Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires

Ville de Bourg-en-Bresse

Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-11 Avis de marché
2018-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474457215 📞
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires 2018-016”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Brève description:
“Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du Centre de loisirs des Vennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-En-Bresse.
Description du marché:
“Accueil de loisirs extrascolaire du Centre de loisirs des Vennes, accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Durée de l'accord
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 33 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 48 000...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du Centre de loisirs Louis Parant
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Description du marché:
“— accueils de loisirs extrascolaire du Centre de loisirs Louis Parant, — accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Informations complémentaires:
“Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 55 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an — maximum 36 000...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du Centre de loisirs du Dévorah
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“— accueil de loisirs extrascolaire centre de loisirs du Dévorah, — accueil de loisirs périscolaire enfants.”
Informations complémentaires:
“Accueil extra-scolaire — minimum 15 000 h/enfant/an — maximum 42 000 h/enfant/an. Accueil périscolaire — minimum 9 000 h/enfant/an — maximum 32 000...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans des secteurs Reyssouze, Pont des Chèvres, Quartiers Est, Vennes, Terre des Fleurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans des secteurs Reyssouze, Pont des Chèvres, Quartiers Est, Vennes, Terre des Fleurs.”
Informations complémentaires: Marché ordinaire. Prestations rémunérées par application d'un forfait annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères d'attribution: — valeur technique, pondération 50, — prix, pondération 50. Les modalités de remise des documents relatifs à la candidature et à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-05-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres et marché renouvelable 2 fois pour chaque période allant du 1.9 au 31.8. Délai de validité des offres 180 j. Les variantes ne sont pas autorisées.”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 072-160506 (2018-04-11)
Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 90419

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — Activités éducatives extrascolaires 2018-016”
Brève description:
“Organisation et gestion des accueils de loisirs municipaux — Activités éducatives extrascolaires. Procédure adaptée article 28 du décret 2016-360 relatif...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 130 535 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse
Description du marché: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité. Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 33 000 heures/enfant/an Mini...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-En-Bresse
Description du marché: Organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maxi et mini en quantité. Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 55 000 heures/enfant/an Mini...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah
Description
Description du marché: Organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi en quantité. Mini Accueil Extra-Scolaire: 15 000 heures/enfant/an — maximum: 42 000 heures/enfant/an Mini...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 072-160506

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18/105
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alfa3a
Numéro d'enregistrement national: 77554402601433
Adresse postale: 14 rue Aguétant
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474382977 📞
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 595 782 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans des secteurs Reyssouze, Pont des Chèvres, Quartiers Est, Vennes, Terre des Fleurs”
Nom et adresse du contractant
Nom: Adsea01
Numéro d'enregistrement national: 77931148900040
Adresse postale: 526 rue Paul Verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Téléphone: +33 474321080 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534 753 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prix sont en (TTC) L'accord-cadre du lot 1 et le marché du lot 4 sont sont conclus du 1.9.2018 au 31.8.2019 renouvelable deux fois pour 1 an.”
Source: OJS 2018/S 159-365591 (2018-08-20)