Prestation d'abonnements annuels à des journaux, revues et périodiques généraux et spécialisés (support papier et numérique) en 4 lots

Ville de Toulon

Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements annuels et achats de journaux, revues et périodiques généraux et spécialisés, français et étrangers, la fourniture de numéros isolés ou spéciaux hors-série, sur support papier ainsi que des ouvrages de documentation technique ou spécialisée numériques y compris bases de données et abonnements en ligne, nécessaires aux services de la ville de Toulon, répartis en 4 lots thématiques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-17 Avis de marché
2019-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre avenue de la République
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494368536 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Fax: +33 494363122 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'abonnements annuels à des journaux, revues et périodiques généraux et spécialisés (support papier et numérique) en 4 lots AOOPSVACCAbonnements2019”
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements annuels et achats de journaux, revues et périodiques généraux et spécialisés, français et étrangers, la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Presse quotidienne régionale et nationale, presse nationale et internationale, magazines d'informations généralistes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Service municipaux de la ville de Toulon
Description du marché:
“Les services municipaux centralisateurs des commandes sont le service des bibliothèques et la direction logistique ainsi que la direction des affaires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, incluant une période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Se reporter à l'article Ii.2.7. Une clause de réexamen est prévue cf. article 6 du CCP.”
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 12500 EUR HT. Montant annuel maximum de l'accord-cadre: 50000 EUR HT. Le marché sera attribué sur la base du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Revues, magazines culturels et sportifs, jeunesse, éducatifs, santé et social, environnement”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Service municipaux de la ville de Toulon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 850 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 12000 EUR HT. Montant annuel maximum de l'accord-cadre: 50000 EUR HT. Le marché sera attribué sur la base du...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Documentation spécialisée juridique, administrative, technique et urbanisme, collectivités locales, économie et sciences politiques.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 500 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Presse, revues, magazines et documentations généralistes et spécialisées sous format numérique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 100 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir art. 5.1 du RC: la production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: — déclaration...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: — soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci-dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2021.
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours: — référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon,”
Adresse postale: Cf. coordonnées ci-dessus
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 180-408230 (2018-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre, avenue de la République
Téléphone: +33 494363327 📞

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119068.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Les services municipaux centralisateurs des commandes sont le service des bibliothèques et la direction logistique ainsi que la direction des affaires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, incluant une période de préparation....”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à commande avec des masses minimum et maximum annuelles fixant: masse minimum: 12 500 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT....”    Afficher plus
Description du marché:
“Les services municipaux centralisateurs des commandes sont le service des bibliothèques et la direction logistique ainsi que la direction des affaires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Documentation spécialisée juridique, administrative, technique et urbanisme, collectivités locales, économie et sciences politiques”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 180-408230

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 179 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Presse quotidienne régionale et nationale, presse nationale et internationale, magazines d'informations généralistes”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Française Abonnement Presse — A2Presse
Adresse postale: 27 boulevard de Launay
Commune postale: Nantes
Code postal: 44944
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29471.22 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 180 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Revues, magazines culturels et sportifs, jeunesse, éducatifs, santé et social, environnement”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 850 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 890 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 181 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Documentation spécialisée juridique, administrative, technique et urbanisme, collectivités locales, économie et sciences politiques”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: France Publication
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31664.14 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 203 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Presse, revues, magazines et documentations généralistes et spécialisées sous format numérique”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31042.89 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de l'article II.1.7) du présent avis représente la somme HT de la somme des détail estimatifs non contractuel extraction catalogue des...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: * référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); * référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2019/S 010-019711 (2019-01-11)