Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre des travaux forestiers et assimilés à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt

SMAPP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Office National des Forêts

Qui ?

• SMAPP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-10	Avis de marché
2018-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 1800002
Brève description:

Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre des travaux forestiers et assimilés à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smapp
Adresse postale: Hôtel du département — 2 avenue du Parc, CS 20201, Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: smapp@valdoise.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313147&orgAcronyme=i5c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-356102
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché, comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles 66 à 68 et en application des articles 77 et 90 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le démarrage de la mission est prévu le 1.10.2018.

Durée de l'accord: 132 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 155-356102 (2018-08-10)

Avis d'attribution de marché (2018-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre des travaux forestiers et assimilés à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt.

Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — 2 avenue du Parc, CS 20201

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-500046
Se réfère à l'avis: 2018/S 155-356102
Numéro JO-S: 218

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Composition équipe
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Précision méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: boulevard de Constance
Commune postale: Fontainebleau
Code postal: 77300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcbs.seino@onf.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.

Source: OJS 2018/S 218-500046 (2018-11-09)

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