Avis de marché (2018-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Nice
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Charles Guepratte, Directeur général
Téléphone: +33 492034684📞
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr📧
Fax: +33 492034468 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“CHU de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements d'ordre technique: M. Keita Mamady, Responsable filière transports et référent achats, GHT 06 CH St Lazare de...”
Nom
CHU de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements d'ordre technique: M. Keita Mamady, Responsable filière transports et référent achats, GHT 06 CH St Lazare de Tende mail: aah@hopital-stlazare.com
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Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Renseignements d'ordre administratif: Cellule des Marchés du GHT 06, Mme Allasia, tél: 04.92.03.42.52, mail: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno, Tél:...”
Personne de contact
Renseignements d'ordre administratif: Cellule des Marchés du GHT 06, Mme Allasia, tél: 04.92.03.42.52, mail: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno, Tél: 04.92.03.46.84, mail: pedreno.m@chu-nice.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports non médicalisés de patients par ambulance / VSL et ou taxi
2018-AO020-FENMT”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Prestations de transports non médicalisés de patients par ambulance / VSL et ou taxi” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cette consultation comporte 14 lots (Cf descriptif sur CCP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les Établissements du GHT 06 sauf le Centre Long Séjour de Vallauris (Cf RC et CCP)”
Description du marché: Cette consultation comporte 14 lots (Cf descriptif sur CCP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduits 3 fois pour une période de un an par reconduction tacite. La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 30.9.2022” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est demandé aux candidats de présenter une offre de plateforme numérique de commande de transports. Ils détailleront les éléments techniques et...”
Description des options
Il est demandé aux candidats de présenter une offre de plateforme numérique de commande de transports. Ils détailleront les éléments techniques et fonctionnels de l'outil proposé
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande. Le marché est passé sans minimum ni maximum en volume, en valeur ou quantité”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— La lettre de candidature (DC 1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC 2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3...”
Liste et brève description des conditions
— La lettre de candidature (DC 1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC 2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires DC 1, DC 2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf RC Article 11.2)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les seuls prestataires habilités à répondre aux transports assis professionnalisés sont les transporteurs sanitaires agréés dans les conditions fixées aux...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les seuls prestataires habilités à répondre aux transports assis professionnalisés sont les transporteurs sanitaires agréés dans les conditions fixées aux articles R 631261 du code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies aux articles R 6312-33 du même code, à savoir les véhicules sanitaires légers (VSL) et les entreprises de taxis conventionnées avec les CPAM pour le transport de patient.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU de Nice
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents: Format électronique: En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires...”
Conditions d'obtention des documents: Format électronique: En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: Cellule des marchés du GHT 06 — grand Hôtel — 1 étage, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre: 1.10.2018. Date de fin de l'accord-cadre: 30.9.2022. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges”
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 140-320681 (2018-07-19)
Informations complémentaires (2018-08-30) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports non médicalisés de patients par ambulance/VSL et ou taxi
2018-AO020-FENMT”
Brève description:
“Prestations de transports non médicalises de patients par ambulance/VSL et ou taxi”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 140-320681
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 5.9.2018 à 16:00
Nouvelle valeur
Texte: 12.9.2018 à 16:00
Autres informations complémentaires
Il y a également modification du BPU
Source: OJS 2018/S 168-383224 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Personne de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports non médicalisés de patients par ambulance/VSL et ou taxi.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6566180.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cette consultation comporte 14 lots (cf. descriptif sur CCP)
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les établissements du GHT 06 sauf le Centre Long Séjour de Vallauris (cf. RC et CCP).”
Description du marché: Cette consultation comporte 14 lots (cf. descriptif sur CCP).
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an renouvelable 3 fois 1 an par reconduction tacite.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320681
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de transports de patients par ambulance, VSL er/ou taxi
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement groupe Azur
Adresse postale: 8 chemin de l'Industrie
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Mandataire: groupe Azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1152849.16 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Golfe Fontonne
Adresse postale: 110 avenue de la Liberté
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Nom: Mandataire: ambulances Golfe Fontonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 922587.64 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 752635.24 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Azur Menton
Adresse postale: 38 Promenade Maréchal Leclerc
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Nom: Mandataire: ambulances Azur Menton
Adresse postale: 38 Promenade du Maréchal Leclerc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389705.68 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Colombier
Adresse postale: 14 rue Antoniuicci
Commune postale: Saint-Martin-du-Var
Code postal: 06670
Nom: Mandataire: ambulances du Colombier
Adresse postale: 14 rue Antoniucci
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22732.56 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Gatm06
Adresse postale: 14 avenue Valdiletta
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Nom: Mandataire: ambulances Esculape SOS
Adresse postale: 7 rue Gaston Charbonnier
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1035602.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Gie atm paca
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356220.72 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Athena II
Adresse postale: 48 route de Canta Galet
Code postal: 06200
Nom: Mandataire: ambulances Athena II
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 308359.44 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi Medical Nice
Adresse postale: 24 rue Rossini
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 748 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438023.72 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364884.72 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301391.20 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218403.28 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116036.96 💰
“Contacts pour consultation du marché: cellule des marchés du GHT 06 Mme Pedreno Tél: +33 492034684 Courriel: pedreno.m@chu-nice.fr ou Mme Allasia Tél: +33...”
Contacts pour consultation du marché: cellule des marchés du GHT 06 Mme Pedreno Tél: +33 492034684 Courriel: pedreno.m@chu-nice.fr ou Mme Allasia Tél: +33 492034252 Courriel: allasia.s@chu-nice.fr — les montants indiqués pour chaque lot correspondent à des montants estimatifs, HT et pour la durée totale du marché (reconductions comprises, soit 1 an reconductible 3 fois 1 an).
Le lot 1 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 15,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis.
Le lot 2 a été attribué au groupement Golfe Fontonne, remise accordée de 10,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis.
Le lot 3 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 12,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis.
Le lot 4 a été attribué au groupement Azur Menton, remise accordée de 16,20 % en ambulance, 0 % en VSL et remise de 10.10 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis.
Le lot 5 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % en VSL et 20 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis + remise de 5 % sur CA si > 30 000 EUR/an.
Le lot 6 a été attribué au groupement Gatm06, remise accordée de 25,20 %.
Le lot 7 a été attribué au groupement Gatm06, remise accordée de 10,10 % en TAP sur tarif conventionné CPAM pour les taxis.
Le lot 8 a été attribué au groupement Athena II, remise accordée de 10,50 %.
Le lot 9 a été attribué au taxi medical Nice, aucune remise consentie.
Le lot 10 a été attribué au groupement Athena II, remise accordée de 10.50 %.
Le lot 11 a été attribué au taxi medical Nice, aucune remise consentie.
Le lot 12 a été attribué au groupement Azur Menton, remise accordée de 16,20 %.
Le lot 13 a été attribué au taxi medical Nice, aucune remise consentie.
Le lot 14 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % ENVSL et 20 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis + remise de 5 % sur CA si > 30 000 EUR/an pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 la PSE. Portant sur une plateforme de régulation est retenue par les CH de Cannes, CH de grasse, CH d'Antibes, CH de Menton, hôpitaux de la Vésubie, CH de Breil/Roya, CH d'Entrevaux, CH Puget-Théniers, CH St-Etienne-de-Tinée, CH de Sospel, CH de St-Lazare de Tende. Cette PSE n'engendre aucun surcoût financier pour les établissements. Seul le CHU de Nice ne retient pas cette PSE.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte, BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2018/S 222-508345 (2018-11-14)
Informations complémentaires (2018-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Nice Cédex 1
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports non médicalises de patients par ambulance/VSL et ou taxi.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 222-508345
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le lot 1 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 15,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM...”
Texte
Le lot 1 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 15,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 2 a été attribué au groupement Golfe Fontonne, remise accordée de 10,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 3 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 12,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 4 a été attribué au groupement Azur Menton, remise accordée de 16,20 % en ambulance, 0 % en VSL et remise de 10,10 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 5 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % en VSL et 20 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis + remise de 5 % sur CA. Si > 30 000 EUR/an. Le lot 7 a été attribué au groupement Gatm06, remise accordée de 10,10 % en TAP sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 14 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % en VSL et 20 % sur tarif conventionné CPAM pour les taxis + remise de 5 % sur CA. Si > 30 000 EUR/an.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le lot 1 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 15,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif VSL pour les taxis....”
Texte
Le lot 1 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 15,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif VSL pour les taxis. Le lot 2 a été attribué au groupement Golfe Fontonne, remise accordée de 10,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif VSL pour les taxis. Le lot 3 a été attribué au groupement groupe Azur, remise accordée de 12,50 % en ambulance, 0 % en VSL et majoration de 21 % sur tarif VSL pour les taxis. Le lot 4 a été attribué au groupement Azur Menton, remise accordée de 16,20 % en ambulance, majoration de 20 % en VSL et remise de 10,10 % sur tarif conventionné pour les taxis le lot 5 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % en VSL et 20 % sur tarif conventionné pour les taxis + remise de 5 % sur CA. Si > 30 000 EUR/an. Le lot 7 a été attribué au groupement GIE ATM PACA, remise accordée de 10,10 % en TAP sur tarif conventionné CPAM pour les taxis. Le lot 14 a été attribué au groupement Colombier, remise accordée de 8 % en ambulance, 2 % en VSL et 20 % sur tarif conventionné pour les taxis + remise de 5 % sur CA. Si > 30 000 EUR/an.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 234-535725 (2018-11-30)