Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux

Ville de Bourg-en-Bresse

Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADSEA 01

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 2018-031
Brève description:

Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Hôtel de ville, BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474457215 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219982
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Accueil extra scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an, — maximum 55 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an, — maximum 36 000 h/enfant/an. — prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Jarrin, Peguy, Saint Exupéry, — prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir L. Parant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre de loisirs Louis Parant
Numéro du lot: 02
Brève description:

— Accueil de loisirs extrascolaires du centre de loisirs Louis Parant,

— accueil de loisirs périscolaire enfants.

Informations complémentaires:

Accueil extra scolaire

— minimum 15 000 h/enfant/an,

— maximum 55 000 h/enfant/an.

Accueil périscolaire

— minimum 9 000 h/enfant/an,

— maximum 36 000 h/enfant/an.

— prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Jarrin, Peguy, Saint Exupéry,

— prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir L. Parant.

Intitulé du lot: Centre de loisirs du Dévorah
Numéro du lot: 03
Brève description: — Accueil de loisirs extrascolaire centre de loisirs du Dévorah,
Informations complémentaires:

— maximum 42 000 h/enfant/an.

— maximum 32 000 h/enfant/an.

— prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Alagnier, Dîmes et Robin,

— prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir A. Daudet.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Critères d'attribution:

— valeur technique, pondération 50,

— prix, pondération 50.

Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à l'offre figurent dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation fait suite à une procédure infructueuse.

Accord-cadre renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1

Délai de validité des offres 180 jours.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 096-219982 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation et gestion des centres de loisirs municipaux — Activités éducatives extra-scolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Valeur totale du marché: 1 388 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-367333
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219982
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité. Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 55 000 h/enfant/an; Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 9 000 h/enfant/an — maximum: 36 000 h/enfant/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Centre de loisirs Louis Parant.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité.

Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 55 000 h/enfant/an;

Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 9 000 h/enfant/an — maximum: 36 000 h/enfant/an.

Brève description: Centre de loisirs du Dévorah.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité.

Mini accueil extra-scolaire: 15 000 h/enfant/an — maximum: 42 000 h/enfant/an;

Mini accueil de loisirs périscolaire enfants: 9 000 h/enfant/an — maximum: 32 000 heures/enfant/an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: ADSEA 01
Numéro d'enregistrement national: 77931148900040
Adresse postale: 526 rue Paul Verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474325595 📞
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 669 495 EUR 💰
719 130 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Les prix sont en (TTC)

Les accords-cadres sont conclus du 1.9.2018 au 31.8.2019 renouvelable 2 fois pour 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2018/S 160-367333 (2018-08-20)

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