Prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres appartenant au musée d'histoire naturelle de la ville de Lille (lot unique)

Ville de Lille

Prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres appartenant au musée d'histoire naturelle de la ville de Lille (lot unique). La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-1-Iº, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.3.2019 ou de la notification du marché si elle est postérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bovis transport

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-30	Avis de marché
2019-01-04	Informations complémentaires
2019-01-17	Informations complémentaires
2019-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 18S0251
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conditionnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HufyUIfL9O 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HufyUIfL9O 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-30 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 234-535226
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres appartenant au musée d'histoire naturelle de la ville de Lille. La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément à l'article 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016 pour la partie des prix traités à prix forfaitaire.

Description des tranches:

— tranche ferme: prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres du musée d'histoire naturelle de la ville de Lille,

— tranche optionnelle 1: prestation d'emballage, transport et manutention d'une œuvre unique vers le site de Seclin.

Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 7 mois à compter du 1.3.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est impératif que les prestations de la tranche ferme concernant le déménagement des collections du collège Jean-Macé soient terminées au 1.7.2019 sous peine de pénalités développées dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle nº 1 est de 15 jours à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranche optionnelle nº 1 prescrivant le démarrage de cette tranche. Certains prix sont des prix unitaires sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de prestations de stockage temporaire des œuvres à destination du CTM et du transport complémentaire de celles-ci (trajet du lieu de stockage du titulaire au CTM). Pour ces prestations traitées à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées le maximum des prestations est de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché. L'exécution se fera au fur et à mesure sans négociation ni remise en concurrence. Le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation si le maximum n'était pas atteint.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur pourra conclure un marché public de prestation de services similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent disposer pour candidater: le certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport ou équivalent.

Situation économique et financière:

Dossier administratif:

— protocole 1: les formulaires DC1, DC2 et DC4 joints au présent dossier de consultation,

— protocole 2: le document unique de marché européen.

Capacité technique et professionnelle:

Dossier technique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (notamment capacités de stockage) dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— le certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat sont dans le cahier des clauses techniques particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (noté selon les sous critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HufyUIfL9O 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Commune postale: Lille
Point de contact: Emilie Rodriguez
Pays: Nord 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_HufyUIfL9O 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation prévoit une visite obligatoire des sites d'exécution. Les modalités de la visite sont explicitées dans le règlement de la consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; et le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Financement sur les fonds propres ville de Lille et communes associées. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 234-535226 (2018-11-30)

Informations complémentaires (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres appartenant au musée d'histoire naturelle de la Ville de Lille (lot unique). La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-1-Iº, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.3.2019 ou de la notification du marché si elle est postérieure.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conditionnement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent — CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007879
Se réfère à l'avis: 2018/S 234-535226
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Une question posée doit faire l'objet d'une réponse en cours de développement, la date limite de remise des plis a donc été décalée afin de laisser suffisamment de temps au pouvoir adjudicateur et aux entreprises pour prendre en compte la question et la réponse. La date limite de remise des offres est donc décalée au lundi 21.1.2019 (12:00).

Source: OJS 2019/S 005-007879 (2019-01-04)

Informations complémentaires (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'emballage, de transport et de manutention d'œuvres appartenant au musée d'histoire naturelle de la Ville de Lille (lot unique). La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-1-I La durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.3.2019 ou de la notification du marché si elle est postérieure.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032233
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

La date limite de remise indiquée initialement était le 10.1.2019 (12:00) repoussée une première fois au 21.1.2019 (12:00). Du fait de modifications dans le dossier de consultation, il a été décidé de repousser de nouveau ce délai au 18.2.2019 (12:00) afin de laisser le temps aux entreprises de prendre connaissance des modifications réalisées et de formuler leur proposition sur cette base. Il est rappelé aux candidats que seule la variante décrite et délimitée dans le dossier de consultation est autorisée. Toutes les autres variantes sont interdites. Le candidat a l'obligation de remettre une offre de base et, s'il le souhaite, il peut remettre une éventuelle variante.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.3.2019 ou de la notification du marché si elle est postérieure.

Source: OJS 2019/S 015-032233 (2019-01-17)

Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19S0053
Brève description:

La consultation a pour objet la relance de la procédure nº 18s0251 ayant fait l'objet d'offres déclarées inacceptables au sens de l'article 59-i du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, car celles-ci excédaient les crédits budgétaires alloués au marché. À cet effet, le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de relancer le marché suivant une procédure concurrentielle avec négociation conformément à l'article 25-ii-6 La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-i.6, 71, 72 et 73 du décret précité. Certaines prestations sont traitées à prix global et forfaitaire. Ces prestations traitées à prix global et forfaitaire sont décomposées en tranches ferme (1) et optionnelle (1). Certaines prestations sont traitées à prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 488 793 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Augustin Laurent
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.lille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201460
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Tranche ferme: 487 133,00 EUR HT. Tranche optionnelle: 1 660 EUR HT. Prix global et forfaitaire, toutes tranches confondues: 488 793,00 EUR HT. Les prestations à prix unitaires pourront être commandées dans la limite de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Les contrats peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-i.6, 71, 72 et 73 du décret précité.

Certaines prestations sont traitées à prix global et forfaitaire. Ces prestations traitées à prix global et forfaitaire sont décomposées en tranches ferme (1) et optionnelle (1).

Certaines prestations sont traitées à prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT.

Certaines prestations sont traitées à prix global et forfaitaire. Elles concernent les prestations d'emballage, de transport et de manutention des œuvres. Ces prestations traitées à prix global et forfaitaire sont décomposées en tranches ferme (1) et optionnelle (1).

— tranche optionnelle 1: prestation d'emballage, transport et manutention d'une œuvre unique vers le site de Seclin. La date limite d'affermissement de la tranche optionnelle 1 est de 5 mois à compter de la date de démarrage du délai d'exécution de la tranche ferme.

Certaines prestations sont traitées à prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Il s'agit de prestations de stockage temporaire des œuvres à destination du CTM et du transport complémentaire de celles-ci (trajet du lieu de stockage du titulaire au CTM).

Pour ces prestations traitées à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées le maximum des prestations est de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché. L'Exécution se fera au fur et à mesure sans négociation ni remise en concurrence. Le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation si le maximum n'était pas atteint.

Pour ces prestations à prix unitaires, la ville de Lille n'est pas tenue de garantir dès le départ un minimum de dépenses aux prestataires retenus et peut ainsi effectuer des achats à caractère répétitif dans la limite de l'enveloppe financière votée par le conseil municipal pour les dépenses des postes concernés.

Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Des marchés négociés pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières, en application de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: Bovis transport
Numéro d'enregistrement national: 30963458200030
Adresse postale: 1 bis rue Edouard Aubert — ZI des Ciroliers
Commune postale: Fleury-Merogis
Code postal: 91712
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 488 793 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Tranche ferme: 487 133,00 EUR HT.

Tranche optionnelle: 1 660 EUR HT.

Prix global et forfaitaire, toutes tranches confondues: 488 793,00 EUR HT.

Les prestations à prix unitaires pourront être commandées dans la limite de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché.

Les contrats peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.

Source: OJS 2019/S 084-201460 (2019-04-25)

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