Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires

Ville de Bourg-en-Bresse

Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adsea01
• Alfa3A

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-11	Avis de marché
2018-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 2018-016
Brève description:

Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474457215 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-160506
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 33 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 48 000 h/enfant/an. Prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur le GS Arbelles. Prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir Vennes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation et gestion du Centre de loisirs des Vennes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Accueil de loisirs extrascolaire du Centre de loisirs des Vennes, accueil de loisirs périscolaire enfants.

Informations complémentaires:

Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 33 000 h/enfant/an.

Accueil périscolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 48 000 h/enfant/an.

Prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur le GS Arbelles.

Prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir Vennes.

Intitulé du lot: Organisation et gestion du Centre de loisirs Louis Parant
Numéro du lot: 02
Brève description:

— accueils de loisirs extrascolaire du Centre de loisirs Louis Parant,

— accueil de loisirs périscolaire enfants.

Informations complémentaires:

Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 55 000 h/enfant/an.

Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an — maximum 36 000 h/enfant/an.

Prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Jarrin, Peguy, St-Exupéry, Perrault et Écoles de Brou.

Prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir L. Parant.

Intitulé du lot: Organisation et gestion du Centre de loisirs du Dévorah
Numéro du lot: 03
Brève description: — accueil de loisirs extrascolaire centre de loisirs du Dévorah,
Informations complémentaires:

Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 42 000 h/enfant/an.

Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an — maximum 32 000 h/enfant/an.

Prestation supplémentaire 1 obligatoire: prise en charge des enfants les mercredis GS Alagnier, Dîmes et Robin.

Prestation supplémentaire 2 obligatoire: coordination des ateliers du soir A. Daudet.

Intitulé du lot: Organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans des secteurs Reyssouze, Pont des Chèvres, Quartiers Est, Vennes, Terre des Fleurs
Numéro du lot: 04
Brève description:

Organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans des secteurs Reyssouze, Pont des Chèvres, Quartiers Est, Vennes, Terre des Fleurs.

Informations complémentaires: Marché ordinaire. Prestations rémunérées par application d'un forfait annuel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bourg-En-Bresse.

Bourg-en-Bresse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Critères d'attribution:

— valeur technique, pondération 50,

— prix, pondération 50.

Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à l'offre figurent dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres et marché renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1.9 au 31.8.

Délai de validité des offres 180 j.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 072-160506 (2018-04-11)

Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — Activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Valeur totale du marché: 1 130 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 90419

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-365591
Se réfère à l'avis: 2018/S 072-160506
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité. Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 33 000 heures/enfant/an Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 48 000 heures/enfant/an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Brève description: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité.

Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 33 000 heures/enfant/an

Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 48 000 heures/enfant/an

Intitulé du lot: Organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant
Brève description: Organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité.

Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 55 000 heures/enfant/an

Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 9 000 heures/enfant/an — maximum: 36 000 heures/enfant/an

Intitulé du lot: Organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah
Brève description: Organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah
Informations complémentaires:

Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 42 000 heures/enfant/an

Mini Accueil de loisirs périscolaire Enfants: 9 000 heures/enfant/an — maximum: 32 000 heures/enfant/an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bourg-en-Bresse

Bourg-En-Bresse

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Alfa3a
Numéro d'enregistrement national: 77554402601433
Adresse postale: 14 rue Aguétant
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474382977 📞
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 595 782 EUR 💰
Nom: Adsea01
Numéro d'enregistrement national: 77931148900040
Adresse postale: 526 rue Paul Verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Téléphone: +33 474321080 📞
Valeur totale du marché: 534 753 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Les prix sont en (TTC)

L'accord-cadre du lot 1 et le marché du lot 4 sont sont conclus du 1.9.2018 au 31.8.2019 renouvelable deux fois pour 1 an.

Source: OJS 2018/S 159-365591 (2018-08-20)

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