Avis de marché (2018-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national: 227000015/00015
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des routes et des infrastructures — Division entretien sécurité
Téléphone: +33 384957474📞
Courrier électronique: georges.contarelli@haute-saone.fr📧
Fax: +33 384957401 📠
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.haute-saone.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de la Haute-Saône — DSTT — Espace 70
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie — BP 10339
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des routes et des infrastructures — Division entretien sécurité
Téléphone: +33 384957474📞
Courrier électronique: georges.contarelli@haute-saone.fr📧
Fax: +33 384957401 📠
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.haute-saone.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_kDpIgsS2ky🌏 Communication (participation)
Nom: Département de la Haute-Saône — DSTT — Espace 70
Adresse postale: 4 A rue de l'Industrie — BP 10339
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de l'administration — Bureau de marchés
Téléphone: +33 384957417📞
Courrier électronique: marie-noelle.nurdin@haute-saone.fr📧
Fax: +33 384957401 📠
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.haute-saone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2018/2019
242”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2018/2019”
Valeur estimée hors TVA: EUR 202 795 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Attention, chaque lot correspond à un circuit, une entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, elle devra disposer d'un engin dédié pour...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Attention, chaque lot correspond à un circuit, une entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, elle devra disposer d'un engin dédié pour chaque circuit. Ainsi, si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra remplir dans le document A5 — Annexe 2 de chaque lot, l'ordre de ses préférences pour l'attribution des lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G2-1 — secteur Champlitte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Champlitte
Description du marché: Circuit G2-1 — secteur Champlitte
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 760 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre séparé passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification prévue début octobre 2018 jusqu'au 31.10.2019. Chaque marché pourra être...”
Description des renouvellements
Accord-cadre séparé passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification prévue début octobre 2018 jusqu'au 31.10.2019. Chaque marché pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée puisse excéder le 31.10.2022. La décision de reconduction du marché se fera par courrier adressé au titulaire au moins 3 mois avant la date d'expiration du marché.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications du marché peuvent intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-3 — secteur Velesmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Velesmes
Description du marché: Circuit G3-3 — secteur Velesmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 522 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-5 — secteur Autrey-lès-Gray
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Autrey-lès-Gray
Description du marché: Circuit G3-5 — secteur Autrey-lès-Gray
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 476 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-6 — secteur Gray
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Gray
Description du marché: Circuit G3-6 — secteur Gray
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 100 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-7 — secteur Beaujeu
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Beaujeu
Description du marché: Circuit G3-7 — secteur Beaujeu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 700 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-28 — secteur Vaivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vaivre
Description du marché: Circuit V3-28 — secteur Vaivre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-17 — secteur Montcey
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Montcey
Description du marché: Circuit V3-17 — secteur Montcey
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 072 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-36 — secteur Port-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Port-sur-Saône
Description du marché: Circuit V3-36 — secteur Port-sur-Saône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 045 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-37 — secteur Polaincourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Polaincourt
Description du marché: Circuit V3-37 — secteur Polaincourt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 270 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-41 — secteur Jussey (1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Jussey (1)
Description du marché: Circuit V3-41 — secteur Jussey (1)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-45 — secteur Jussey (2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Jussey (2)
Description du marché: Circuit V3-45 — secteur Jussey (2)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 180 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-46 — secteur Corre
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Corre
Description du marché: Circuit V3-46 — secteur Corre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 090 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-48 — secteur Saulx
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Saulx
Description du marché: Circuit V3-48 — secteur Saulx
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 510 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Hr-52 — secteur Crevans
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Crevans
Description du marché: Circuit Hr-52 — secteur Crevans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 230 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Hr-55 — secteur Belverne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Belverne
Description du marché: Circuit Hr-55 — secteur Belverne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 780 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lr-61 — secteur Villersexel
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Villersexel
Description du marché: Circuit Lr-61 — secteur Villersexel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx-03 — secteur Breuches
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Breuches
Description du marché: Circuit Lx-03 — secteur Breuches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 080 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx-51 — secteur La Longine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur La Longine
Description du marché: Circuit Lx-51 — secteur La Longine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 155 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx-55 — secteur Baudoncourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Baudoncourt
Description du marché: Circuit Lx-55 — secteur Baudoncourt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 655 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl-50 — secteur Vauvillers
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vauvillers
Description du marché: Circuit Sl-50 — secteur Vauvillers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 430 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl-55 — secteur Aillevillers
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Aillevillers
Description du marché: Circuit Sl-55 — secteur Aillevillers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 140 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département — 70000 Vesoul
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation est prévue dans le courant de l'année 2022.
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert sous forme d'accords-cadres à bons de commandes avec un seul opérateur par lot est soumis aux dispositions de l'article 32...”
Le présent appel d'offres ouvert sous forme d'accords-cadres à bons de commandes avec un seul opérateur par lot est soumis aux dispositions de l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 12, 16, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (DMP). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé à bons de commande conclu avec un seul opérateur, comportant uniquement un montant minimum de 1 000 EUR (HT) (pas de montant maximum). Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Pour les lots 1 et 17, les candidats ont la possibilité de présenter en variante, sans avoir forcément à répondre à la solution de base, un camion déjà équipé d'une lame, d'une saleuse d'une capacité de 5 m minimum, d'une cuve pour la saumure et d'un équipement hydraulique avant et arrière. Pour les lots 12, 14, 15, 16, 18 et 20, les candidats ont la possibilité de proposer une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour la mise à disposition d'une saleuse en capacité de gravillonner. L'estimation des lots couvre une période de 1 an. Elle est valable pour chaque année de renouvellement. Le dossier est gratuitement téléchargeable sur le site internet www.achatpublic.com Il peut être obtenu en version papier auprès des unités techniques suivantes: unité technique de Gray, rue de la Plage, 70100 Gray; unité technique de Lure, 20 rue des Cloies, 70200 Lure; unité technique de Vesoul, Espace 70, 4a rue de l'Industrie, BP 10339, 70006 Vesoul Cedex. La transmission des offres est autorisée via le site internet www.achatpublic.com Les offres peuvent également être transmises par courrier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: DSTT — Espace 70 — Service de l'administration — bureau des marchés — 4 A rue de l'Industrie — BP 10339 — 70006 Vesoul Cedex. La date d'ouverture des plis au 10.9.2018 est indicative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 150-344731 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute Saône
Personne de contact: Service des routes et des infrastructures — division entretien sécurité
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2018/2019.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112464.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Champlitte.
Description du marché: Circuit G2-1 — secteur Champlitte.
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications du marché peuvent intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
Description des options
Des modifications du marché peuvent intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Velesmes.
Description du marché: Circuit G3-3 — secteur Velesmes.
Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-5 — secteur Autrey-les-Gray
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Autrey-les-Gray.
Description du marché: Circuit G3-5 — secteur Autrey-les-Gray.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Gray.
Description du marché: Circuit G3-6 — secteur Gray.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Beaujeu.
Description du marché: Circuit G3-7 — secteur Beaujeu.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vaivre.
Description du marché: Circuit V3-28 — secteur Vaivre.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Montcey.
Description du marché: Circuit V3-17 — secteur Montcey.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Port-sur-Saône.
Description du marché: Circuit V3-36 — secteur Port-sur-Saône.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Polaincourt.
Description du marché: Circuit V3-37 — secteur Polaincourt.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Jussey (1).
Description du marché: Circuit V3-41 — secteur Jussey (1).
Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-45 3 secteur Jussey (2)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Jussey (2).
Description du marché: Circuit V3-45 — secteur Jussey (2).
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Corre.
Description du marché: Circuit V3-46 — secteur Corre.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Saulx.
Description du marché: Circuit V3-48 — secteur Saulx.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Crevans.
Description du marché: Circuit Hr-52 — secteur Crevans.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Belverne.
Description du marché: Circuit Hr-55 — secteur Belverne.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Villersexel.
Description du marché: Circuit Lr-61 — secteur Villersexel.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Breuches.
Description du marché: Circuit Lx-03 — secteur Breuches.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur La Longine.
Description du marché: Circuit Lx-51 — secteur La Longine.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Baudoncourt.
Description du marché: Circuit Lx-55 — secteur Baudoncourt.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vauvillers.
Description du marché: Circuit Sl-50 — secteur Vauvillers.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Aillevillers.
Description du marché: Circuit Sl-55 — secteur Aillevillers.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-344731
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Circuit G2-1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bongarzone
Numéro d'enregistrement national: 61385007200026
Adresse postale: 1 route de Savigny
Commune postale: Poinson-les-Fayl
Code postal: 52500
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Marne🏙️
URL: http://www.bongarzone.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 760 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 959 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Circuit G3-3
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL les Craies
Numéro d'enregistrement national: 32018296700010
Adresse postale: 11 route de Nantouard
Commune postale: Saint-Loup Nantouard
Code postal: 70100
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 522 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 960 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-034
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Circuit G3-5
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL la Louvière
Numéro d'enregistrement national: 40025149200015
Adresse postale: 4 bis route d'Auvet
Commune postale: Autrey-les-Gray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 476 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3709.52 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-035
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Circuit G3-6
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL les Denaises
Numéro d'enregistrement national: 42239489000012
Adresse postale: 115 rue de Gray
Commune postale: Battrans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 994 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-036
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Circuit G3-7
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL les Epinettes
Numéro d'enregistrement national: 48935505700014
Adresse postale: 19 route de Oiselay
Commune postale: La Chapelle-Saint-Quillain
Code postal: 70700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 940 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-037
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Circuit V3-28
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC la Pierre qui Vire
Numéro d'enregistrement national: 41834790200011
Adresse postale: 83 Grande Rue
Commune postale: Chariez
Code postal: 70000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 519 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018-017
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Circuit V3-17
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Poirson Jérôme
Numéro d'enregistrement national: 40808168500013
Adresse postale: 11 rue de Frotey
Commune postale: Montcey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 072 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 730 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018-018
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Circuit V3-36
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Badoz Bernard
Numéro d'enregistrement national: 40815640400019
Adresse postale: 1 b le Val des Charmes
Commune postale: Charmoille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 045 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1510.14 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018-019
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Circuit V3-37
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Raison Sylvain
Numéro d'enregistrement national: 38086361300028
Adresse postale: Ferme de la Grangeotte
Commune postale: Amance
Code postal: 70160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 270 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 060 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018-020
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Circuit V3-41
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC du Parge
Numéro d'enregistrement national: 30702257400015
Adresse postale: 2 impasse de la Saône
Commune postale: Aisey-et-Richecourt
Code postal: 70500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2043.10 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018-021
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Circuit V3-45
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Menière
Numéro d'enregistrement national: 79421666300011
Adresse postale: 19 rue du Crais Martinot
Commune postale: Ormoy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 180 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 995 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2018-022
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Circuit V3-46
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 7942166300011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 090 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 003 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2018-023
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Circuit V3-48
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Geiger
Numéro d'enregistrement national: 84148398500013
Adresse postale: 2 rue du Moulin
Commune postale: Betoncourt-les-Brotte
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 510 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 543 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2018-024
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Circuit Hr-52
Date de conclusion du contrat: 2018-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SBF Travaux Publics
Numéro d'enregistrement national: 52041239600027
Adresse postale: 9 rue de l'Église
Commune postale: Liévans
Code postal: 70240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 230 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 164 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2018-025
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Circuit Hr-55
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pichet Pascal
Numéro d'enregistrement national: 42185642800022
Adresse postale: 31 rue du Chenebier
Commune postale: Frahier-et-Chatebier
Code postal: 70400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 780 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 150 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Circuit Lr-61
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2018-027
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Circuit Lx-03
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bernard et René
Numéro d'enregistrement national: 38311156400027
Adresse postale: 3 rue de la Fonderie Varigniey
Commune postale: Dampierre-les-Conflans
Code postal: 70800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 080 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 787 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2018-028
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Circuit Lx-51
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC Agrée des Genêtres
Numéro d'enregistrement national: 5108892800015
Adresse postale: Les Genêtres
Commune postale: La Montagne
Code postal: 70310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 155 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 215 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2018-029
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Circuit Lx-55
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC Geiger
Numéro d'enregistrement national: 51208850100014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 655 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 675 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018-030
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Circuit Sl-50
Nom et adresse du contractant
Nom: ETA Poirot
Numéro d'enregistrement national: 51074487300033
Adresse postale: 2 bis rue de la Fresse
Commune postale: Montmotier
Code postal: 88240
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 430 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4132.78 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018-031
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Circuit Sl-55
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiriet Loïc
Numéro d'enregistrement national: 32482047100013
Adresse postale: 41 le bas de la Côte
Commune postale: Aillevillers-et-Lyaumont
Code postal: 70320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 140 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 375 💰
“Procédure initiale: lots attribués par la commission d'appel d'offre le 24.9.2018. Signature des marchés par M. le président du Conseil départemental en...”
Procédure initiale: lots attribués par la commission d'appel d'offre le 24.9.2018. Signature des marchés par M. le président du Conseil départemental en date du 15.10.2018. Les lots déclarés infructueux (lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6) ont fait l'objet d'une procédure négociée, ils ont été signés par M. le président du Conseil départemental le 26.11.2018. Les marchés sont consultables aux adresses suivantes: unité technique de Gray — rue de la Plage — 70100 Gray, unité technique de Lure — 20 rue des Cloies — 70200 Lure, unité technique de Vesoul — 4 A rue de l'Industrie — 70000 Vesoul. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
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Source: OJS 2019/S 036-081691 (2019-02-15)