglomération”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par an”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: transport par autocar: autres publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Autres publics concernés par le transports par autocar (groupement de commandes entre Roannais Agglomération et les communautés de communes Charlieu Belmont...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 25 000 EUR HT par an”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 083-187394

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: transport par autocar des écoles aux centres nautiques
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquilon- groupe Transarc
Adresse postale: 14 rue de la Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 407 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: transport par autocar des activités «Petite Enfance», «Enfance» et «Jeunesse»”
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Planche
Adresse postale: ZI Les Guerins
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10311.82 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: transport par autocar: autres publics
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4511.89 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre mono-attributaire «à bons de commande» avec montant minimum et montant maximum annuel par lot, pour une durée de 2 ans fermes à compter du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 163-372876 (2018-08-22)