S_301
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fourniture de conteneur aménagé, de structure d'aménagement de conteneur ainsi que leurs matériels d'environnement et les prestations associées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACTI /Tactical Steel
- • Cegelec Defense
- • Innovation for Shelter (I-4S)
- • SERT
- • Zhendre
- • ARM/SCA/PFAF-RBT
- • Ile-de-France › Essonne
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-23 | Avis de marché |
| 2019-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs mobiles à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: quartier Estienne –11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 đź“…
Date limite de soumission: 2018-05-24 đź“…
Date de publication: 2018-04-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-182725
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: S_301
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca de Marseille, Brétigny ou Roanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Point de contact: Chef de la section analyse des offres – plate-forme achats finances Rambouillet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: Directeur de la PFAF RBT – Quartier Estienne – 11 rue de Groussay – 78120 Rambouillet – e-mail: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr – tél: +33 134574852 – télécopie: +33 134576155 / Recours administratif: Tribunal administratif – 56 avenue de St Cloud – 78000 Versailles – tél: +33 139205400 – télécopie: +33 130205487 – courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr – adresse internet: versailles.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 081-182725 (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs mobiles à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Fourniture de conteneur aménagé, de structure d'aménagement de conteneur ainsi que leurs matériels d'environnement et les prestations associées.
Valeur totale du marché: 6 666 667 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: quartier Estienne –11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 đź“…
Date limite de soumission: 2018-05-24 đź“…
Date de publication: 2018-04-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-182725
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conformément aux articles 70, 71 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés industriels. L'accord-cadre est soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Pour cette consultation, l'administration impose aux candidats la transmission des dossiers par voie électronique. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 5 du règlement de la consultation – sélection des candidatures. Le dossier de consultation sera transmis ultérieurement aux seuls candidats admis à déposer une offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de conteneur aménagé, de structure d'aménagement de conteneur ainsi que leurs matériels d'environnement et les prestations associées.
Durée de l'accord: 84 mois Numéro de référence: S_301
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca de Marseille, Brétigny ou Roanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont détaillées dans le règlement de consultation-sélection des candidatures S301 à l'article 4 «Contenu du dossier relatif à la candidature».
Situation économique et financière:
Les conditions de participation sont détaillées dans le règlement de consultation-sélection des candidatures S301 à l'article 4 «Contenu du dossier relatif à la candidature».
Capacité technique et professionnelle:
Les conditions de participation sont détaillées dans le règlement de consultation-sélection des candidatures S301 à l'article 4 «Contenu du dossier relatif à la candidature».
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Point de contact: Chef de la section analyse des offres – plate-forme achats finances Rambouillet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents conformément aux articles 70, 71 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés industriels. L'accord-cadre est soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Pour cette consultation, l'administration impose aux candidats la transmission des dossiers par voie électronique. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 5 du règlement de la consultation – sélection des candidatures. Le dossier de consultation sera transmis ultérieurement aux seuls candidats admis à déposer une offre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: Directeur de la PFAF RBT – Quartier Estienne – 11 rue de Groussay – 78120 Rambouillet – e-mail: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr – tél: +33 134574852 – télécopie: +33 134576155 / Recours administratif: Tribunal administratif – 56 avenue de St Cloud – 78000 Versailles – tél: +33 139205400 – télécopie: +33 130205487 – courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr – adresse internet: versailles.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 081-182725 (2018-04-23)
Avis d'attribution de marché (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 đź“…
Date de publication: 2019-06-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-288513
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-182725
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
Nom: Innovation for Shelter (I-4S)
Adresse postale: 203, rue du Parc
Commune postale: Dudelange
Code postal: L-3542
Pays: Luxembourg 🇱🇺
Nom: Sert
Adresse postale: 15 rue Claude Bernard
Commune postale: Romans Cedex
Code postal: 26106
Nom: Zhendre
Adresse postale: 122 avenue des Pyrénées — CS 20023
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33882
Nom: ACTI /Tactical Steel
Adresse postale: 529 avenue Robert Brun — ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: Cegelec DĂ©fense
Adresse postale: 1 rond point du Général Eisenhower — CS 40605
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31106
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: directeur de la PFC RBT — Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — courriel: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr — Tél: +33 134574852 — Télécopie: +33 134576155/Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — Tél: +33 139205400 — Télécopie: +33 130205487 — courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr — adresse internet: versailles.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 117-288513 (2019-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-18 đź“…
Date de publication: 2019-06-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-288513
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-182725
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire (5 attributaires) à marchés subséquents à bons de commande et/ou à quantité fixe conclut sans montants maximum ni minimum. Le montant maximum estimé de l'accord-cadre est de 6 666 667 EUR HT soit 8 000 000 EUR (TTC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2019.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
Nom: Innovation for Shelter (I-4S)
Adresse postale: 203, rue du Parc
Commune postale: Dudelange
Code postal: L-3542
Pays: Luxembourg 🇱🇺
Nom: Sert
Adresse postale: 15 rue Claude Bernard
Commune postale: Romans Cedex
Code postal: 26106
Nom: Zhendre
Adresse postale: 122 avenue des Pyrénées — CS 20023
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33882
Nom: ACTI /Tactical Steel
Adresse postale: 529 avenue Robert Brun — ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: Cegelec DĂ©fense
Adresse postale: 1 rond point du Général Eisenhower — CS 40605
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31106
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Recours gracieux: directeur de la PFC RBT — Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — courriel: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr — Tél: +33 134574852 — Télécopie: +33 134576155/Recours administratif: tribunal administratif — 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — Tél: +33 139205400 — Télécopie: +33 130205487 — courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr — adresse internet: versailles.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 117-288513 (2019-06-18)
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