Prestations de transports de patients pour le GHT Vendée

CHD Vendée

La présente consultation a pour objet des prestations de transports de patients pour le compte du GHT Vendée, 7 jours sur 7, 24h sur 24. Le marché porte sur les transports de patients hospitalisés, à la charge des établissements du GHT Vendée dès lors que celui-ci ne peut les assurer par ses propres services: consultations à lextérieur, transferts inter-services, inter-sites et inter-établissements provisoires. Il portera également sur le transport de patients à conduire en structure de soins (réintégration après fugues, patients en programme de soins, patients à conduire en Accueil de jour..).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-26 Avis de marché
2018-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: GHT-DRM-2018-020
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de transports de patients pour le compte du GHT Vendée, 7 jours sur 7, 24h sur 24. Le marché porte sur les transports de patients hospitalisés, à la charge des établissements du GHT Vendée dès lors que celui-ci ne peut les assurer par ses propres services: consultations à lextérieur, transferts inter-services, inter-sites et inter-établissements provisoires. Il portera également sur le transport de patients à conduire en structure de soins (réintégration après fugues, patients en programme de soins, patients à conduire en Accueil de jour..).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=376104&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-184532
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer le marché sans négociation préalable avec les candidats ou de négocier avec les trois prestataires les mieux classés au classement global au regard des critères de jugement des offres, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. La négociation pourra porter sur chaque élément de l'offre (organisation, taux de remise...).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Challans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Challans Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Saint-Gilles Croix-de-Vie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Saint-Gilles Croix-de-Vie Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Noirmoutier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Noirmoutier Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Machecoul
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Machecoul Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville des Sables dolonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville des Sables dolonne date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 6
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de La Roche sur Yon Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Montaigu
Numéro du lot: 7
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Montaigu Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ des villes de Luçon, Fontenay le Comte et La Chataigneraie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Transports sanitaires au départ des villes de Luçon, Fontenay-le-Comte et La Chataigneraie Date d'entrée au marché: CHD Vendée — Luçon: 1.11.2018 Ch Fontenay-le-Comte: 1.1.2019 ch Collines Vendéennes: 1.11.2020.
Intitulé du lot: Transports programmés de patients accueillis au sein dun accueil de jour Alzheimer site de Luçon
Numéro du lot: 9
Brève description:
Transports programmés de patients accueillis au sein dun accueil de jour Alzheimer site de Luçon Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports programmés de patients accueillis au sein dun accueil de jour Alzheimer site des Sables d'olonne
Numéro du lot: 10
Brève description:
Transports programmés de patients accueillis au sein dun accueil de jour Alzheimer site des Sables d'olonne date d'entrée au marché: 22.1.2019.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Pouzauges
Numéro du lot: 11
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Pouzauges Date d'entrée au marché: 1.11.2020 lot 11 passé selon une procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié, en application de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié.
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Informations complémentaires:
Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer le marché sans négociation préalable avec les candidats ou de négocier avec les trois prestataires les mieux classés au classement global au regard des critères de jugement des offres, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. La négociation pourra porter sur chaque élément de l'offre (organisation, taux de remise...).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Côte de Lumière
Adresse postale: 4 rue Jacques Monod, CS 20393 Olonne-sur-Mer
Commune postale: Les Sables-d'Olonne
Code postal: 85109
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles M. T. Zamora Responsable des Achats et de la Logistique Mme A. Charrier Assistante Achats
Téléphone: +33 251218570 📞
Courrier électronique: drmmarche@ch-cotedelumiere.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.ch-cotedelumiere.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée Établissement support du GHT Vendée
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique Direction des Ressources Matérielles
Téléphone: +33 251446452 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2022.
La consultation est réalisée selon: Un appel d'offres ouvert en application de l'article 25 et 66 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié. Une procédure adaptée en application de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié pour le lot 11, en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié. le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 082-184532 (2018-04-26)
Avis d'attribution de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de transports de patients pour le compte du GHT Vendée, 7 jours sur 7, 24 h sur 24. Le marché porte sur les transports de patients hospitalisés, à la charge des établissements du GHT Vendée dès lors que celui-ci ne peut les assurer par ses propres services: consultations à l'extérieur, transferts inter-services, inter-sites et inter-établissements provisoires. Il portera également sur le transport de patients à conduire en structure de soins (réintégration après fugues, patients en programme de soins, patients à conduire en accueil de jour..).
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Valeur totale du marché: 13 202 037 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-570608
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-184532
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville de Challans. Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
Intitulé du lot: Transports sanitaires au départ de la ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Brève description:
Transports sanitaires au départ de la ville
de Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
de Noirmoutier. Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
de Machecoul. Date d'entrée au marché: 1.4.2019.
des Sables dolonne date d'entrée au marché: 01/11/2018
de La Roche-sur-Yon. Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
de Montaigu. Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Transports sanitaires au départ des villes de Luçon, Fontenay le Comte et La Chataigneraie. Date d'entrée au marché: CHD Vendée — Luçon: 1.11.2018 CH Fontenay le Comte: 1.1.2019 CH Collines Vendéennes: 1.11.2020.
Intitulé du lot: Transports programmés de patients accueillis au sein d'un accueil de jour Alzheimer site de Luçon
Brève description:
Transports programmés de patients accueillis au sein d'un accueil de jour Alzheimer site de Luçon. Date d'entrée au marché: 1.11.2018.
Intitulé du lot: Transports programmés de patients accueillis au sein d'un accueil de jour Alzheimer site des Sables d'Olonne
Brève description:
Transports programmés de patients accueillis au sein d'un accueil de jour Alzheimer site des Sables d'Olonne. Date d'entrée au marché: 22.1.2019.
Transports sanitaires au départ de la ville de Pouzauges. Date d'entrée au marché: 1.11.2020, lot 11 passé selon une procédure adaptée en application de l'article 27 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié, en application de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Taux de remise sur les tarifs conventionnels
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Montant forfaitaire mensuel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Harmonie Ambulance
Adresse postale: 192 rue des Paludiers
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85800
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.harmonie-ambulance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 045 900 EUR 💰
Nom: Ambulance Graton
Adresse postale: ZA Le Mortier
Commune postale: Cugand
Code postal: 85610
Adresse Internet: http://www.ambulance-taxi.com 🌏
Nom: Ambulance Douillard
Adresse postale: rue du Puits de la Grange — ZA de Tabari
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.ambulancedouillard.fr/ 🌏
Nom: Ambulances Bbretagne
Adresse postale: 9 rue des Guittières
Commune postale: Saint-Philbert-de-Grand Lieu
Code postal: 44310
Adresse Internet: http://www.ambulancebretagne.fr/ 🌏
Nom: Ambulances Garnachoises
Adresse postale: rue des Forgerons, ZA La Voltière
Commune postale: La Garnache
Code postal: 85170
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ambulances-garnachoises-523257426.html 🌏
Nom: Ambulance Baril
Adresse postale: 4 impasse des Iris
Commune postale: Machecoul
Code postal: 44270
Adresse Internet: http://www.ambulancestaxisbaril.fr/contact.aspx 🌏
Nom: Ambulances Dronet Hervouet
Adresse postale: 47 rue Monge
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ambulances-et-taxis-plouzeau-503197436.html 🌏
Nom: Inter Urgences
Adresse postale: 17 bis rue Georges Pompidou
Adresse Internet: https://www.inter-urgences-ambulances.fr/ 🌏
Nom: A85 Assistances
Adresse postale: 222 route des Sables, le petit Bois Massuyeau
Adresse Internet: http://www.a85.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 920 160 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Nom: SARL BDSM Ambulances Rouiller 85
Adresse postale: avenue Louis Pasteur, ZI du Planty
Commune postale: La Guyonnière
Code postal: 85600
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/bdsm-495207078.html 🌏
Valeur totale du marché: 1 496 021 EUR 💰
Nom: Ambulances Unies
Adresse postale: 49 rue Chamiraud, BP 26
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/les-ambulances-unies-323057125.html 🌏
Nom: Agv
Adresse postale: 55 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Adresse Internet: https://www.agv-chantonnay.com/ 🌏
Nom: C2G
Adresse postale: Zone artisanale l'Orée du Bois
Commune postale: Saint-Pierre-du-Chemin
Code postal: 85120
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/c2g-522661172.html 🌏
Nom: Ambulances Taxis Vouvantais
Adresse postale: route de Fontenay — lieu-dit Bel Air
Commune postale: Vouvant
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ambulances-et-taxis-vouvantais-atv-483323150.html 🌏
Nom: Ambulances Fontenaisiennes
Adresse postale: 68 rue Rabelais
Adresse Internet: https://www.ambulances-fontenaisiennes.fr/ 🌏
Nom: Fontenay Taxis
Adresse Internet: https://www.fontenaytaxis.com/ 🌏
Nom: Atlantique Côte de Lumière
Adresse postale: 1 bis boulevard Phelipon
Commune postale: Luçon
Code postal: 85400
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/atlantique-cote-de-lumiere-342413218.html 🌏
Valeur totale du marché: 4 564 020 EUR 💰
Nom: Titi Floris
Adresse postale: 7 rue Louis Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Adresse Internet: http://www.titi-floris.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
43636.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 247-570608 (2018-12-20)