Prestations de transport scolaire et d'accompagnement des élèves de l'ISN
CCI de Nice Côte d'Azur
La présente consultation concerne la mise en place par la Ccinca, pour l'international School of Nice (ISN) d'un service de bus assurant le transport scolaire de ses élèves.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-16 | Avis de marché |
| 2018-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 201822SC06020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, CS 11 259
Code postal: 06005
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: +33 493137423 📞
Fax: +33 493137500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374279&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-167265
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vence sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 1
Brève description: Vence sur une base de 35 élèves.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
Description des options:
Intitulé du lot: Nice sur une base de 59 élèves
Numéro du lot: 2
Brève description: Nice sur une base de 59 élèves.
Intitulé du lot: Valbonne-Roquefort par Mougins sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 3
Brève description: Valbonne-Roquefort par Mougins sur une base de 35 élèves.
Intitulé du lot: Cannes/Antibes sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 4
Brève description: Cannes/Antibes sur une base de 35 élèves.
Intitulé du lot: Monaco 2 parcours sur une base de 59 élèves chaque trajet
Numéro du lot: 5
Brève description: Monaco 2 parcours sur une base de 59 élèves chaque trajet.
Intitulé du lot: Un service «Piscine» — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Numéro du lot: 6
Brève description: Un service Piscine — sur une base de 35 élèves, à la vacation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Palais consulaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2018/S 075-167265 (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 201822SC06020
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place par la Ccinca, pour l'international School of Nice (ISN) d'un service de bus assurant le transport scolaire de ses élèves.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, CS 11 259
Code postal: 06005
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: +33 493137423 📞
Fax: +33 493137500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374279&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-167265
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vence sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 1
Brève description: Vence sur une base de 35 élèves.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
Description des options:
Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire, des «achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence».
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Nice sur une base de 59 élèves.
Intitulé du lot: Valbonne-Roquefort par Mougins sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 3
Brève description: Valbonne-Roquefort par Mougins sur une base de 35 élèves.
Intitulé du lot: Cannes/Antibes sur une base de 35 élèves
Numéro du lot: 4
Brève description: Cannes/Antibes sur une base de 35 élèves.
Intitulé du lot: Monaco 2 parcours sur une base de 59 élèves chaque trajet
Numéro du lot: 5
Brève description: Monaco 2 parcours sur une base de 59 élèves chaque trajet.
Intitulé du lot: Un service «Piscine» — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Numéro du lot: 6
Brève description: Un service Piscine — sur une base de 35 élèves, à la vacation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Palais consulaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2018/S 075-167265 (2018-04-16)
Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362869
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-167265
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vence sur une base de 35 élèves
Description des options:
Brève description: Valbonne-Roquefort par Mougins sur une base de 35 élèves
Intitulé du lot: Un service « Piscine » — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Brève description: Un service Piscine — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Cout global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Compagnie d'autocars des Alpes Maritimes
Adresse postale: 762 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494172403 📞
Courrier électronique: aarmand.gfb@gmail.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-beltrame.com 🌏
Valeur totale du marché: 338 685 EUR 💰
Téléphone: +33 494176115 📞
Valeur totale du marché: 396 529 EUR 💰
472 341 EUR 💰
394 035 EUR 💰
830 517 EUR 💰
33 830 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires générales, Bd Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 158-362869 (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place par la CCINCA, pour l'International School of Nice (ISN) d'un service de bus assurant le transport scolaire de ses élèves.
Valeur totale du marché: 2 465 939 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362869
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-167265
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vence sur une base de 35 élèves
Description des options:
Il est prévu de possibles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire, des « achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'éventuelles reconductions du marché, d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence ».
Afficher plus
Intitulé du lot: Un service « Piscine » — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Brève description: Un service Piscine — sur une base de 35 élèves, à la vacation
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Cout global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Compagnie d'autocars des Alpes Maritimes
Adresse postale: 762 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494172403 📞
Courrier électronique: aarmand.gfb@gmail.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-beltrame.com 🌏
Valeur totale du marché: 338 685 EUR 💰
Téléphone: +33 494176115 📞
Valeur totale du marché: 396 529 EUR 💰
472 341 EUR 💰
394 035 EUR 💰
830 517 EUR 💰
33 830 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires générales, Bd Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 158-362869 (2018-08-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)