Réalisation d'essais et de mesures (3 lots)
— lot nº 01 — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02 — mesures olfactométriques,
— lot nº 03 — réalisation d'études et de mesures acoustiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'analyses et de mesures
17S0300
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Réalisation d'essais et de mesures (3 lots)
— lot nº 01 — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02 —...”
Brève description
Réalisation d'essais et de mesures (3 lots)
— lot nº 01 — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02 — mesures olfactométriques,
— lot nº 03 — réalisation d'études et de mesures acoustiques.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 930 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Siaap
Description du marché:
“Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux des installations de désodorisation, en ambiance dans les lieux de...”
Description du marché
Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux des installations de désodorisation, en ambiance dans les lieux de travail et de la qualité de l'air dans l'environnement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois (à compter de la date de notification).”
Informations complémentaires:
“L'attributaire peut être entreprise unique ou groupement. Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas...”
Informations complémentaires
L'attributaire peut être entreprise unique ou groupement. Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mesures olfactométriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du SIAAP
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses olfactométriques.
Les prestations sont décomposées en trois phases successives et seront exécutées...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses olfactométriques.
Les prestations sont décomposées en trois phases successives et seront exécutées dans les conditions détaillées par le présent document et par l'ordre de service spécifique à chaque campagne de mesures.
Les 3 phases concernées sont les suivantes:
— prélèvements,
— mesures olfactométriques, études éventuelles de qualité et d'intensité,
— rapports d'analyse et de présentation des résultats (des participations à des réunions pour présenter les résultats pourront être demandées).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Attributaire peut être entreprise unique ou groupement. Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas...”
Informations complémentaires
L'Attributaire peut être entreprise unique ou groupement. Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'études et de mesures acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure📦
Description du marché:
“Les prestations comportent également des campagnes de mesures acoustiques des installations du SIAAP, spécifiquement effectuées suite à des plaintes de...”
Description du marché
Les prestations comportent également des campagnes de mesures acoustiques des installations du SIAAP, spécifiquement effectuées suite à des plaintes de riverains. Elles incluent l'interprétation par le titulaire des résultats de ces campagnes afin de vérifier la conformité aux réglementations.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent comportant exactement les mêmes informations que le formulaire DC1,
— le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus.
Conformément aux articles 50 à 54 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 12/2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée du marché court à partir de la date de notification. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Avance prévue: taux à 5 % visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier de cette consultation est volumineux, est que celui-ci n'est pas téléchargeable intégralement. Aussi, les candidats qui auront au préalable téléchargé le dossier de consultation disponible sur le site, pourront sur simple demande (courrier ou télécopie) adressée au service juridique et procédure achats, dont les coordonnées figurent à l'article 7 du règlement de la consultation, obtenir un cd rom contenant les documents non téléchargeables.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse mail qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse mail sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que les demandes compléments de candidature, demande de précisions sur l'offre, courriers aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse mail soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2018/S 237-541669 (2018-12-06)
Informations complémentaires (2019-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue Jules César
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'essais et de mesures (3 lots):
— lot nº 01 — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02 —...”
Brève description
Réalisation d'essais et de mesures (3 lots):
— lot nº 01 — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02 — mesures olfactométriques,
— lot nº 03 — réalisation d'études et de mesures acoustiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 237-541669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier de cette consultation est volumineux, est que celui-ci n'est pas téléchargeable...”
Texte
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier de cette consultation est volumineux, est que celui-ci n'est pas téléchargeable intégralement. Aussi, les candidats qui auront au préalable téléchargé le dossier de consultation disponible sur le site, pourront sur simple demande (courrier ou télécopie) adressée au service juridique et procédure achats, dont les coordonnées figurent à l'article 7 du règlement de la consultation, obtenir un CD-ROM contenant les documents non téléchargeables.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Le dossier de consultation téléchargeable est complet.
Source: OJS 2019/S 004-005540 (2019-01-03)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'essais et de mesures (3 lots).
— lot nº 01: prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02:...”
Brève description
Réalisation d'essais et de mesures (3 lots).
— lot nº 01: prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux,
— lot nº 02: mesures olfactométriques,
— lot nº 03: réalisation d'études et de mesures acoustiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 199 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Siaap.
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du SIAAP.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses olfactométriques. Les prestations sont décomposées en 3 phases successives et seront exécutées dans...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses olfactométriques. Les prestations sont décomposées en 3 phases successives et seront exécutées dans les conditions détaillées par le présent document et par l'ordre de service spécifique à chaque campagne de mesures.
Les 3 phases concernées sont les suivantes:
— prélèvements,
— mesures olfactométriques, études éventuelles de qualité et d'intensité,
— rapports d'analyse et de présentation des résultats (des participations à des réunions pour présenter les résultats pourront être demandées).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-541669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-19055
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation d'analyses et de mesures — prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineris
Adresse postale: Parc technologique Alata, BP 2
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 836 960 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-19056
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réalisation d'analyses et de mesures — mesures olfactométriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EGIS Structures et Environnement
Adresse postale: 15 avenue du Centre — CS 20538 Guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78286
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 680 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 29 800 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Analyse de composés organiques volatils odorants par Gc-Ms-Sniffing
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-19057
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réalisation d'analyses et de mesures — réalisation d'études et de mesures acoustiques et vibratoires”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alhyange Acoustique
Adresse postale: 192, rue du Faubourg St Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 196 740 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-173203 (2019-04-09)